Résolutions approuvées par l'Assemblée Générale Ordinaire BH Bank
Exercice 2023
Première Résolution:
L'Assemblée Générale Ordinaire et après avoir entendu la lecture des rapports du Conseil d'Administration sur la situation financière individuelle et sur la situation financière consolidée et après avoir entendu la lecture des rapports des Commissaires aux Comptes sur les états financiers individuels et consolidés pour l'exercice 2023, approuve les états financiers individuels et consolidés arrêtés au 31 Décembre 2023.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Deuxième Résolution:
L'Assemblée Générale Ordinaire, et après avoir entendu le rapport spécial des commissaires aux comptes pour l'exercice clos le 31 décembre 2023, relatif aux conventions prévues par les articles 200 et suivants et par l'article 475 du code des Sociétés Commerciales et par les articles 43 et 62 de la loi 48-2016 relative aux banques et aux établissements financiers, approuve les conventions mentionnées dans le rapport.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Troisième Résolution:
L'Assemblée Générale Ordinaire décide de réaffecter en résultat reporté avant de distribuer les résultats de l'exercice 2023 en ajoutant un montant qui s'élève à : 8 100 000,000 D, qui représente une partie des réserves pour réinvestissements exonérés constituées au 31/12/2013, distribuables en franchise d'impôt et devenues libres.
Par conséquent, le report à nouveau est ainsi modifié comme suit :
- Report à nouveau après répartition du résultat 2022 : 811,563 D.
- Réserves pour réinvestissements exonérées devenues disponibles : 8 100 000,000 D.
D'où un résultat reporté avant affectation du résultat 2023 est de : 8 100 811,563 D.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Quatrième Résolution:
L'Assemblée Générale Ordinaire approuve la répartition du bénéfice net résultant de l'exercice
2023 telle qu'elle lui a été proposée par le Conseil d'Administration comme suit :
INTITULÉ | Montant (Exercice 2023) |
RESULTAT DE L'EXERCICE | 140 013 463,719 |
REPORT À NOUVEAU | 8 100 811,563 |
1er RELIQUAT | 148 114 275,282 |
DIVIDENDE SUR LE RESULTAT DE L'EXERCICE | 44 260 000,000 |
DIVIDENDE SUR LES RESERVES DISTRIBUABLES EN | 8 100 000,000 |
FRANCHISE D'IMPOT AU 31/12/2013 RESERVE AUX | |
PERSONNES PHYSIQUES | |
TOTAL DIVIDENDE | 52 360 000,000 |
2ème RELIQUAT | 95 754 275,282 |
FONDS SOCIAL | 1 000 000,000 |
3ème RELIQUAT | 94 754 275,282 |
RESERVE EXTRAORDINAIRE | 74 723 000,000 |
RESERVE POUR REINVESTISSEMENTS EXONERES | 20 030 000,000 |
4ème RELIQUAT | 1 275,282 |
REPORT À NOUVEAU | 1 275,282 |
SOLDE | 0 |
En conséquence, l'Assemblée Générale Ordinaire fixe le montant du dividende à distribuer aux actionnaires à 1100 millimes par action, soit un montant global de 52 360 000,000 D dont un montant réservé en priorité aux actionnaires personnes physiques de 8 100 000,000 D qui sera prélevé sur les résultats reportés provenant des Réserves Extraordinaires constituées au 31/12/2013 et qui ne sera pas soumis à la retenue à la source conformément au paragraphe 7 de l'article 19 de la loi N° 2013-54 du 30 décembre 2013 portant loi de finances pour l'année 2014.
Ces dividendes seront servis sans retenue à la source auprès de l'intermédiaire en bourse ou teneur des titres dépositaire à partir du 10 mai 2024.
Cette résolution est adoptée à la majorité.
