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Plant Advanced Technologies : Rapport Annuel Plant Advanced Technologies PAT 2021

30/04/2022 | 13:17

PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES Société Anonyme au capital de 1 090 714 euros Siège social : 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY 19 avenue de la Forêt de Haye 483 047 866 R.C.S. NANCY

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RAPPORT ANNUEL

Règles des Marchés ALTERNEXT Chapitre 4 § 4.2

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Le présent rapport annuel relatif à l'exercice 2021 comporte :

  • - les comptes annuels et consolidés 2021,

  • - le rapport de gestion Groupe sur l'exercice 2021,

  • - le rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels,

  • - le rapport du commissaire aux comptes sur les comptes consolidés.

Fait à VANDOEUVRE-LES-NANCY (54)

Le 27 avril 2022

Jean-Paul FEVRE

Président du Conseil d'administration

et Directeur Général

PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT

Société Anonyme

Au capital de 1 090 714 euros

Siège social : 54 500 VANDŒUVRE-LES-NANCY 19 avenue de la Forêt de Haye

483 047 866 RCS NANCY

-*-*-*-

RAPPORT DE GESTION

DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Exercice clos le 31 décembre 2021

-*-*-*-

Mesdames et Messieurs les actionnaires,

Conformément aux dispositions de l'article 4.2.1 des règles de marché d'Euronext Growth, du

Code de commerce et de nos statuts, nous vous rendons compte de la gestion et de la marche des affaires sociales de la Société et du Groupe au cours de l'exercice écoulé d'une durée de douze mois recouvrant la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021.

-*-*-*-

Les comptes annuels ont été établis dans le respect des règles et principes en vigueur et arrêtés par le Conseil d'administration dans sa séance du 27 avril 2022.

Les comptes sont conformes à la législation en vigueur, aucun changement n'ayant été apporté par rapport à l'exercice précédent, sauf les indications figurant au présent rapport.

-*-*-*-

Bien que PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT ne soit pas soumise à cette obligation et dans un souci d'une meilleure transparence auprès de ses actionnaires et du marché, des

comptes consolidés ont été établis par votre Société pour la deuxième fois cette année et vous serez appelés à statuer sur lesdits comptes.

Les comptes consolidés ont été établis dans le respect des règles et principes en vigueur et arrêtés par le Conseil d'administration dans sa séance du 27 avril 2022.

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Le contrôle des comptes annuels et consolidés de l'exercice écoulé, dans le cadre du commissariat, permettra de vous donner lecture, des rapports sur les comptes annuels et consolidés correspondants.

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Le présent rapport a pour objet de vous apporter toutes informations utiles, nécessaires et réglementaires concernant

  • - l'activité et les résultats de la société et du Groupe,

  • - les difficultés rencontrées,

  • - les événements importants,

  • - les perspectives d'avenir.

Ce rapport comporte également différentes mentions ayant trait à des points particuliers précisés par la loi.

Une section spécifique du présent rapport présentera le rapport sur le gouvernement d'entreprise.

SOMMAIRE :

TITRE 1. : PRESENTATION DES COMPTES SOCIAUX DE LA SOCIETE ET CONSOLIDES DU GROUPE DURANT L'EXERCICE ECOULE ................................................................ 4

  • 1.1 Présentation des comptes sociaux de la société PAT ............................................................................ 4

  • 1.2 Présentation des comptes consolidés du Groupe PAT ........................................................................... 7

TITRE 2. : SITUATION DE LA SOCIETE ET DU GROUPE AU COURS DU DERNIER EXERCICE ECOULE .................................................................................................... 12

  • 2.1 Situation de PAT au cours du dernier exercice écoulé ......................................................................... 12

  • 2.2 Situation du Groupe PAT au cours du dernier exercice écoulé ............................................................ 13

  • 2.3 Filiales et participations ...................................................................................................................... 14

TITRE 3. : EVENEMENTS IMPORTANTS INTERVENUS DEPUIS LA CLOTURE DE L'EXERCICE, EVOLUTION PREVISIBLE ET PERSPECTIVES D'AVENIR DE LA SOCIETE ET DU GROUPE .......................................................................................................... 16

  • 3.1 Évènements importants intervenus depuis la clôture de l'exercice ..................................................... 16

  • 3.2 Principaux risques et incertitudes ....................................................................................................... 16

  • 3.3 Evolution prévisible et perspectives d'avenir ...................................................................................... 16

  • 3.4 Information sur les indicateurs clés de nature non financière ayant trait à l'activité spécifique de la

société, notamment des informations relatives aux questions d'environnement et de personnel ................. 16

TITRE 4. : INFORMATIONS REGLEMENTAIRES CONCERNANT LA SOCIETE .............. 17

  • 4.1 Informations sur l'actionnariat ........................................................................................................... 17

  • 4.2 Participation des salariés au capital .................................................................................................... 17

  • 4.3 Informations relatives au programme de rachat d'actions .................................................................. 18

  • 4.4 Dividendes versés au titre des trois exercices précédents ................................................................... 18

  • 4.5 Dépenses et charges réintégrées dans l'assiette de calcul de l'impôt sur les sociétés au titre des

articles 223 quater et 223 quinquies du code général des impôts .................................................................. 18

  • 4.6 Factures reçues et émises non réglées à la date de clôture de l'exercice dont le terme est échu ........ 18

  • 4.7 Situation des mandats du commissaire aux comptes .......................................................................... 18

  • 4.8 Prêts interentreprises ......................................................................................................................... 18

  • 4.9 Concernant le mode de présentation des comptes annuels et les méthodes d'évaluations suivies .... 19

  • 4.10 Prises de participation ........................................................................................................................ 19

  • 4.11 Succursales ......................................................................................................................................... 19

TITRE 5. : GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE ............................................................. 20

  • 5.1 Rapport sur le gouvernement d'entreprise ......................................................................................... 20

  • 5.2 Autres informations sur les dirigeants et mandataires sociaux ........................................................... 22

TITRE 6. : ANNEXES ................................................................................................. 23

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Disclaimer

PAT - Plant Advanced Technologies SA published this content on 30 April 2022 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 30 April 2022 11:16:03 UTC.

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