DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL
RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2023
Sommaire
CHIFFRES CLÉS 2023
PRÉSENTATION DE L'ÉMETTEUR ET INFORMATIONS
SUR LE DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL
1.1 Présentation de l'émetteur6
1.2 Informations sur le Document
d'Enregistrement Universel7
1.3 Responsable du Document
d'Enregistrement Universel 9
APERÇU DES ACTIVITÉS,
FACTEURS DE RISQUES 10
2.1 Présentation de Danone 12
2.2 Axes stratégiques 13
2.3 Description et stratégie des Zones 16
2.4 Autres éléments de l'activité
et de l'organisation de Danone 19
2.5 Organigramme simplifié
au 31 décembre 2023 22
2.6 Facteurs de risques 23
2.7 Environnement de contrôle 38
2.8 Assurance et couverture des risques 43
ACTIVITÉS DE DANONE EN 2023
ET PERSPECTIVES 2024 44
3.1 Aperçu des activités en 2023 46
3.2 Examen du résultat consolidé 49
3.3 Free cash flow 55
3.4 Examen du bilan et de la sécurité
financière 58
3.5 Perspectives 2024 63
3.6 Indicateurs financiers non définis
par les normes IFRS 64
3.7 Documents accessibles au public 65
ÉTATS FINANCIERS 66
4.1 Comptes consolidés et Annexes
aux comptes consolidés 68
4.2 Comptes individuels de la société mère
Danone SA 134
4.3 Informations relatives au délai de paiement des fournisseurs et clients
de la société mère Danone SA 157
4.4 Informations provenant de tiers, déclarations d'experts et déclarations
d'intérêts 157
RESPONSABILITÉ SOCIALE, SOCIÉTALE ET
ENVIRONNEMENTALE 158
5.1 Introduction 160
5.2 La santé par l'alimentation 167
5.3 Nature 176
5.4 Collaborateurs et communautés 204
5.5 Conduite commerciale responsable 222
5.6 Plan de vigilance 226
5.7 Application de la Taxonomie
européenne aux activités de Danone 277
5.8 Note méthodologique 288
5.9 Rapport de l'organisme tiers indépendant sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière
figurant dans le rapport de gestion 297
GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE 304
6.1 Organes de gouvernance 306
6.2 Mandats et fonctions exercés
par les Administrateurs 327
6.3 Rémunérations et avantages des
organes de gouvernance 339
6.4 Détail des plans de rémunération long
terme 360
6.5 Actions DANONE détenues par les membres du Conseil
d'Administration et du Comité exécutif 389
6.6 Conventions réglementées 390
CAPITAL ET ACTIONNARIAT 392
7.1 Capital social de la société 394
7.2 Actions DANONE détenues par la
société et ses filiales 394
7.3 Autorisations d'émission de titres
donnant accès au capital 397
7.4 Instruments financiers non
représentatifs du capital 399
7.5 Dividendes versés par la Société 399
7.6 Assemblée Générale, droits de vote 400
7.7 Franchissement de seuils, actions et
cessions d'actions 401
7.8 Actionnariat de la Société au
31 décembre 2023 et évolution
au cours des trois derniers exercices 402
7.9 Marché des titres de la société 405
7.10 Éléments susceptibles d'avoir une
incidence en cas d'offre publique 405
7.11 Changement de contrôle 407
ANNEXE 408
Tables de concordance 410
DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023.
LE PRÉSENT DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL CONTIENT L'ENSEMBLE DES ÉLÉMENTS DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL.
DANONE
Société anonyme au capital de 169 443 282,00 euros
Siège social : 17, boulevard Haussmann, 75009 Paris
RCS Paris 552 032 534
Le Document d'Enregistrement Universel a été déposé le 12 mars 2024 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.
Le Document d'Enregistrement Universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et, le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au Document d'Enregistrement Universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) 2017/1129.
Des exemplaires du présent Document d'Enregistrement Universel sont disponibles auprès de Danone : 17, boulevard Haussmann 75009 Paris, sur le site internet de Danone :www.danone.com et sur le site internet de l'Autorité des Marchés Financiers :www.amf-france.org
Version PDF accessible aux personnes déficientes visuelles surwww.danone.com
Ce Document d'Enregistrement Universel est une reproduction au format PDF de la version officielle du Document d'Enregistrement Universel établi au format XHTML, déposée auprès de l'AMF le 12 mars 2024 et disponible sur le site internet de l'AMF. Cette reproduction est disponible sur le site internet de Danone.