Cinquième Résolution:
Sur la base des dispositions des résolutions précédentes, l'Assemblée Générale Ordinaire donne aux administrateurs, quitus entier et sans réserve pour les actes de leur gestion de la BH Bank au cours de l'exercice 2023.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Sixième Résolution:
L'Assemblée Générale Ordinaire décide de ratifier la décision du Conseil d'Administration, du
15-08-2023, de nommer :
- Monsieur Taoufik Mnasri en remplacement de Monsieur Ali Radhouani,
- Monsieur Moez Ben Ameur en remplacement de Monsieur Mohamed Mehdi
Mejdoub, - Monsieur Fethi Zouheir Nouri en remplacement de Monsieur Mohamed Nacer Hajji, membres du Conseil d'Administration de la BH Bank en tant que représentants de l'Etat et des participants publics, et leur mandat prend fin pour la durée du mandat de leur prédécesseur qui prend fin le jour de l'actuelle Assemblée Générale Ordinaire qui statue sur les résultats de l'exercice 2023.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Septième Résolution:
L'Assemblée Générale Ordinaire décide de ratifier la décision du Conseil d'Administration, du
15-08-2023, de nommer :
- Monsieur Zouheir Besbes en qualité d'administrateur représentant les actionnaires minoritaires,
- Monsieur Sami MOULEY en qualité d'administrateur Indépendant président du Comité des Risques,
pour une durée de trois ans prenant fin le jour de l'Assemblée Générale Ordinaire qui aura à statuer sur les résultats de l'exercice 2025.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Huitième Résolution:
L'Assemblée Générale Ordinaire décide de ratifier la décision du Conseil d'Administration, du
28-02-2024, de nommer :
- Madame Hella Ben Salah en remplacement de Monsieur Fethi Zouheir Nouri,
- Monsieur Hassen Bedhiaf en remplacement de Monsieur Atef Masmoudi, membres du Conseil d'Administration de la BH Bank en tant que représentants de l'Etat et des participants publics, et leur mandat prend fin pour la durée du mandat de leur prédécesseur qui prend fin le jour de l'actuelle Assemblée Générale Ordinaire qui statue sur les résultats de l'exercice 2023.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Neuvième Résolution:
L'Assemblée Générale Ordinaire approuve la nomination de Monsieur Sami Guerfali en qualité d'administrateur indépendant président du Comité d'Audit pour une durée de trois ans prenant fin le jour de l'Assemblée Générale Ordinaire qui aura à statuer sur les résultats de l'exercice 2026.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Dixième Résolution:
L'Assemblée Générale Ordinaire renouvelle le mandat de :
- Madame Hella Ben Salah,
- Monsieur Taoufik Mnasri,
- Monsieur Moez Ben Ameur,
- Monsieur Hafedh Khlifi,
- Monsieur Hassen Bedhiaf,
en qualité de membres du Conseil d'Administration de la BH Bank, représentants l'Etat et les participants publics pour une durée de trois ans prenant fin le jour de l'Assemblée Générale Ordinaire qui aura à statuer sur les résultats de l'exercice 2026.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Onzième Résolution:
L'Assemblée Générale Ordinaire fixe le montant des jetons de présence des membres du conseil d'administration ainsi que le montant des jetons de présence des comités comme suit :
- Un montant de quatre mille dinars (4000 dinars) brut à allouer au titre de chaque présence
- chaque séance du Président du Conseil d'Administration, à condition que le montant brut annuel n'excède pas 24000 dinars, quel que soit le nombre de séances.
- Un montant de deux mille dinars (2000 dinars) brut à allouer au titre de chaque présence
- chaque séance de chaque membre du Conseil d'Administration, à condition que le montant brut annuel n'excède pas 12000 dinars, quel que soit le nombre de séances.
- Un montant de deux mille dinars (2000 dinars) net à allouer au titre de chaque présence
- chaque séance du Président du Comité d'Audit et du Président du Comité des Risques,
- condition que le montant annuel net, pour chacun d'eux, n'excède pas 12000 dinars, quel que soit le nombre de séances.
- Un montant de mille dinars (1000 dinars) net à allouer au titre de chaque présence à chaque séance de chaque membre du Comité des Risques et du Comité d'Audit et pour chaque président ou membre de l'un des autres comités émanant du Conseil, à condition que le montant net annuel ne doit pas dépasser 6000 dinars, quel que soit le nombre de séances.
Les présidents et membres siégeant à plus d'un comité ne recevront qu'une seule rémunération de jetons de présence calculée sur la participation à un comité selon leur choix et ce, à compter du 27 avril 2024.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Douzième Résolution:
L'Assemblée Générale Ordinaire décide l'émission d'un ou plusieurs emprunts obligataires et/ou subordonnés d'un montant plafonné à 150 Millions de Dinars, à réaliser en une ou plusieurs fois, dans un délai maximum de trois années.
