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AVIS DE RÉUNION AGM DU 16 DÉCEMBRE 2021 - BALO DU 10 NOVEMBRE 2021

12/11/2021 | 10:27

10 novembre 2021

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n° 135

BALO

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

DIRECTION DE L'INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE

26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15

www.dila.premier-ministre.gouv.fr

www.journal-officiel.gouv.fr

Avis de convocation / avis de réunion

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10 novembre 2021

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n° 135

OLYMPIQUE LYONNAIS GROUPE

Société Anonyme à Conseil d'Administration au capital de 89.525.858,32 euros

Siège social : 10, avenue Simone Veil, 69150 Décines -Charpieu (Rhône)

421 577 495 RCS LYON

(la « Société »)

AVIS DE REUNION A L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 16 DECEMBRE 2021

Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société Olympique Lyonnais Groupe sont informés qu'ils seront convoqués dans les délais légaux en Assemblée Générale mixte le jeudi 16 décembre 2021 à 11 heures au 10, avenue Simone Veil, 69150, Décines -Charpieu à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour et les projets de résolutions suivants :

Avertissement - Situation sanitaire :

Dans le contexte de l'épidémie de Covid-19, les modalités de participation à l'Assemblée Générale Mixte du 16 décembre 2021 pourraient être modifiées en fonction de l'évolution des impératifs sanitaires et/ou légaux.

Les actionnaires sont par conséquent invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l'Assemblée Générale Mixte sur le site internet de la Société.

Les actionnaires devront respecter les mesures sanitaires applicables lors de la tenue de l'Assemblée Générale Mixte. L'Assemblée Générale Mixte se tiendra dans le cadre d'un protocole sanitaire strict et sécurisé, en accord avec les règles sanitaires en vigueur, pour vous accueillir dans les meilleures conditions. Sous réserve de l'évolution de la réglementation, l'accès à l'Assemblée Générale Mixte sera soumis à la présentation d'un pass sanitaire valide. Le port du masque reste obligatoire. La Société fera ses meilleurs efforts pour que les mesures de distanciation soient respectées lors de l'Assemblée Générale Mixte mais n'encourra aucune responsabilité au titre d'une éventuelle contamination de personnes qui décideront, sous leur seule responsabilité, de participer physiquement à l'Assemblée.

Dans tous les cas et par mesure de précaution, les actionnaires sont encouragés à privilégier les moyens de vote par correspondance ou par procuration mis à leur disposition via le formulaire unique prévu à cet effet selon les modalités décrites ci-après.

Dans le cadre de la relation entre la Société et ses actionnaires, la Société invite également ses actionnaires à privilégier la transmission de toutes leurs demandes et documents par voie électronique à l'adresse suivante : investisseurs@ol.fr

L'ordre du jour de cette Assemblée sera le suivant :

Ordre du jour

1. Ordre du jour relevant de la compétence de l'Assemblée Générale Ordinaire

1 - Approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 30 juin 2021 ; Quitus à donner aux Administrateurs ;

Approbation des dépenses et charges non déductibles fiscalement visées à l'article 39-4 du Code général des impôts ;

2

- Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 30 juin 2021

3

- Approbation des conventions et engagements soumis aux dispositions des articles L. 225-38 et suivants du

Code de commerce

4

- Affectation du résultat de l'exercice clos le 30 juin 2021

5

- Ratification de la cooptation de Monsieur Alexandre Quirici en qualité d'administrateur

6

- Approbation des éléments de la politique de rémunération des administrateurs - Fixation du montant de la

rémunération à allouer aux Administrateurs au titre de l'exercice clos le 30 juin 2021

7

- Approbation des éléments de la politique de rémunération applicables à Monsieur Jean -Michel Aulas,

Président-Directeur Général

8

- Approbation des éléments de la rémunération versée ou attribuée au dirigeant mandataire social au titre de

l'exercice clos le 30 juin 2021

9

- Autorisation à donner au Conseil d'Administration en vue de l'achat par la Société de ses propres actions

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2°) Ordre du jour relevant de la compétence de l'Assemblée Générale Extraordinaire

