2023 RAPPORT FINANCIER ANNUEL
DOCUMENT D'ENREGISTREMENT
UNIVERSEL
AGIR CHAQUE JOUR DANS L'INTÉRÊT DE NOS CLIENTS ET DE LA SOCIÉTÉ
SOMMAIRE
PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE
Entretien avec Dominique Lefebvre et Philippe Brassac
Un acteur solide
Un acteur rentable offrant un retour sur investissement attractif
Un acteur engagé
Modèle d'affaires du groupe Crédit Agricole
Les pôles de Crédit Agricole S.A. au 31 décembre 2023 Temps forts 2023
Historique
Renseignements sur le capital et les actionnaires Données boursières
- PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE
Le modèle d'affaires
Les risques extra-financiers La stratégie ESG
La gestion des risques ESG Résultats
Rapport d'assurance modérée d'un des commissaires aux comptes de Crédit Agricole S.A. relative à certains indicateurs de performance relatifs à la mise en œuvre de la stratégie climat pour l'exercice clos le 31 décembre 2023
Rapport de l'un des Commissaires aux Comptes désigné organisme tiers indépendant, sur la vérification de la déclaration consolidée
de performance extra-financière
- GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE
Rapport du Conseil d'administration
Informations complémentaires sur les mandataires sociaux
Informations sur les dirigeants et les organes de direction
Politique de rétribution
Règlement intérieur du Conseil d'administration
2
2
4 | EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE | ||||
ET DU RÉSULTAT 2023 | 316 | ||||
9 | Activités et informations financières | 318 | |||
10 | Information sur les comptes de Crédit Agricole S.A. | 344 | |||
(société mère) | |||||
11 | 5 | ||||
32 | |||||
12 | |||||
14 | RISQUES ET PILIER 3 | 346 | |||
29 | |||||
34 | Facteurs de risques Crédit Agricole S.A. | 348 | |||
Gestion des risques | 364 | ||||
36 | |||||
Informations au titre du Pilier 3 | 415 | ||||
43 | 6 | ||||
40 | COMPTES CONSOLIDÉS | 576 | |||
43 | Cadre général | 578 | |||
États financiers consolidés au 31 décembre 2023 | 584 | ||||
52 | |||||
Notes annexes aux états financiers | 594 | ||||
115 | |||||
Rapport des Commissaires aux comptes sur les | 776 | ||||
130 | |||||
comptes consolidés | |||||
181 | |||||
7 | |||||
ÉTATS FINANCIERS | |||||
INDIVIDUELS | 784 | ||||
184 | Comptes individuels au 31 décembre 2023 | 786 | |||
Notes annexes aux états financiers | 788 | ||||
Rapport des Commissaires aux comptes sur les | 835 | ||||
comptes annuels | |||||
192 | 8 | INFORMATIONS GÉNÉRALES | 840 | ||
194 | 841 | ||||
231 | Assemblée générale 2024 Mercredi 22 mai, à 10h00 | ||||
Statuts mis à jour au 6 mars 2024 | 842 | ||||
255 | Renseignements concernant la Société | 850 | |||
Rapport spécial des Commissaires aux comptes | 858 | ||||
262 | sur les conventions réglementées | ||||
Responsable du Document d'enregistrement | 867 | ||||
307 | |||||
universel de Crédit Agricole S.A. | |||||
Glossaire | 868 | ||||
Tables de concordance | 874 |
Rapport financier annuel
DOCUMENT D'ENREGISTREMENT
UNIVERSEL 2023
Le Document d'enregistrement universel a été déposé le 22 mars 2024 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) n° 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.
Le Document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au Document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) n° 2017/1129.
Le présent Document d'enregistrement universel faisant office de rapport financier annuel est une reproduction de la version officielle du Document d'enregistrement universel qui a été établi au format ESEF (European Single Electronic Format), déposée auprès de l'AMF et disponible sur le site de l'AMF. Cette reproduction est disponible sur le site internet de Crédit Agricole S.A.
PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE
PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE
AGIR CHAQUE JOUR DANS L'INTÉRÊT DE NOS CLIENTS ET DE LA SOCIÉTÉ
Entretien avec
Dominique Lefebvre Président du Conseil d'administration
et Philippe Brassac Directeur général
Président, quel regard
portez-vous sur l'année 2023 ?
DOMINIQUE LEFEBVRE
Je souhaiterais citer, en premier lieu, le contexte géopolitique qui se caractérise par le retour d'affrontements régionaux meurtriers, puisque nous assistons à une guerre entre Israël et le Hamas et à la poursuite, et même le durcissement ces derniers mois, du conflit entre la Russie et l'Ukraine. Comme vous le savez, le Groupe est présent dans ce pays via CA Ukraine, qui en est le 10e acteur bancaire. Je tiens à saluer la mobilisation exceptionnelle de nos collaborateurs qui font face à ce conflit avec un courage et une détermination qui forcent notre admiration. Même si l'issue de ce conflit demeure incertaine, notre objectif est de nous projeter dans l'avenir avec nos équipes, afin de participer, le moment venu, à la reconstruction du pays, et d'accompagner davantage le financement de l'économie locale.
