Stewart Title Ltd., souscripteur des transactions de Stewart Information Services Corp. (NYSE:STC) en Europe, Australie et Nouvelle-Zélande, propose désormais aux propriétaires actuels de résidences en Espagne d'assurer la protection de leur indemnité immobilière sécurisée (par une police d'assurance-titres). Une telle police n'était jusqu'à présent disponible qu'au moment de l'acquisition d'une propriété.

« Le concept de l'assurance-titres progresse encore en Espagne où bien des propriétaires se sont trouvés dans l'incapacité de protéger leurs investissements lors de l'achat de leurs maisons, du fait qu'ils ignoraient l'existence de ce produit ou que celui-ci n'était pas encore disponible, a déclaré Steven M. Lessack, PDG de Stewart Title Ltd. Nous sommes heureux d'étendre notre couverture d'assurance titre aux propriétaires actuels, afin qu'ils puissent, eux aussi, accéder à la tranquillité d'esprit que procure une police d'assurance-titres, et protéger ainsi leur propriété contre les nombreux risques cachés, susceptibles de se concrétiser et d'avoir un impact sur leur accès à la propriété. »

Lors de l'achat d'une propriété, il existe encore des risques cachés contre lesquels même les professionnels les plus diligents et/ou les régimes d'enregistrement les mieux établis sont incapables d'assurer une protection. De tels vices peuvent affecter l'accès à la propriété et provoquer de lourdes pertes financières et de graves soucis, avant qu'ils ne soient corrigés.

La police d'assurance-titres de Stewart Title Ltd. pour propriétaires actuels couvre un éventail de risques potentiels de la propriété qui ont pu exister au moment de l'acquisition, mais que les propriétaires ignoraient. Cette couverture comprend également la protection contre les activités frauduleuses selon lesquelles leur propriété pourrait être réhypothéquée ou vendue contre leur gré, pour des raisons de falsification de documents.

Cette police exhaustive protège également contre les pertes ou dommages liés à des risques cachés lors de l'achat, comprenant, mais sans y être limités :

  • Les impôts en souffrances, devis ou dépenses communautaires non réglés sur la propriété
  • Le fait qu'un tiers détienne une participation ou des droits sur la propriété (y compris les droits des locataires)
  • Les cas de falsification de documents, fraude, contrainte, incompétence, incapacité ou usurpation d'identité
  • Le manque d'accès piéton ou véhicule en direction ou en provenance de la propriété, ou d'une partie de celle-ci
  • Le fait qu'un tiers ait un droit de servitude sur la propriété
  • Toutes conséquences liées à la faillite du vendeur
  • Le fait qu'un titre soit incomplet au point où un tiers peut refuser d'exécuter un contrat d'achat, de location ou de consentir un prêt
  • Les pertes dues à des considérations régionales spécifiques, détaillées dans la police, et pouvant en définitive entraîner l'expropriation de tout ou partie de la propriété

Sans police d'assurance-titres, les propriétaires auraient à résoudre eux-mêmes la situation, ce qui leur coûterait en temps et vraisemblablement en frais de justice.

Cette assurance-titres est disponible moyennant une prime forfaitaire minimale, et apporte la garantie qu'en cas de problème imprévu, Stewart Title Ltd. assurera la restitution de la propriété à l'assuré, ou indemnisera celui-ci pour toutes les pertes subies. La couverture concerne les pertes financières encourues jusqu'à hauteur du prix d'achat (limité à 360 000 Euros). Dans le cas d'une réclamation, aucune déduction n'est opérée car la police couvre les coûts encourus, les honoraires d'avocats et les frais liés à la défense de la propriété en regard du risque couvert.

Stewart Title Ltd. propose depuis plus de 20 ans des polices d'assurance-titres, garanties, indemnités, et autres types d'assurances visant à sauvegarder les investissements immobiliers dans toute l'Europe, ainsi que des produits d'indemnisation judiciaire au Royaume-Uni. Ces polices d'assurance-titres ou garanties sont disponibles en vertu des lois régionales dans de nombreux pays européens. La division des services à l'étranger de Stewart Title Ltd. se trouve au 6 Henrietta Street, 4th Floor, Covent Garden, Londres, tél : +44 (0)20 7010 7820, fax : +44 (0)20 7240 2623, e-mail : london@stewartuk.com ou sur le site Web : http://www.stewarttitlelimited.com.

À propos de Stewart Title Ltd.

Stewart Title Ltd. est une société d'assurance-titres régie par la Financial Services Authority et immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 2770166. En tant que filiale à cent pour cent de Stewart Title Guaranty Company, Stewart Title Ltd. est le principal souscripteur de transactions au Royaume-Uni, en Europe, en Australie et en Nouvelle Zélande. Le siège des activités de la société se trouve à Londres, avec des bureaux sur l'ensemble du territoire au Royaume-Uni, en Europe, en Australie et en Nouvelle Zélande. Stewart Title Ltd. propose de nombreux produits d'indemnisation judiciaire qui simplifient le processus de transfert et de clôture et aident les avocats à résoudre les cas difficiles relatifs aux titres de propriété. Pour de plus amples renseignements, consulter le site http://www.stewarttitlelimited.com.

À propos de Stewart

Stewart Information Services Corp. (NYSE:STC) est une société d'assurance-titres, de gestion de transactions et d'informations immobilières à l'écoute du client qui se tient à la pointe de la technologie et est compétitive sur le plan stratégique. Elle propose les services d'assurance-titres et d'informations connexes nécessaires aux signatures de contrats dans les secteurs de l'immobilier et des prêts hypothécaires, par l'intermédiaire de bureaux et d'agences qui génèrent des polices d'assurance aux États-Unis et sur les marchés internationaux. Stewart propose également des services de prêt après clôture, de cadastre automatisé, de cartographie de propriétés, de systèmes d'informations géographiques, de rapport d'informations relatives à la détention de propriété, de certificats en matière de zones inondables, de préparation de documents, de vérification de références et d'expertise lors de transferts à imposition différée. Pour de plus amples informations, consulter le site http://www.stewart.com.

Le texte du communiqué issu d'une traduction ne doit d'aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d'origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

Stewart Information Services Corp.
Ted C. Jones, +1 713-625-8014
Directeur des relations avec les investisseurs
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Président-directeur en chef des services mondiaux de souscription
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