  1. - Délégation de compétence à donner au Conseil d'Administration à l'effet de réduire le capital social par annulation d'actions auto-détenues
  2. - Délégation de compétence à donner au Conseil d'Administration pour décider l'augmentation de capital de la Société ou d'une autre société par l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital immédiatement ou à terme ou donnant droit à un titre de créance, avec maintien du droit préférentiel de souscription
  3. - Délégation de compétence à donner au Conseil d'Administration pour décider l'augmentation de capital de la Société par l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital immédiatement ou à terme, avec suppression du droit préférentiel de souscription
  4. - Délégation de compétence à donner au Conseil d'Administration pour décider l'augmentation de capital de la Société par l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital immédiatement ou à terme à des actions ordinaires de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, dans le cadre d'une offre au public visée au 1° de l'article L. 411-2 du Code monétaire et financier, s'adressant exclusivement à des investisseurs qualifiés et /ou à un cercle restreint d'investisseurs
  5. - Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil d'Administration à l'effet de décider de l'émission d'actions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, en rémunération d'apports en nature consentis à la Société
  6. - Autorisation à conférer au conseil d'administration en vue de la détermination du prix d'émission, dans la limite de 10% du capital par an, dans le cadre d'une augmentatio n du capital social par émission de titres de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
  7. - Délégation de compétence à donner au Conseil d'Administration à l'effet de décider l'augmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres
  8. - Délégation de compétence à donner au Conseil d'Administration à l'effet d'augmenter le nombre de titres à émettre en cas d'augmentation de capital avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription
  9. - Délégation de compétence à donner au Conseil d'Administration pour décider l'augmentation du capital de la Société par l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital immédiatement ou à terme, avec suppression du droit préférentiel de souscription, réservée aux adhérents de plans d'épargne en application des articles L.3332-18 et suivants du Code du Travail
  10. - Autorisation à donner au Conseil d'Administration à l'effet de procéder à l'attribution gratuite d'actions existantes ou à émettre
  11. - Autorisation à donner au Conseil d'Administration à l'effet de consentir des options de souscription ou d'achat d'actions
  12. - Pouvoirs pour formalités

Projets de résolutions

1. - Résolutions relevant de la compétence de l'Assemblée Générale Ordinaire.

Première résolution (Approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 30 juin 2021 ; Quitus à donner aux administrateurs - Approbation des dépenses et charges non déductibles fiscalement visées à l'article 39-4 du Code général des impôts)

L'Assemblée Générale, statuant auxconditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales ordinaires, connaissance prise des éléments relevant du rapport de gestion et du rapport sur le gouvernement d'entreprise du Conseil d'Administration contenus dans le Document d'Enregistrement Universel 2020-2021 et du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux, approuve les comptes sociaux de l'exercice clos le 30 juin 2021 tels qu'ils lui ont été présentés, desquels il résulte une perte de - 533 303,35 € ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.

En conséquence, l'Assemblée Générale donne aux administrateurs quitus entier et sans rés erve de l'exécution de leur mandat pour ledit exercice.

En application de l'article 223 quater du Code Général des impôts, l'Assemblée Générale prend acte et approuve le montant des dépenses et charges non déductibles fiscalement visées par l'article 39-4 du Code Général des Impôts qui s'élève à 57 303 €, ce montant correspondant aux amortissements excédentaires étant précisé que ces dépenses et charges ont généré au cours de l'exercice clos le 30 juin 2021 une charge d'impôt estimée à 16 044,84€.

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Deuxième résolution (Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 30 juin 2021)

L'Assemblée Générale, statuant auxconditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales ordinaires, connaissance prise des éléments relevant du rapport de gestion et du rapport sur le gouvernement d'entreprise du Conseil d'Administration contenus dans le Document d'Enregistrement Universel 2020-2021 et du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés , approuve les comptes consolidés de

l'exercice clos le 30 juin 2021 tels qu'ils lui ont été présentés, qui font ressortir un résultat net consolidé de - 107

461 562.20 €, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.