Elle donne mandat au Conseil d'Administration pour fixer les dates, les durées, les montants, les taux les modalités et les conditions de cette émission suivant la situation du marché financier.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Treizième Résolution:
Tous les pouvoirs sont donnés au représentant légal de la banque ou à son mandataire pour accomplir les formalités de dépôts et de publications prévues par la loi.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
BH BANK
BILAN APRES REPARTITION DES BENEFICES
Arrêté au 31 Décembre 2023
(Unité en mille dinars)
31/12/202331/12/2022
Actifs
AC1 | Caisse et avoirs auprès de la BCT, CCP et TGT | 293 976 | 184 903 |
AC2 | Créances sur les établissements bancaires et financiers | 196 339 | 198 081 |
AC3 | Créances sur la clientèle | 10 211 362 | 10 686 945 |
AC4 | Portefeuille-titres commercial | 791 968 | 547 232 |
AC5 | Portefeuille d'investissement | 1 702 754 | 1 688 607 |
AC6 | Valeurs immobilisées | 142 528 | 137 677 |
AC7 | Autres actifs | 175 935 | 182 840 |
Total des actifs | 13 514 862 | 13 626 285 | |
Passifs | |||
PA1 | Banque Centrale et CCP | - | - |
PA2 | Dépôts et avoirs des établissements bancaires et financiers | 1 798 654 | 2 121 947 |
PA3 | Dépôts et avoirs de la clientèle | 8 751 506 | 8 549 749 |
PA4 | Emprunts et ressources spéciales | 1 365 143 | 1 447 526 |
PA5 | Autres passifs | 318 558 | 314 380 |
Total des passifs | 12 233 861 | 12 433 602 | |
Capitaux propres | |||
CP1 | Capital | 238 000 | 238 000 |
CP2 | Réserves | 1 042 586 | 954 268 |
Réserves pour réinvestissements exonérés | 221 383 | 209 453 | |
Autres réserves | 821 203 | 744 815 | |
CP3 | Actions propres | - | - |
CP4 | Autres capitaux propres | 414 | 414 |
CP5 | Résultats reportés | 1 | 1 |
CP6 | Résultat de l'exercice | - | |
CP7 | Résultat en instance d'affectation | - | - |
Total des Capitaux propres | 1 281 001 | 1 192 683 | |
Total des capitaux propres et passifs | 13 514 862 | 13 626 285 |
Le tableau de variation des capitaux propres se présente comme suit :
Réserves | Réserves | Réserves | |||||||||||||||||||||||||||||
Primes | Réserves | Réserves | pour | pour | Modification | Réserves | Rép à | ||||||||||||||||||||||||
Libéllés | Capital Social | Réval | Résultat | Total | |||||||||||||||||||||||||||
D'émission | légales | extra | Reinv | risques | comptable | F. Social | nouveau | ||||||||||||||||||||||||
Immob | |||||||||||||||||||||||||||||||
exonéré | Généraux | ||||||||||||||||||||||||||||||
Solde au 31/12/2022 avant | 238 000 | 128 000 | 23 800 | 464 770 | 194 453 | 23 073 | - | 44 302 | 414 | - | 118 711 | 1 235 523 | |||||||||||||||||||
affectation | |||||||||||||||||||||||||||||||
Reclassements et autres variations | - | - | - | - | (7 000) | - | - | - | - | 7 000 | - | - | |||||||||||||||||||
Distributions de dividendes | - | - | - | - | - | - | - | - | - | (7 000) | (35 840) | (42 840) | |||||||||||||||||||
Affectation du résultat 2022 | - | - | 59 870 | 22 000 | 1 000 | 1 | (82 871) | - | |||||||||||||||||||||||
Solde au 31/12/2022 après | 238 000 | 128 000 | 23 800 | 524 640 | 209 453 | 23 073 | - | 45 302 | 414 | 1 | - | 1 192 683 | |||||||||||||||||||
affectation | |||||||||||||||||||||||||||||||
Autres opérations sur fonds social (*) | - | - | - | - | - | - | - | 665 | - | - | - | 665 | |||||||||||||||||||
Résultat au 31/12/2023 | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | 140 013 | 140 013 | |||||||||||||||||||
Solde au 31/12/2023 avant | 238 000 | 128 000 | 23 800 | 524 640 | 209 453 | 23 073 | - | 45 967 | 414 | 1 | 140 013 | 1 333 361 | |||||||||||||||||||
affectation | |||||||||||||||||||||||||||||||
