ETATS FINANCIERS

AU

30 JUIN 2023

Société anonyme

6 rue Pauline Kergomard 21000 Dijon

1

SOMMAIRE

BILAN ACTIF

4

BILAN PASSIF

5

COMPTE DE RESULTAT

6

TABLEAU DE FLUX DE TRESORERIE

7

ANNEXES AUX ETATS FINANCIERS

8

1.

INFORMATIONS GENERALES

8

2.

EVENEMENTS MARQUANTS

8

a)

Crise internationale

8

b)

Opérations en capital :

8

c)

Autre opérations financières

8

d)

Financement non dilutif

8

e)

Autres évènements marquants

9

3. PRINCIPES, REGLES ET METHODES COMPTABLES

9

a)

Continuité d'exploitation

9

b)

Immobilisations incorporelles

9

i.

Frais de recherche et développement

10

c)

Immobilisations corporelles

10

d)

Immobilisations financières

10

e)

Stocks et travaux en cours

10

f)

Créances

11

g)

Opérations en devises étrangères

11

h)

Provisions

11

i)

Provisions pour indemnité de fin de carrière

11

j)

Avances remboursables accordées par des organismes publics

11

k)

Reconnaissance du chiffre d'affaires

11

l)

Autres produits d'exploitation

11

m)

Résultat courant - Résultat exceptionnel

12

n)

Subventions reçues

12

o)

Charges de sous-traitance

12

p)

Trésorerie et équivalents de trésorerie

12

q)

Eléments liés au risque climatique

12

4. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES, CORPORELLES ET FINANCIERE

12

a)

Valeur brute des frais de recherche & développement

12

b)

Valeur brute des immobilisations Incorporelles

13

c)

Valeur brute des immobilisations corporelles

13

d)

Valeur brute des immobilisations Financières

13

e)

Amortissements

13

f)

Dépréciation d'immobilisations financières

14

5. STOCKS DE MATIERES PREMIERES ET EN COURS DE PRODUCTION

14

a)

Valeur Brute

14

b)

Provisions pour dépréciation

14

6.

CREANCES

14

7.

DISPONIBILITES

14

8. CHARGES CONSTATEES D'AVANCE ET CHARGES A REPARTIR

15

2

9. CAPITAUX PROPRES

15

a)

Variation des capitaux propres sur la période

15

b)

Composition du capital social :

15

c)

Instruments financiers dilutifs

15

i.

BSA

15

ii.

Actions gratuites

16

iii.

Obligations convertibles

16

iv.

Répartition du capital après dilution

16

d)

Résultat par action

16

10.

AVANCES CONDITIONNEES

17

11.

PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

17

12.

ECHEANCE DES DETTES A LA CLOTURE

17

a)

Emprunt Obligataire :

17

b)

Emprunt et dettes finançières auprès des établissements de crédits :

18

c)

Emprunt et dettes finançières auprès des établissements de crédits :

18

i.

Caractéristique du financement

18

ii.

Garantie du financement

19

d)

Dettes fiscales et sociales :

19

e)

Dettes sur immobilisations :

19

13.

CHARGES A PAYER

19

14.

PRODUITS CONSTATES D'AVANCE

20

15.

PRODUITS D'EXPLOITATION

20

a)

Chiffres d'affaires

20

b)

Production immobilisée

20

c)

Subventions

20

d)

Transfert de charges

20

e)

Autres produits

20

16.

RESULTAT FINANCIER

20

17.

RESULTAT EXCEPTIONNEL

20

18.

IMPOT SUR LES BENEFICES

21

19.

ENGAGEMENTS REÇUS

21

a)

Contrat de licence ZENEO® Méthotrexate Chine

21

  1. Contrat de licence ZENEO® Méthotrexate avec Sayre Therapeutics pour l'Inde, le Népal, le Sri Lanka, le

Bangladesh

21

c)

Contrat de licence ZENEO® Hydrocortisone USA & Canada

21

20.

ENGAGEMENTS DONNES

21

a)

Sofigexi

21

b)

Schott AG

22

c)

Contrat de licence ZENEO® Adrénaline

22

d)

Indemnités

22

e)

Programmes Investissements d'avenir - Projets industriels d'AVENIR (PIAVE)

22

f)

Nantissement

23

21.

PARTIES LIEES

23

a)

Rémunération des dirigeants

23

b)

Transactions avec les parties liées

23

22.

EFFECTIFS DE CLOTURE

23

23.

LISTE DES FILIALES ET PARTICIPATIONS

23

24.

COMPTES CONSOLIDES

23

25.