Troisième résolution (Approbation des conventions et engagements soumis aux dispositions des articles L. 225 - 38 et suivants du Code de commerce)

L'Assemblée Générale, statuant auxconditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales ordinaires et par l'article L.225-38 du Code de commerce, connaissance prise du rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements soumis aux dispositions des articles L. 225-38 et L. 225-40 à L. 225-42 et L. 22-10-13 du Code de commerce, approuve ce rapport dans toutes ses dispositions ainsi que les conventions nouvelles dont il fait état.

Quatrième résolution (Affectation du résultat de l'exercice clos le 30 juin 2021)

L'Assemblée Générale, statuant auxconditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales ordinaires, sur la proposition du Conseil d'Administration et après avoir constaté que les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2021 font ressortir une perte d'un montant de 533 303,35 €, décide d'affecter la totalité de la perte comme suit :

- Report à nouveau

- 533 303,35€

Total

-533 303,35€

Conformément aux dispositions de l'article 243 Bis du Code Général des impôts, il est précisé qu'aucun dividende n'a été distribué au titre des trois précédents exercices.

Cinquième résolution (Ratification de la cooptation de Monsieur Alexandre Quirici en qualité d'administrateur)

L'Assemblée Générale , statuant auxconditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales ordinaires, (i) prend acte qu'en application de l'article L.225-24 alinéa 1 du Code de commerce, le Conseil d'Administration a procédé, lors de sa séance du 4 octobre 2021, à la nomination à titre provisoire, en qualité de nouveau membre du conseil d'administration , de Monsieur Alexandre Quirici, en remplacement de Monsieur Xing Hu, démissionnaire et ce pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu'à l'issue de l'Assemblée Générale qui sera appelée à se prononcer sur les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2022 et (ii) conformément à l'article L.225-24 alinéa 5 du Code de commerce, décide de ratifier la nomination de Monsieur Alexandre Quirici.

Sixième résolution (Approbation de la politique de rémunération des administrateurs - Fixation du montant de la rémunération à allouer aux administrateurs au titre de l'exercice clos le 30 juin 2021)

L'Assemblée Générale, statuant auxconditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales ordinaires, connaissance prise des éléments relevant du rapport sur le gouvernement d'entreprise, contenus dans le Document d'Enregistrement Universel, (i) approuve, en application du II de l'article L. 22-10-8 du Code de commerce, la politique de rémunération des administrateurs telle que présentée dans le rapport sur le gouvernement d'entreprise et (ii) décide de fixer à la somme de 200.000 euros le montant de la rémunération

allouée aux membres du Conseil d'Administration au titre de l'exercice clos le 30 juin 2021, à répartir par le Conseil d'administration entre ses membres .

Septième résolution (Approbation de la politique de rémunération applicable à Monsieur Jean-Michel Aulas, Président-Directeur Général)

l'Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales ordinaires, connaissance prise des éléments relevant du rapport prévu par les dispositions de l'article L. L. 22-10- 8 du Code de commerce contenus dans le Document d'Enregistrement Universel 2020-2021, approuve les principes et critères de détermination, de répartitio n et d'attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables au Président Directeur Général en

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raison de son mandat présentés dans le rapport susvisé inclus dans le Documen t d'Enregistrement Universel et, en conséquence approuve la politique de rémunération applicable au Président-Directeur Général

Huitième résolution (Approbation des éléments de la rémunération versée ou attribuée au dirigeant mandataire social au cours de l'exercice clos le 30 juin 2021)

L'Assemblée Générale, statuant auxconditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales ordinaires, connaissance prise des éléments relevant du rapport du Conseil d'Administration, conformémen t article L. 22-10-34 II du Code de commerce et figurant au sein du Document d'Enregistrement Universel, approuve les éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués, directement et indirectement, en tout ou partie, y compris par l'intermédiaire de la société Holnest, au Président Directeur Général, au titre de l'exercice clos le 30 juin 2021.