Reclassements et autres variations | - | - | - | - | (8 100) | - | - | - | - | 8 100 | - | - | |||||||||||||||||||
Distributions de dividendes | - | - | - | - | - | - | - | - | - | (8 100) | (44 260) | (52 360) | |||||||||||||||||||
Affectation du résultat 2023 | - | - | 74 723 | 20 030 | 1 000 | - | (95 753) | - | |||||||||||||||||||||||
Solde au 31/12/2023 après | 238 000 | 128 000 | 23 800 | 599 363 | 221 383 | 23 073 | - | 46 967 | 414 | 1 | - | 1 281 001 | |||||||||||||||||||
affectation | |||||||||||||||||||||||||||||||
(*) Il s'agit des intérêts sur les lancements de l'année
Membres du conseil d'administration post AGO exercice 2023
Membre | Représenté par | Qualité (Libellé) | Fonctions exercées en dehors de la | Mandats d'administrateurs dans d'autres sociétés . | |||||||||||||
société . | |||||||||||||||||
STB 1988/2020 | |||||||||||||||||
1988-1991 : Chef de projet refonte système | |||||||||||||||||
agence STB. | |||||||||||||||||
1991-1998 : | Chargé | de | mission | ||||||||||||||
modernisation système de gestion et | |||||||||||||||||
comptable STB. | |||||||||||||||||
Juin 1995- Oct.1995 : Chargé de mission | |||||||||||||||||
expertise du système d'Information de | |||||||||||||||||
l'ONP. | 2013-2020 : Président du Conseil d'Administration SICAV l'Epargnant. | ||||||||||||||||
1998-2000 : Chef du projet Passage à l'an | |||||||||||||||||
2005-2020 : Membre du Conseil d'Administration ATI. | |||||||||||||||||
MNASRI TAOUFIK | PRESIDENT | 2000 STB. | 2004-2005 : Membre du Conseil d'Administration Tunisie Télécom. | ||||||||||||||
2001-2003 : Directeur de l'Informatique. | |||||||||||||||||
2005-2009 : Membre du Conseil d'Administration STB CAPITALIS. | |||||||||||||||||
Etat | 2003-2013 : Directeur Central du Système | ||||||||||||||||
d'Information. | |||||||||||||||||
Janv. Fév. 2013 : DGA par Intérim chargé des | |||||||||||||||||
structures d'appui de la STB. | |||||||||||||||||
2012 : Chargé de trois Directions centrales : | |||||||||||||||||
système d'Information ; Banque Directe | |||||||||||||||||
Monétique, | Télématique | et | Moyens | ||||||||||||||
Généraux. | |||||||||||||||||
2013-2020 : Directeur Central des Moyens | |||||||||||||||||
Généraux. | |||||||||||||||||
1986/1989 OPETTE : Gestion des | |||||||||||||||||
programmes (FONAPRA-PDR-PDRI-PSEJ). | |||||||||||||||||
1989/1992 OFPE : Gestionnaire des | |||||||||||||||||
Programmes de promotion de l'Emploi. | |||||||||||||||||
1992/1998 BNA : Fondé de Pouvoir | |||||||||||||||||
Direction Centrale des Crédits. | 2019/2021: CTAMA Assurance. | ||||||||||||||||
Etat | 1998/2001 BTS : Directeur Régional Ben | ||||||||||||||||
KHLIFI HAFEDH | MEMBRE | 2012/2021: SOFINREC. | |||||||||||||||
Arous. | |||||||||||||||||
2008/2011: SIDCO. | |||||||||||||||||
2006/2011 BTS : Directeur Central des | |||||||||||||||||
Crédits. | |||||||||||||||||
2011/2012 BNA : Direction Audit Interne. | |||||||||||||||||
2012/2017 BNA : Chef de département | |||||||||||||||||
recouvrement contrôle des engagements | |||||||||||||||||
commerciaux et industriels. |
2017/2021 : Directeur, Chef de | ||||
département de la Direction du Contrôle | ||||
Permanent. | ||||
MINISTERE DES FINANCES | ||||
1997 /2002 : inspecteur central des | ||||
services financiers. | ||||
HELLA BEN SALAH | MEMBRE | 2002/2005 : chef service. | Depuis 2017 : Conseil National de la statistique. | |
Etat | 2005/2011 : sous-directeur. | |||
2023 : Office DU Commerce de la Tunisie. | ||||
2011/ 2017 : directrice. | ||||
2017 : directrice générale | ||||
2000 /2015 : sous-directeur à la BCT. | ||||