ÉVENEMENTS POSTERIEURS A LA CLOTURE DE LA PERIODE

24

Note : tous les chiffres sont présentés en milliers d'Euros (k€)

3

Bilan Actif

30/06/2023

BILAN ACTIF EN K€

Note

Amts &

31/12/2022

VARIATION

Brut

Net

prov

ACTIF IMMOBILISE

Recherche et Developpement

4a

34 383

23 637

10 746

10 692

54

Brevets et marques

20 440

20 440

0

0

0

Autres immobilisationss

4b

206

206

0

0

0

incorporelles

Immobilisations corporelles

12 839

8 163

4 676

5 178

-502

4c

Immobilisations en cours

3 724

3 724

2 491

1 233

Immobilisations financières

4d

1 758

701

1 057

669

388

TOTAL ACTIF IMMOBILISE

73 350

53 147

20 203

19 030

1 173

ACTIF CIRCULANT

Stock - Matières premières

2 143

314

1 829

1 416

413

5a

Stock - Encours de production

1 915

1 110

805

588

217

Créances clients et autres créances

5c

5 234

5 234

3 519

1 715

Valeurs Mobilières de Placement

-

0

0

0

Disponibilités

7

5 391

5 391

7 770

-2 379

Charges constatées d'avance et à

8

476

476

537

-61

répartir

TOTAL ACTIF CIRCULANT

15 159

1 424

13 735

13 830

-95

TOTAL ACTIF

88 509

54 571

33 938

32 860

1078

4

Bilan Passif

BILAN PASSIF EN K€

Notes

30/06/2023

31/12/2022

VARIATION

CAPITAUX PROPRES

Capital

3 676

3 652

24

Prime émission

785

18 312

-17 527

Réserve réglementée

0

0

0

9

Report à nouveau

-1 757

-8 786

7 029

Résultat (perte) de l'exercice

-4 562

-11 157

6 595

Subventions d'investissement

665

665

0

TOTAL CAPITAUX PROPRES

-1 193

2 686

-3 879

Avances conditionnées

10

7 223

7 476

-253

Provisions risques & charges

11

972

1 420

-448

EMPRUNTS & DETTES

Emprunts obligataires

12a

18

355

-337

Emprunts

12b

17 595

11 048

6 547

Emprunts et dettes financières diverses

12c

2 619

2 723

-104

Dettes fournisseurs

-

3 353

3 523

-171

Dettes fiscales et sociales

12d

1 807

1 833

-26

Dettes sur immos

12c

1 544

1 764

-220

Autres dettes

-

0

0

0

Produits constatés d'avance

-

0

32

-32

TOTAL DETTES

26 935

21 278

5 657

TOTAL PASSIF

33 937

32 860

1 077

5

Compte de résultat

Compte de résultat en K€

Notes

30/06/2023

30/06/2022

Variation

Chiffre d'affaires

15a

0

454

-454

-100,00%

Production stockée

-

77

137

-60

-43,76%

Production immobilisée

15b

3 017

2 521

496

19,67%

Subventions

15c

81

-4

85

1964,03%

Reprise sur amortissements et

15d

1 764

233

1 531

655,74%

transfert de charges

Autres produits

2 987

33

2 954

9018,72%

Produits d'exploitation

7 926

3 374

4 552

134,95%

Achats de matières premières et

-

874

233

641

274,76%

autres approvisionnements

Variation de stocks (matières

-

-297

15

-312

-2031,21%

premières et autres approv.)

Autres achats et charges externes

-

4 456

3 567

889

24,94%

Impôts et taxes

-

120

75

45

60,62%

Charges de personnel

-

4 098

3 628

470

12,96%

Dotations aux amortissements

-

3 405

2 697

708

26,26%

Autres dotations

-

1 547

0

1 547

NA

Autres charges

-

258

118

140

119,41%

Charges exploitation

-

14 461

10 333

4 128

39,96%

Résultat d'exploitation

-

-6 535

-6 959

424

6,09%

Résultat financier

16

-263

44

-307

-700,85%

Résultat exceptionnel

17

584

-110

694

-633,12%

Impôts sur les sociétés et CIR

1 652

1 150

502

43,65%

RESULTAT NET

-4 562

-5 875

1 313

22,34%

6

Tableau de flux de trésorerie

RUBRIQUES

30/06/2023

31/12/2022

Résultat net

-4 563

-11 157

Amortissements et provisions

2 617

5 705

Autres produits et charges calculées

-14

-28

Capacité d'autofinancement

-1 960

-5 480

Variation du besoin en fonds de roulement

-2 225

400

(1) Flux net de trésorerie généré par l'activité

-4 215

-5 080

Acquisition d'immobilisations (1)

-4 479

-6 778

(2) Flux net de trésorerie lié aux opérations d'investissement

-4 479

-6 778

Augmentation de Capital

4 088

Exercice de BSA

346

3 003

Emprunt Obligataire

Remboursement OC

Emprunt

8 000

4 100

Remboursement Emprunt

-1 811

-997

ID VECTOR

-72

Subvention

Dettes sur immobilisations

-221

-483

Avances remboursables

(3) Flux net de trésorerie lié aux opérations de financement

6 315

9 639

Variations de trésorerie (1)+(2)+(3)