Commentaire du Directeur Général
Antoine de SAINT-AFFRIQUE
Forte performance en 2023, le déploiement de
Renew Danone continue de porter ses fruits
« 2023 a été une année de résultats solides et de progrès constants dans le déploiement de notre stratégie Renew Danone. Nous avons repositionné la science au cœur de nos activités et connecté plus étroitement performance économique et développement durable. Nous avons réalisé des avancées significatives dans l'optimisation de notre portefeuille. Nous avons continué à investir dans nos marques, nos innovations et nos expertises, pour améliorer progressivement la qualité de notre croissance, tout en créant de la valeur pour l'ensemble de nos parties prenantes.
Dans un contexte qui reste difficile, l'amélioration progressive de notre volume/mix, devenu positif au quatrième trimestre, les progrès réalisés par nos activités EDP en Europe, de même que la dynamique de croissance forte et continue de notre activité Nutrition Médicale sont autant de signaux résolument encourageants, même s'il reste du chemin à parcourir.
2 DANONE - DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023
Nous appuyant sur la dynamique positive de 2023, nous entamons ce nouvel exercice confiants dans notre stratégie Renew Danone. Nous resterons concentrés sur sa mise en œuvre et son exécution disciplinée. Nous continuerons de renforcer la résilience de notre Groupe, en construisant les compétences, la science et les outils qui feront la compétitivité de Danone demain. Nous nous réjouissons de vous donner rendez-vous à notre prochain Séminaire Investisseurs en juin 2024. »
Antoine de SAINT-AFFRIQUE,
Directeur Général
Chiffres clés 2023
INDICATEURS FINANCIERS
INDICATEURS DE DURABILITÉ
(a)
Scores obtenus au titre des questionnaires CDP Climate Change, CDP Water Security et CDP Forests.
Informations financières clés | ||||
Variation en | Variation en | |||
données | données | |||
(en millions d'euros sauf mention contraire) | 2022 | 2023 | publiées | comparables (b) |
Chiffre d'affaires | 27 661 | 27 619 | (0,2) % | +7,0 % |
Résultat opérationnel courant (b) | 3 377 | 3 481 | 3,1 % | |
Marge opérationnelle courante (b) | 12,2 % | 12,6 % | 40 pb | |
Résultat net courant - Part du Groupe (b) | 2 205 | 2 283 | 3,5 % | |
Résultat net - Part du Groupe | 959 | 881 | (8,1) % | |
BNPA courant (en euros) (b) | 3,43 | 3,54 | 3,4 % | |
BNPA (en euros) | 1,48 | 1,36 | (8,0) % | |
Free cash flow (b) | 2 127 | 2 633 | 23,8 % | |
ROIC | 8,9 % | 9,5 % | 60 pb |
Exercice clos le 31 décembre
(b) Indicateur non défini par les normes IFRS, voir définition au paragraphe 3.6 Indicateurs financiers non définis par les normes IFRS.
PRÉSENTATION DE L'ÉMETTEUR
ET INFORMATIONS SUR LE DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL
1.1 PRÉSENTATION
DE L'ÉMETTEUR6
Informations concernant l'émetteur6
Commissaires aux comptes6
1.2 INFORMATIONS SUR LE DOCUMENT D'ENREGISTREMENT
UNIVERSEL7
Présentation des informations chiffrées
et informations financières clés7
Références et définitions7
Incorporation par référence8
1.3
RESPONSABLE DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL
Personne responsable du Document d'Enregistrement Universel
Attestation du responsable du Document d'Enregistrement Universel
9
9 9
6 DANONE - DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023
Dénomination sociale | « Danone » (ci-après la « Société »), depuis sa modification votée par l'Assemblée Générale |
et nom commercial | du 23 avril 2009 (anciennement « Groupe Danone ») |
Immatriculation | Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, numéro 552 032 534 |
Code APE | 7010Z (activité des sièges sociaux) |
Identifiant d'entité juridique | 969500KMUQ2B6CBAF162 (code LEI) |
Date de commencement d'activité | 1er janvier 1908 |
Durée de la Société | 25 avril 2112 depuis sa prorogation, en 2013, par l'Assemblée Générale Extraordinaire |
Siège social | 17, boulevard Haussmann, à Paris (75009), France, Tél. +33 (0)1 44 35 20 20 |
Site web | www.danone.com |
Les informations figurant sur le site internet de la Société ne font pas partie intégrante du présent | |
document, hormis lorsqu'elles sont incorporées par référence. | |
Information sur les succursales | Succursale (établissement secondaire) au 17, rue des Deux Gares, Rueil-Malmaison (92500), France |
(article L. 232-1 du Code | |
de commerce) | |
Forme juridique | Société anonyme à Conseil d'Administration, soumise aux dispositions du livre II du Code de commerce |
et législation applicable | |
Objet social | Aux termes de l'article 2 de ses statuts, Danone a pour objet, directement ou indirectement, en France et |
en tous pays : l'industrie et le commerce de tous produits alimentaires et la réalisation de toutes | |
opérations mobilières, immobilières, industrielles, commerciales et financières y étant liées. | |
Les statuts sont disponibles sur le site internet de Danone :www.danone.com (Onglet Investisseurs/ | |
Gouvernance/Statuts, règlement intérieur et principes de bonnes conduites des affaires). | |
Autres informations | Danone a la qualité de société à mission depuis le 3 juillet 2020, date d'inscription de cette qualité au |
Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, et ce, à la suite de l'approbation par l'Assemblée | |
Générale du 26 juin 2020. | |
(a) Le premier mandat avec une entité du réseau Ernst & Young avait débuté le 22 avril 2010 avec Ernst & Young et Autres.
