2021

Document d'enregistrement universel

Incluant le rapport financier annuel

Définitions

Dans le présent Document d'enregistrement universel, et sauf indication contraire :

  • Le terme « Groupe » renvoie à l'ensemble composé de la société SergeFerrari Group SA et de ses filiales et sous-filiales consolidées,
  • Le terme « Société » renvoie à SergeFerrari Group SA.

Avertissement

Le présent Document d'enregistrement universel contient des déclarations prospectives et des informations sur les objectifs du Groupe Serge Ferrari, qui sont parfois identifiées par l'utilisation du futur, du conditionnel et de termes à caractère prospectif tels que « estimer », « considérer », « avoir pour objectif », « s'attendre à », « entend », « devrait », « souhaite » et « pourrait ». Ces informations sont fondées sur des données, hypothèses et estimations considérées comme raisonnables par la Société. Les déclarations prospectives et les objectifs figurant dans le présent Document d'enregistrement universel peuvent être affectés par des risques connus et inconnus, des incertitudes liées notam- ment à l'environnement réglementaire, économique, financier et concurrentiel, et d'autres facteurs qui pourraient faire en sorte que les résultats futurs, les performances et les réalisations de la Société soient significativement diffé- rents des objectifs formulés ou suggérés. Ces facteurs peuvent notamment inclure les facteurs exposés au chapitre 4. Gestion des risques du présent Document d'enregistrement universel.

Les investisseurs sont invités à prendre attentivement en considération les facteurs de risques décrits au chapitre 4 « Gestion des risques » du présent Document d'enregistrement universel avant de prendre leur décision d'inves- tissement. La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d'avoir un effet négatif sur les activités, la situation, les résultats financiers de la Société ou ses objectifs. Par ailleurs, d'autres risques, non encore actuellement identifiés ou considérés comme non significatifs par la Société, pourraient avoir le même effet négatif et les investis- seurs pourraient perdre tout ou partie de leur investissement.

Le présent Document d'enregistrement universel contient des informations sur les marchés du Groupe et ses positions concurrentielles, y compris des informations relatives à la taille des marchés. Compte tenu de l'absence d'étude de marché relative au secteur d'activité du Groupe, ces informations proviennent d'estimations de la Société et ne sont fournies qu'à titre indicatif. Les estimations du Groupe sont fondées sur des informations obtenues auprès de clients, fournisseurs, organisations professionnelles et autres intervenants des marchés au sein desquels le Groupe opère. Bien que la Société considère que ces estimations soient pertinentes à la date d'enregistrement du présent Document d'enregistrement universel, elle ne peut pas garantir l'exhaustivité ou l'exactitude des données sur lesquelles ces estimations sont fondées, ou que ses concurrents retiennent les mêmes définitions des marchés sur lesquels ils opèrent. Ces estimations, ainsi que les données sur lesquelles elles sont fondées, n'ont pas été vérifiées par des experts indépendants. Le Groupe a actualisé au cours de l'année 2016, ces données en dimensionnant et en segmentant les marchés sur lesquels opère le Groupe. Ces travaux ont été conduits en bénéficiant de l'apport méthodologique d'un cabinet de consulting en stratégie et ont mobilisé une grande partie des équipes commerciales et marketing. Le Groupe vérifie chaque année le bien-fondé de ces estimations. L'année 2020, marquée par des restrictions d'activité dans de nombreux pays, doit être considérée comme non représentative de la taille normative des marchés finaux. Le Groupe ne donne aucune garantie sur le fait qu'un tiers utilisant des méthodes différentes pour réunir, analyser ou calculer des données sur les marchés obtiendrait les mêmes résultats. Dans la mesure où les données relatives aux parts de marché et aux tailles de marché figurant dans le présent Document d'enregistrement universel ne sont que les estimations du Groupe, elles ne constituent pas de données officielles. Dans le cadre de son processus stratégique permanent, le Groupe actualise et affine ces données de marchés.

Document d'enregistrement universel 2021 | 3

SERGEFERRARI GROUP

Sommaire

1.

Présentation du Groupe

et de ses activités ...............................................

7

1.1

SergeFerrari Group en 2021.........................................................

8

1.2

Notre stratégie : intervenir sur des marchés

de niche, pour des produits offrant

des avantages uniques.................................................................

20

1.3

Gouvernance .....................................................................................

32

2.

Rapport RSE......................................................

37

2.1

Qui sommes-nous ?........................................................................

42

2.2

Une RSE qui nous ressemble et nous rassemble.........

45

2.3

Les 3 piliers concrètement ça donne quoi ?....................

60

2.4

Annexes.................................................................................................

88

3.

Gouvernement

d'entreprise

.....................................................

101

3.1

Code de Gouvernement d'entreprise..............................

102

3.2

La Direction Générale du Groupe.......................................

102

3.3

Rémunération des mandataires sociaux........................

123

3.3

Tableau des délégations en cours de validité

accordées au Conseil de surveillance en matière

5.

Rapport de Gestion

163

RFA

5.1

Chiffres clefs des comptes consolidés ..................................