-2 379

-2219

Trésorerie d'ouverture

7 769

9 983

Trésorerie de clôture

5 391

7 769

(1) : dont 3,0m€ lié à la production immobilisée

7

Annexes aux états financiers

1. Informations générales

La société Crossject est une société anonyme à directoire et conseil de surveillance dont le siège social est Parc Mazen-Sully, 6 rue Pauline Kergomard - 21000 Dijon. Les comptes au 30 juin 2023 ont été arrêtés par le directoire du 25 septembre 2023 et présentés aux membres du conseil de surveillance le 25 septembre 2023.

2. Evènements marquants

a) Crise internationale

Compte tenu de ses activités, axées sur des opérations recherches sans production industrielle massive à ce stade, Crossject n'est pas impacté par les effets des opérations militaires en Ukraine ;

Bien que le niveau d'incertitude lié au contexte international reste élevé et que Crossject ne puisse toujours pas s'engager sur un calendrier de dépôts des dossiers de demande d'Autorisation de Mise sur le Marché (AMM), la société ne constate pas de difficultés majeures dans la poursuite de ses activités. La stratégie visant à privilégier des partenaires et fournisseurs géographiquement aussi proches que possible et le developpement de nos propres sites de production restent les options priviligiées.

    1. Opérations en capital :
  • 365 619 OC 1224 ont été converti le 31 janvier et le 6 mars 2023 donnant lieu à la création de 110 794 actions suivi d'une augmentation de capital de 11 079,4 € assortie d'une prime d'émisison de 325 290, 48 €.
  • Exercice de BSA par certains détenteurs de BSA 3, donnant lieu à la création de 133 551 actions suivi d'une augmentation de capital de 13 355,1 € assortie d'une prime d'émisison de 333 033,40 €.
    1. Autre opérations financières
  • Le 23 mai 2023, dans le cadre de l'autorisation consentie par l'Assemblée Générale du 25 juin 2021 dans sa dix-huitième résolution, le directoire a décidé d'attribuer 440 000 actions gratuites et d'arrêter la liste des bénéficiaires et le règlement du plan d'attribution .
  • Le 23 juin 2023 , dans le cadre de l'autorisation consentie par l'Assemblée Générale du 7 juin 2023 dans sa dix-septième résolution, le directoire a décidé d'attribuer 480 000 actions gratuites et d'arrêter la liste des bénéficiaires et le règlement du plan d'attribution.
    1. Financement non dilutif
  • Crossject a encaissé début 2023 8 millions d'euros, en sus des 4 millions d'euro perçus fin 2022, de l'opération financière non dilutive combinée de 14 millions d'euros, destinée à accélérer le développement de ses activités. Cette opération regroupe différents prêts accordés par ses banques historiques (Caisse d'Épargne et BNP), la Société Générale et BPI, avec des périodes d'amortissement comprises entre 5 et 10 ans.

8

    1. Autres évènements marquants
  • Le Ministère français des Armées a sélectionné le projet hErOiSme2 proposé par un consortium de recherche en vue de développer une nouvelle molécule actuellement en phase de R&D précoce, pour le traitement du choc hémorragique, injectée via l'auto-injecteur ZENEO®. De nombreuses vies, civiles et militaires, pourraient être sauvées grâce à une stabilisation rapide de l'état des personnes en choc hémorragique. Crossject et IDD, son partenaire de longue date en matière réglementaire, ont officiellement rejoint ce programme de recherche de trois ans dont le budget total s'élève à 800 000 €.
    3. Principes, règles et méthodes comptables

Les comptes ont été établis conformément au plan comptable général français (règlement ANC 2014-

  1. selon les mêmes règles que celles utilisées à la clôture des exercices précédents en respectant le principe de continuité d'exploitation, compte tenu du soutien continu de ses actionnaires.

a) Continuité d'exploitation

Au 30 juin 2023, Crossject dispose d'une trésorerie de 5,4 M€ (7,8 M€ à fin 2022).

Compte tenu des contrats en cours et de la très forte visibilité acquise par Crossject au cours de ces derniers mois, la société est confiante dans sa capacité à trouver les moyens de financement nécessaires pour faire face à ses obligations et à ses besoins de trésorerie d'exploitation des 12 prochains mois.