1.1 Présentation de l'émetteur
1.1 PRÉSENTATION DE L'ÉMETTEUR
INFORMATIONS CONCERNANT L'ÉMETTEURCOMMISSAIRES AUX COMPTES
COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES
Ernst & Young Audit
Membre de la Compagnie Régionale des Commissaires aux comptes de Versailles et du Centre
Mazars & Associés
Membre de la Compagnie Régionale des Commissaires aux comptes de Versailles et du Centre
Adresse | Tour First, 1, place des Saisons, TSA 14444 | 61, rue Henri Regnault |
92037 Paris-La Défense Cedex | 92400 Courbevoie Cedex | |
Représentants | Alexandre CHRÉTIEN et Gilles COHEN | Achour MESSAS et Gonzague SENLIS |
Début du | 28 avril 2016 (a) | 26 avril 2022 |
premier mandat | ||
Expiration des mandats |
Assemblée Générale statuant sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2027
1.2 Informations sur le Document d'Enregistrement Universel
1.2 | INFORMATIONS SUR LE DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL |
PRÉSENTATION DES INFORMATIONS CHIFFRÉES ET INFORMATIONS FINANCIÈRES CLÉS
Sauf mention contraire, tous les montants indiqués dans le présent Document d'Enregistrement Universel sont (i) exprimés en euros et (ii) sont indiqués en millions à des fins de commodité. Ces montants peuvent avoir été arrondis. Des différences liées aux arrondis peuvent exister, y compris pour les pourcentages.
RÉFÉRENCES ET DÉFINITIONS
Les informations financières présentées à la section Chiffres clés sont extraites du paragraphe 3 Activités de Danone en 2023 et perspectives 2024 et des comptes consolidés de Danone de l'exercice 2023 préparés conformément aux normes IFRS, présentés avec leurs Annexes au paragraphe 4.1 Comptes consolidés et Annexes aux comptes consolidés.
Sauf mention contraire, toutes les références mentionnées ci-après correspondent aux éléments suivants :
Catégorie | Toutes les références à une « Catégorie » ou aux « Catégories » concernent l'une ou les activités Produits |
Laitiers et d'Origine Végétale, Nutrition Spécialisée et Eaux de Danone. | |
CDP | Organisme non lucratif organisant un système de publication globale à destination des investisseurs, |
entreprises, villes, États et régions leur permettant d'appréhender et de gérer leurs impacts | |
environnementaux. | |
Certification B Corp | La certification internationale B Corp est attribuée par l'organisme à but non lucratif B Lab à des |
entreprises à but lucratif attestant d'une performance sociale, sociétale et environnementale élevée dans | |
cinq domaines d'impact : Gouvernance, Collaborateurs, Collectivité, Environnement et Clients. | |
Chiffre d'affaires | Chiffre d'affaires net consolidé de Danone. |
CNAO | Zone géographique désignant Chine, Asie du Nord et Océanie et incluant la Chine, le Japon, l'Australie |
(Chine, Asie du Nord, Océanie) | et la Nouvelle-Zélande. |
Comptes consolidés, Annexes | Comptes consolidés de l'exercice 2023 et leurs Annexes. |
aux comptes consolidés | |
Danone | Toutes les références à « Danone » ou au « Groupe » concernent la Société et ses filiales consolidées. |
Document d'Enregistrement Universel | Document d'Enregistrement Universel 2023 de Danone. |
Eaux | Toutes les références à la Catégorie « Eaux » concernent les eaux plates et gazeuses, les eaux |
aromatisées et les boissons fonctionnelles. | |
Europe | Zone géographique désignant l'Europe dont l'Ukraine. |
FS | Actions sous conditions de présence progressives décrites au paragraphe 6.4 Détail des plans |
(Fidelity Shares) | de rémunération long terme. |
GPS | Actions sous conditions de performance décrites au paragraphe 6.4 Détail des plans de rémunération long |
(Group performance shares) | terme. |
GPU | Rémunération long terme numéraire décrite au paragraphe 6.4 Détail des plans de rémunération long |
(Group performance units) | terme. |
Groupe | Toutes les références au « Groupe » ou à « Danone », concernent la Société et ses filiales consolidées. |
Latam | Zone géographique regroupant le Mexique, le Brésil, l'Argentine et l'Uruguay. |
(Amérique latine) | |
Marchés | Toutes les références aux « marchés » de produits en particulier, ou aux parts de marché, concernent |