2011/2013 : Chargé de mission BCT | Depuis 2022 : Société tunisienne des industries de pneumatiques. | |||
HASSEN BEDHIAF | MEMBRE | 2016/2020 : directeur central BCT | ||
Etat | Depuis 2022 : consultant indépendant. | |||
Depuis 2023 : CEO GPM CAPITAL | ||||
MINISTERE DES FINANCES | ||||
1997-1999 : Supervision des travaux de | ||||
normalisation comptable bancaires. | ||||
1997-2000 : Supervision des travaux de | ||||
normalisation comptable des assurances. | ||||
1997-1998 : Supervision des travaux de | ||||
normalisation comptable OPCVM. | ||||
2016-2018 : Supervision des travaux de | ||||
Etat | normalisation comptable institutions de | 2002-2016 SPROLS : Membre du Conseil d'Administration et de la | ||
microfinances. | ||||
Commission des Marché. | ||||
2016-2018 : Supervision des travaux de | ||||
2016 SEREPT : Membre du Conseil d'Administration et du Comité d'Audit. | ||||
normalisation comptable assurance | ||||
BEN AMEUR MOEZ | MEMBRE | 2014-2015 CDC : Membre du Conseil d'Administration | ||
TAKAFUL. | ||||
2014-2015 BRICORAMA : Membre du Conseil d'Administration. | ||||
2005-2007 : Supervision des travaux de | ||||
normalisation comptable avis sociétés de | ||||
recouvrement des créances. | ||||
2000 : Membre du Comité de Fusion BTE - | ||||
UIB. | ||||
1976/1985 FAC FSEGS SFAX : Enseignant | ||||
Comptabilité. | ||||
MEMBRE | 1991/1998 GROUPE NOURI CHAABANE et | 1990/2003 : Revue Comptable & Fina. | ||
REPRESENTANT | SAPRIM Mahdia Palace : Administrateur et | |||
BESBES ZOUHEIR | 1999 à ce Jour : Association des insuffisants rénaux. | |||
LES PETITS | Dirigeant. | |||
PORTEURS | 1997/1998 : Tunisie Leasing. | |||
1997/2002 : Directeur Financier BATAM. | ||||
2017/2022 BMICE : Directeur des études | ||||
économiques et de la coopération | ||||
internationale, Expert auprès du comité | ||||
d'Audit et de Risque, Membre du Comité | 2015/2017 BNA : Membre du Comité Exécutif de Crédit, Président du | |||
Directeur et membre du Comité de Crédit. | ||||
Comité Stratégique. | ||||
2009/2011 BCT : Directeur Général des | ||||
2017/2022 BMICE : Membre du Comité Direction, Membre du Comité de | ||||
Recherches et des études Financières et | ||||
Crédit, Expert intervenant auprès du Comité d'Audit et de Risque. | ||||
MEMBRE | Monétaires. | |||
2009/2011 BCT : Directeur Général des Recherches et des Etudes | ||||
MOULEY SAMI | PRESIDENT | 2013/2016 BCT : Expert / Conseiller. | ||
Financières et Monétaires. | ||||
COMITE RISQUES | 2015/2017 BNA : Membre du Comité | |||
Exécutif de Crédit, Président du comité | ||||
Stratégique. | ||||
2015/2021 Banque Mondiale : Expert / | ||||
Consultant. | ||||
2013/2022 BAD : Expert / Consultant | ||||
International. | ||||
2011/2014 APBFT : Expert / Consultant | ||||
Société HORCHENI | ||||
FINANCE | MEMBRE | AGO 29-04-2023 | ||
(gérant) | ||||
Horchani Rached | ||||
BNA 1987/2019 | 2013/2023 : SOIVIM SICAF. | |||
193-1994 : responsable service relations | ||||
2013/2023 : BNA CAPITAUX. | ||||
correspondants. | ||||
2013/2023 : BNA OBLIGATAIRE SICAV. | ||||
1995-2001 : formateur interne. | ||||
2013/2023 : SPI EL MADINA. | ||||
2001- 2005 : directeur audit. | ||||
2019/2023 : SIMPAR. | ||||
2005-2007 : directeur commerce extérieur. | ||||
SAMI GUERFALI | PRESIDENT | 2019/2023 : ESSOUKNA. | ||
COMITE D'AUDIT | 2007-2009 : Directeur conformité. | 2019/2023 : SICAR INVEST. | ||
2009-2010 : Directeur recouvrement. | ||||
2019/2023 : SPI LES OEILLETS . | ||||
2010/2011 Directeur conformité. | ||||
2011/2012 : Directeur central contrôle | ||||
permanant et conformité. | ||||
2012-2014 : Directeur Central des projets et | ||||
organisation. |
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