Ces comptes impliquent que la société fasse un certain nombre d'estimations et retiennent certaines hypothèses, dans le cadre des principes comptables appliqués, qui affectent les actifs, les passifs, les notes sur les actifs et les passifs potentiels à la date des comptes, ainsi que les produits et charges enregistrés pendant la période. La société revoit ses estimations de manière régulière. Des évènements et des changements de circonstances peuvent conduire à des estimations différentes, et les résultats réels peuvent différer de ces estimations.

b) Immobilisations incorporelles

Les immobilisations incorporelles sont inscrites à l'actif pour leur coût historique. Les frais d'acquisition sont comptabilisés dans le coût d'entrée des immobilisations concernées. En revanche, la société n'a pas retenu l'option pour la comptabilisation des coûts d'emprunt dans le coût d'entrée des immobilisations incorporelles.

Les immobilisations incorporelles sont amorties à partir de leur comptabilisation à l'actif sur une durée d'utilisation adaptée à leur nature :

  • Brevets acquis le 1er Janvier 2002 : 2, 10 ou 15 ans.
  • Logiciels de gestion : 1 à 5 ans.
  • Droits d'utilisation sur une ligne industrielle : 18 mois
  • Frais de développement amortis : 4 ans

A chaque clôture, afin de déterminer s'il existe un indice de perte de valeur, une analyse détaillée de chaque immobilisation est effectuée afin de procéder à des amortissements complémentaires, des dépréciations, des mises au rebut ou une revue du plan d'amortissement si nécessaire. En cas d'indice de perte de valeur, un test de dépréciation sera réalisé en fonction des prévisions budgétaires.

9

  1. Frais de recherche et développement

Depuis l'exercice 2011, l'option pour la comptabilisation en immobilisations incorporelles des frais de recherche et développement est appliquée dès lors que les critères d'activation sont remplis.

Les frais de développement sont ainsi activés lorsqu'il est probable que les avantages économiques futurs attribuables à l'actif iront à l'entreprise, et si le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable. Les frais immobilisés correspondent aux coûts supportés pendant les phases de développement et de tests, à l'exclusion des phases d'analyse préalable. Ils comprennent les salaires et charges sociales des ingénieurs et techniciens de développement (basés sur des feuilles de temps individuelles et mensuelles) et les coûts de sous-traitance liée. Ils sont inscrits à l'actif dès que la société a suffisamment de visibilité sur les moyens de les finaliser et de les commercialiser.

Ces frais de développement sont amortis à partir de leur comptabilisation à l'actif sur une durée de 4 ans. A chaque clôture, les perspectives de ventes futures sont analysées afin de vérifier qu'il n'y a pas lieu de procéder à des amortissements complémentaires, des dépréciations ou une revue du plan d'amortissement.

Les frais de développement ne correspondant pas aux critères d'activation et les frais de recherche sont comptabilisés en charges d'exploitation courantes au fur et à̀mesure de leur engagement.

c) Immobilisations corporelles

Les immobilisations corporelles sont inscrites à l'actif pour leur coût d'acquisition.

Les immobilisations corporelles sont amorties selon le mode linéaire à partir de leur comptabilisation

  • l'actif sur une durée d'utilisation adaptée à leur nature. Les taux d'amortissement sont compris entre
    4 et 25 % à l'exception de certains moules de recherche amortis sur 12 mois.
    A chaque clôture, afin de déterminer s'il existe un indice de perte de valeur, une analyse détaillée de chaque immobilisation est effectuée afin de procéder à des amortissements complémentaires, des dépréciations, des mises au rebut ou une revue du plan d'amortissement si nécessaire. En cas d'indice de perte de valeur, un test de dépréciation sera réalisé en fonction des prévisions budgétaires.

d) Immobilisations financières

Elles correspondent principalement aux actions d'autocontrôle issues de la fusion avec la société CIP. Ces actions sont évaluées au dernier cours de bourse de l'exercice clos et donnent lieu, le cas échéant,

  • une dépréciation ou une reprise de dépréciation. Les autres immobilisations financières correspondent aux titres des filiales ainsi qu'à des dépôts de garantie.

Les immobilisations financières comprennent aussi les actions propres détenues dans le cadre du contrat de liquidité. A la clôture de chaque exercice si l'évaluation est inférieure à la valeur comptable, une provision est comptabilisée. En cas de plus-value latente, le montant n'est pas comptabilisé en produit.

e) Stocks et travaux en cours

Le système d'information de la société permet maintenant de différencier les stock en trois catégories :

  • Stock commercialisable
  • Stock Utilisable pour des opération de recherche ou d'essai
  • Stock non utilisable

Le stock commercialisable est évalué au prix de revient et comptabilisé sans dépréciation

Le stock Utilisable pour des opération de recherche ou d'essai est évalué au prix de revient et une provision pour dépréciation est calculé en fonction du nombre de dispositifs utilisables dans les 12 mois

Le stock non utilisable est isolé en attente de destruction et n'est pas comptabilisé.

10

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Crossject SA published this content on 31 October 2023 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 31 October 2023 18:22:45 UTC.