les marchés de produits emballés, et excluent les produits qui peuvent être commercialisés ou vendus | |
autrement. | |
Nutrition Spécialisée | Toutes les références à la Catégorie « Nutrition Spécialisée » ou « SN » concernent la production et la |
(SN) | distribution de laits et d'alimentation infantiles, ainsi que de nutrition médicale pour enfants et adultes |
souffrant de certaines pathologies. | |
Noram | Zone géographique désignant l'Amérique du Nord et incluant les États-Unis et le Canada. |
(Amérique du Nord) | |
DANONE - DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023 |
7
8 DANONE - DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023
Parts de marché et positions de | Toutes les références aux parts de marché ou aux positions de Danone sur le marché sont issues |
Danone sur le marché | d'études de marché et de bases de données externes fournies notamment par les instituts Nielsen, IRI, |
Euromonitor et Canadean. | |
Parts de marchés et positions | Les informations relatives aux parts de marché et aux positions sur le marché sont basées sur les ventes |
sur le marché | en valeur. |
Pays émergents | Toutes les références aux « pays émergents » concernent les pays autres que les pays matures et dans |
lesquels Danone est présent. | |
Pays matures | Toutes les références aux « pays matures » concernent les pays d'Europe occidentale (notamment |
la France et l'Europe du Sud avec l'Espagne, l'Italie et le Portugal), d'Amérique du Nord, le Japon, | |
l'Australie et la Nouvelle-Zélande. | |
Produits Laitiers | Toutes les références à la Catégorie « Produits Laitiers et d'Origine Végétale » ou « EDP » concernent |
et d'Origine Végétale | la production et la distribution de produits laitiers fermentés frais et autres spécialités laitières, |
(EDP) | de produits et de boissons d'origine végétale, et de produits liés au café. |
Reste du Monde | Zone géographique incluant les zones AMOA (Asie, Moyen-Orient dont la Turquie, Afrique) et CEI |
(Communauté des États Indépendants). | |
ROIC | Ratio résultat net d'exploitation de l'exercice considéré sur les capitaux investis moyens de l'exercice |
(Retour sur capitaux investis) | considéré et de l'exercice précédent tel que publié par Danone dans son Document d'Enregistrement |
Universel (voir également paragraphe 3.4 Examen du Bilan et de la sécurité financière). | |
Société | Toutes les références à la « Société » concernent l'émetteur Danone SA. |
Société à Mission | Toutes les références à « Société à Mission » concernent la qualité de société à mission prévue en droit |
français et adoptée par la Société le 26 juin 2020. | |
TSR de Danone | Taux de rendement global, dividendes réinvestis, de l'action DANONE. |
(Total shareholder return) | |
Zone géographique | Toutes les références à une « zone géographique » ou aux « zones géographiques » concernent l'une ou |
les zones géographiques Europe, Noram, CNAO, Latam et Reste du Monde. | |
2021
1.2 Informations sur le Document d'Enregistrement Universel
INCORPORATION PAR RÉFÉRENCE
En application de l'article 19 du Règlement (UE) 2017/1129 et du paragraphe 36 de la norme IAS 1, Présentation des états financiers qui précise que doivent être présentées au minimum des informations comparatives au titre de l'exercice précédent, le présent Document d'Enregistrement Universel incorpore par référence les informations suivantes :
Incorporation par référence
Document d'Enregistrement
Universel
2022
Pages
Document d'Enregistrement
UniverselPages
Comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre et rapport des Commissaires aux comptes
Comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre et rapport des Commissaires aux comptes
Informations financières clés, rapport sur la gestion de Danone et ensemble des informations non financières relatifs à l'exercice clos le 31 décembre
Déposé auprès de l'AMF le 16 mars 2022 (numéro de dépôt
D.22-0109)
3 et 42 à 56
122 à 142
60 à 121
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Danone SA published this content on 28 March 2024 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 28 March 2024 17:45:12 UTC.