TFF : Odre du jour de l'Assemblée générale du 27/10/2023

TONNELLERIE FRANÇOIS FRERES - TFF GROUP

Société anonyme au capital de 8.672.000 euros Siège social : SAINT ROMAIN (Côte d'Or)

R.C.S. DIJON B 515 620 441

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ORDRE DU JOUR PRESENTE A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET

EXTRAORDINAIRE DU 27 OCTOBRE 2023

• Lecture du rapport de gestion du Directoire sur l'activité de la société et du Groupe, du rapport du Conseil de Surveillance sur le gouvernement d'entreprise,
• Lecture des rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels sociaux et consolidés de la société et du groupe de l'exercice clos le 30 avril 2023,
• Lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées par les articles L.225-86 et suivants du Code de Commerce, et sur la délégation de pouvoirs à donner au Directoire pour réduire le capital social.

1/ De la compétence de l'Assemblée Générale Ordinaire :

1. Approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 30 avril 2023
2. Affectation du résultat de l'exercice clos le 30 avril 2023
3. Approbation du rapport spécial des Commissaires aux Comptes
4. Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 30 avril 2023
5. Approbation des informations relatives aux rémunérations de l'exercice clos au 30 avril 2023 de l'ensemble des mandataires sociaux
6. Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de l'exercice clos le 30 avril 2023 à Jérôme François, Président du Directoire
7. Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de l'exercice clos le 30 avril 2023 à Jean François, Président du Conseil de surveillance
8. Approbation des éléments de la politique de rémunération du Président du Directoire
9. Approbation des éléments de la politique de rémunération du Président du Conseil de surveillance
10. Approbation des éléments de la politique de rémunération des membres du Conseil de surveillance
11. Approbation de la somme fixe annuelle allouée aux membres du Conseil de Surveillance
12. Renouvellement du mandat d'un membre du conseil de surveillance (Madame Nathalie Méo)
13. Renouvellement du mandat d'un membre du conseil de surveillance (Madame Philippine François)
14. Nomination d'un nouveau membre du conseil de surveillance (Mademoiselle Victoria François)
15. Autorisation à donner au Directoire à l'effet de faire racheter par la Société ses propres actions dans le cadre du dispositif de l'article L.22-10-62 du Code de Commerce
16. Pouvoirs en vue des formalités

2/ En tant qu'Assemblée Générale Extraordinaire:

1. Autorisation à consentir au Directoire de réduire le capital social par annulation des actions propres acquises
2. Pouvoirs en vue des formalités