Bell Food : Invitation à l’assemblée générale ordinaire 2023 (1 MB)

Aux actionnaires de Bell Food Group SA

Invitation à l'assemblée générale ordinaire

Date : Mardi 18 avril 2023, 16:00 heures (ouverture des portes à 15:00 heures)

Lieu : Event Halle, Messe Basel, Messeplatz, 4058 Bâle

1. Affectation du bénéfice de l'exercice 2022, dividende ordinaire
   Proposition : Le conseil d'administration propose de verser un dividende ordinaire brut de CHF 3,50 par action nominative et d'affecter CHF 5 701 755 aux réserves facultatives issues du bénéfice.
2. Décision relative à la distribution des réserves issues d'apports de capital
   Proposition : Pour l'exercice 2022, le conseil d'administration propose la distribution de CHF 3,50 par action nominative prélevés sur les réserves d'apports en capital après transfert aux réserves de bénéfices volontaires.
   Explication : Pour l'exercice 2022, le conseil d'administration propose à l'assemblée générale une distribution de CHF 7,00 par action nominative. Cela correspond à un montant de CHF 43 999 984. La distribution se compose, comme l'an passé, à parts égales d'un dividende ordinaire et d'un versement des réserves issues d'apports de capital.
   Une distribution à partir des réserves issues d'apports de capital peut s'effectuer sans déduction de l'impôt fédéral anticipé. Ce versement n'est pas soumis à l'impôt sur le revenu des personnes physiques domiciliées en Suisse dont les actions sont détenues à titre de patrimoine privé.
   Aucun dividende n'est versé sur les actions propres détenues par Bell Food Group SA. Le montant du dividende exprimé ainsi que celui de la distribution et du transfert des réserves des apports de capitaux aux réserves de bénéfices volontaires peuvent varier en conséquence.
   L'assemblée générale a la possibilité de se prononcer séparément sur le dividende ordinaire et la distribution des réserves issues d'apports de capital. Si les propositions sont approuvées, la distri- bution totale brute de CHF 7,00 par action nominative sera versée à partir du 24 avril 2023.
   Le dernier jour de négociation donnant droit à la distribution est le 19 avril 2023.

1. Décharge aux membres du conseil d'administration
   Proposition : Le conseil d'administration propose de donner décharge à ses membres pour leur activité au cours de l'exercice 2022.
   Explication : Les actionnaires peuvent décider de donner ou non décharge aux membres du con- seil d'administration pour les opérations de l'exercice 2022 au sens de l'article 758 CO. Par l'octroi de la décharge, la société et les actionnaires qui l'ont votée renoncent à faire valoir des préten- tions en responsabilité à l'encontre du conseil d'administration. La décision de donner décharge ne porte que sur les faits communiqués et s'applique uniquement à l'égard de la société et des ac- tionnaires qui ont approuvé la décision ou qui ont acquis les actions par la suite alors qu'ils en avaient connaissance. Les personnes ayant participé d'une quelconque manière à la gestion de l'entreprise n'ont pas de droit de vote sur ce point.
2. Rémunération du conseil d'administration et de la direction générale du groupe

4.1 Approbation du montant total maximal pour la rémunération des membres du conseil d'administration pour l'exercice 2024

Explication : Le montant total proposé est destiné à la rémunération de six membres du conseil d'administration. La rémunération des membres du conseil d'administration pour l'exercice 2022 est publiée en page 69 du rapport de gestion. Celui-ci peut être consulté sur Internet à l'adresse www.bellfoodgroup.com/report-fr.

4.2 Approbation du montant total maximal pour la rémunération des membres de la direction générale du groupe pour l'exercice 2024

Proposition : Le conseil d'administration propose d'approuver le montant total maximal de CHF 3,8 millions pour la rémunération des membres de la direction générale du groupe au cours de l'exercice 2024.

Explication : Le montant total proposé est destiné à la rémunération de cinq membres de la di- rection générale du groupe. Il se base sur la même somme totale approuvée lors de la dernière assemblée générale ordinaire pour l'exercice 2023. La rémunération versée à la direction géné- rale du groupe pour l'exercice 2022 est publiée en page 69 du rapport de gestion et peut être consultée sur Internet à l'adresse www.bellfoodgroup.com/report-fr.

5 Élections au conseil d'administration et élection du président

1. Proposition : Le conseil d'administration propose la réélection de Philipp Dautzenberg, Thomas Hinderer, Doris Leuthard, Werner Marti, Joos Sutter et Philipp Wyss comme membres du con- seil d'administration jusqu'à l'issue de la prochaine assemblée générale ordinaire. Il propose également la réélection de Joos Sutter à la fonction de président du conseil d'administration jusqu'à l'issue de la prochaine assemblée générale ordinaire.

   Explication : À l'issue de l'assemblée générale ordinaire 2023, le mandat d'une année de tous les membres du conseil d'administration expirera. Tous les membres ainsi que le président se présentent à la réélection.

   Si elle est réélue par l'assemblée générale, le conseil d'administration a l'intention de confirmer Doris Leuthard comme vice-présidente.

   De plus amples informations sur les membres du conseil d'administration se présentant à leur réélection peuvent être consultées dans le rapport de gestion, pages 51 à 53, ainsi que sur Inter- net à l'adresse www.bellfoodgroup.com/cg-fr.

2. Réélection de Philipp Dautzenberg au conseil d'administration
3. Réélection de Thomas Hinderer au conseil d'administration
4. Réélection de Doris Leuthard au conseil d'administration
5. Réélection de Werner Marti au conseil d'administration
6. Réélection de Philipp Wyss au conseil d'administration
7. Réélection de Joos Sutter au conseil d'administration
8. Réélection de Joos Sutter comme président du conseil d'administration