Neuvième résolution (Autorisation à donner au Conseil d'Administration en vue de l'achat par la Société de ses propres actions)

L'Assemblée Générale, statuant auxconditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales ordinaires, connaissance prise des éléments relevant du rapport de gestion du Conseil d'Administration contenu dans le Document d'Enregistrement Universel, autorise le Conseil d'Administration avec faculté de subdélégation au Président Directeur Général dans les conditions fixées par la loi, conformément aux dispositions des articles L225-206 et suivants et L. 22-10-62 et suivants du Code de commerce, des articles 241-1 à 241-7 du Règlemen t général de l'Autorité des marchés financiers (l'« AMF ») et de la règlementation européenne applicable aux abus de marché, à acquérir ou faire acquérir des actions de la Société notamment en vue de :

  • assurer la liquidité et l'animation du marché des actions de la Société, au travers d'un contrat de liquidité conforme avec la Charte de déontologie reconnue par l'Autorité des Marchés Financiers et au Règlement Délégué (UE) 2016/1052 de la Commission du 8 mars 2016 complétant le Règlement (UE) n° 596/2014 du Parlemen t européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation concernant les conditions applicables aux programmes de rachat et aux mesures de stabilisation ;
  • la conservation et la remise ultérieure d'actions de la Société lors de l'exercice de droits attachés à des valeurs mobilières donnant droit de quelconque manière à l'attribution d'actions de la Société dans le respect de la réglementation en vigueur ;
  • l'attribution d'actions dans les conditions et selon les modalités prévues par la loi, notamment dans le cadre de la participation aux fruits de l'expansion de l'entreprise, pour le service des options d'achat d'actions, au titre d'un plan d'épargne d'entreprise ou de groupe (ou plan assimilé) dans les c onditions prévues par la loi, notamment les articles L. 3332-1 et suivants du Code du travail, ou pour l'attribution gratuite d'actions aux salariés dans le cadre des dispositions des articles L. 22-10-59 et suivants du Code de commerce ;
  • la réduction du capital par annulation de tout ou partie des actions, sous réserve de l'adoption de la dixième résolution ;
  • l'achat d'actions en vue de leur conservation et de leur remise ultérieure à l'échange ou en paiement dans le cadre d'opérations de croissances externes, fusion, scission ou apport dans le respect des pratiques de marché admises par l'Autorité des Marchés Financiers ; et-
  • la mise en œuvre de toute pratique de marché qui viendrait à être admise par l'Autorité des Marchés Financiers, et plus généralement, réaliser toute opération conforme à la réglementation en vigueur.

Les achats d'actions de la Société pourront porter sur un nombre d'actions tel que, à la date de chaque rachat, le nombre total d'actions achetées par la Société depuis le début du programme de rachat (y compris celles faisant l'objet dudit rachat) n'excède pas 10 % des actions composant le capital de la Société à cette date (en tenant compte des opérations l'affectant postérieurement à la date de la présente Assemblée Générale) soit, à titre indicatif et hors auto-détention, au 30 septembre 2021 un plafond de rachat de 3 694 114 actions, étant précisé que (i) le nombre d'actions acquises en vue de leur conservation et de leur remise ultérieure dans le cadre d'une opération de fusion, de scission ou d'apport ne peut excéder 5% du capital social existant à la date de ces achats; et (ii) lorsque les actions sont rachetées pour favoriser la liquidité dans les conditions définies par le règlement général de l'Autorité des marchés financiers, le nombre d'actions pris en compte pour le calcul de la limite de 10

  • prévue ci-dessus correspond au nombre d'actions achetées, déduction faite du nombre d'actions revendues pendant la durée de l'autorisation.
    L'acquisition, la cession ou le transfert des actions pourront être réalisés à tout moment dans les limites autorisées par les dispositions légales et réglementaires en vigueur mais non en période d'offre publique et par tous moyens, notamment sur les marchés réglementés, les systèmes multilatéra ux de négociations, auprès d'internalisateurs systématiques ou de gré à gré, y compris par acquisition ou cession de blocs, par offre publique d'achat ou

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Disclaimer

Olympique Lyonnais Groupe SA published this content on 12 November 2021 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 12 November 2021 09:26:03 UTC.

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