164

5.2

Analyse de l'activité et du résultat............................................

167

5.3

Investissements....................................................................................

184

5.4

Endettement net.................................................................................

186

5.5

Perspectives............................................................................................

189

5.6

Contrats importants..........................................................................

190

6.

Etats financiers

191

RFA

6.1 Comptes annuels consolidés au

31 décembre 2021..............................................................................

192

6.2 Rapport des commissaires aux comptes sur

les comptes consolidés...................................................................

236

6.3

Comptes annuels statutaires au 31 décembre 2021....

242

6.4 Résultats de la société au cours des 5 derniers

exercices....................................................................................................

261

6.5 Rapport des commissaires aux comptes

sur les comptes annuels.................................................................

262

7.

Assemblée générale mixte du 17 mai 2022.......

267

7.1

Ordre du jour.........................................................................................

268

7.2

Projet de resolutions.........................................................................

268

8.

Informations complémentaires du Document

d'enregistrement universel................................

275

8.1 Personnes responsables du Document d'enregistrement universel et du rapport

financier annuel RFA......................................................................

276

8.2

Commissaires aux comptes..........................................................

276

8.3 Honoraires des Commissaires aux comptes

et membres leur réseau...................................................................

277

8.4

Informations concernant la société.........................................

277

8.5

Informations concernant le capital..........................................

279

8.6

Documents accessibles au public............................................

289

8.7

Tables de concordance...................................................................

290

8.8

Glossaire....................................................................................................

295

d'augmentation de capital......................

132

3.4

Eléments susceptibles d'avoir une incidence

en cas d'offre publique...............................................................

133

3.5

Programme de rachat d'actions..........................................

134

3.6

Conventions conclues entre un dirigeant ou un

actionnaire significatif et des filiales du Groupe.........

135

3.7

Modalités particulières relatives à la participation

des actionnaires à l'Assemblée Générale........................

138

3.8

Conventions réglementées et principaux flux

intragroupe........................................................................................

139

3.9

Rapport spécial des commissaires aux comptes

sur les conventions réglementées......................................

141

3.10

Observations du Conseil de Surveillance

sur le Rapport du Directoire....................................................

146

4.

Gestion des risques

147

RFA

4.1

Contrôle interne et gestion des risques..........................

148

4.2

Facteurs de risques......................................................................

151

4.3

Assurances et couvertures des risques............................

158

4.4

Elaboration de l'information financière

et comptable...................................................................................

159

Les éléments du rapport financier annuel sont identifiés dans le sommaire à l'aide du pictogramme RFA

4 | Document d'enregistrement universel 2021

SERGEFERRARI GROUP

SergeFerrari Group

SA au capital de 4 919 704 euros

Siège social : Zone industrielle la Tour-du-Pin - 38110 Saint-Jean-de-Soudain

382 870 277 RCS Vienne

DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

Incluant le rapport financier annuel

Ce document d'enregistrement universel a été déposé le 15 mars 2022 auprès de l'Autorité des Marchés Financiers, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) n°2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement. Le document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de valeurs mobilières ou de l'admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note relative aux valeurs mobilières et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au document d'enregistrement universel. L'ensemble est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) n°2017/1129.

Ce document est disponible sans frais au siège social de la Société, ainsi qu'en version électronique sur le site de l'AMF (www.amf-france.org) et sur celui de la Société (www.sergeferrari.com).

Document d'enregistrement universel 2021 | 5

SERGEFERRARI GROUP

1

Présentation du groupe et de ses activités

1.1 SERGEFERRARI GROUP EN 2021

8

1.2 NOTRE STRATÉGIE : INTERVENIR SUR DES MARCHÉS DE NICHE,

POUR DES PRODUITS OFFRANT DES AVANTAGES UNIQUES

20

1.3 GOUVERNANCE

32

PISTE DE PATINAGE DE PÉKIN | ARCHITECTURE TENDUE

1.1

SergeFerrari Group en 2021

Nos chiffres clés

Entreprise

Ventes

6 SITES DE PRODUCTION

80

1 France

PAYS

2 Suisse

+ de 4 000

1 Italie

1 Allemagne

CLIENTS

1 Taïwan

FILIALES ET BUREAUX DE

Performance

REPRÉSENTATION DANS

286 M€

12 pays

CHIFFRES D'AFFAIRES 2021

Effectifs

+ de 1 000

COLLABORATEURS

57% sont hors de France

41% ont moins de 5 ans d'ancienneté

46% ont plus de 10 ans d'ancienneté

60% travaillent en production

Innovation

5

CENTRES

DE RECHERCHE

50

EFFECTIFS R&D

40

BREVETS

Le Groupe conçoit, fabrique et distribue des toiles composites innovantes écoresponsables de haute technicité dont les caractéristiques uniques permettent de mettre en œuvre des applications répondant aux grands enjeux techniques et sociétaux d'aujourd'hui et de demain.

8 |

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Document d'enregistrement universel 2021

| 9

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Serge Ferrari Group SA published this content on 15 March 2022 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 15 March 2022 12:21:18 UTC.