Sur le plan économique, l'année écoulée a été marquée par un net ralentissement. L'inflation s'est avérée plus forte qu'attendu, conduisant les Banques centrales à relever leurs taux à une vitesse inédite, créant des chocs dont la propagation produit ses effets dans les secteurs les plus sensibles aux taux, et en premier lieu l'immobilier. Il convient toutefois de souligner que les trajectoires économiques sont mieux orientées en ce début d'année 2024, avec un niveau d'inflation à la baisse et des taux d'intérêt qui semblent avoir atteint un plafond. Pour autant, le scenario central repose sur une croissance sans ressort, nous conduisant à piloter au plus près nos indicateurs financiers, même si la situation de solvabilité du Groupe demeure l'une des meilleures de la Place.
Sur le plan environnemental, nous constatons que nous ne sommes pas, loin s'en faut, sur une trajectoire qui permettrait de contenir l'augmentation de la température à l'objectif de + 1,5 degré. Cependant, le message positif à retenir est la prise de conscience réelle de la nécessité de transformer nos sociétés. En ce sens, le Crédit Agricole s'est engagé depuis plusieurs années dans une démarche volontariste afin de contribuer à la décarbonation de l'économie et à l'avènement des énergies renouvelables.
Philippe Brassac, pouvez-vous commenter la performance de Crédit Agricole S.A.
dans ce contexte ?
PHILIPPE BRASSAC
Les résultats 2023 sont de très bon niveau,
- 6,3 milliards d'euros, en progression de + 19,6 % par rapport au niveau de 2022. Ils sont le fruit de performances commerciales et financières élevées dans chacun de nos pôles métier.
Le contraste entre l'environnement atone et notre dynamique de développement vient souligner la force de notre modèle et nos principes d'action au plus près des attentes de nos clients et des transitions sociétales.
Notre modèle puise sa force et sa résilience dans une architecture à deux niveaux : d'une part la banque universelle de proximité, construite autour d'une relation couvrant l'ensemble des besoins patrimoniaux de nos clients, porte le développement de nos métiers ; d'autre part chaque métier porte en lui la capacité de se développer de façon complémentaire, sur d'autres
territoires, en croissance organique, complétée régulièrement par des opérations de croissances externes. Ainsi, en 2023, le Groupe a acquis les activités de leasing cédées par ALD et LeasePlan dans six pays, Sudeco - spécialiste du property management, 65% des activités d'assurance non vie et emprunteur de Banco BPM, la majorité des parts de Degroof Petercam en Wealth Management, ainsi que les activités de services aux investisseurs de Royal Bank of Canada en Europe. Par ailleurs, le Groupe a finalisé l'intégration de FCA Bank renommé CA Auto Bank.
Notre Raison d'Être - agir chaque jour dans l'intérêt de nos clients et de la société - nous amène à entreprendre pour nous développer au plus près des besoins de l'ensemble de nos clients, des plus modestes aux plus fortunés, des très petites entreprises aux grands corporates. Cette adaptation permanente est source d'un développement continuellement renouvelé, illustré en 2023 par la forte demande de nos clients pour nos activités de financement automobile : location avec option d'achat et la location longue durée liées à l'essor des véhicules hybrides et électriques, ou encore par l'accompagnement de nombreux clients de Crédit Agricole CIB dans leurs investissements visant à décarboner leur activité.
Nos résultats financiers viennent conforter notre niveau de solvabilité très élevé de 17,5 % au niveau du Groupe Crédit Agricole, et de 11,8 % pour Crédit Agricole S.A. Ces hauts niveaux de performances financières vont nous permettre de poursuivre en 2024 notre dynamique de développement.
- CRÉDIT AGRICOLE S.A.| Document d'enregistrement universel 2023
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PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE
Dominique Lefebvre, Président du Conseil d'Administration de Crédit Agricole S.A. et Philippe Brassac, Directeur général de Crédit Agricole S.A.
- mi-chemindu Plan Moyen Terme, quel bilan intermédiaire pouvons-nous évoquer ?
PHILIPPE BRASSAC
En juin 2022, date de l'annonce de notre Plan
- Moyen Terme, nous étions partis du constat d'un court terme opaque et d'un long terme paradoxalement très lisible, pour déterminer nos plans d'action : avancer résolument sur le cœur de nos métiers tout en accélérant sur l'accompagnement des transitions. L'évolution du contexte nous conforte dans la pertinence de cette analyse et des choix qui avaient été annoncés. Nous conservons de ce fait le cap que nous nous sommes fixé.
En termes de mise en œuvre opérationnelle nous pouvons faire le constat d'un bon niveau d'avancement sur les trois volets de notre Plan Moyen Terme. Pour illustrer mon propos on peut mentionner :
- pour le Projet Client la conquête de 1,9 million nouveaux clients ;
- pour le Projet Humain, le déploiement de formations pour aider les collaborateurs à développer leur mise en responsabilité, ou encore notre gestion des mobilités RH, qui nous ont valu le titre de Top Employeur décerné par LinkedIn ;
- pour le Projet Sociétal, le démarrage de nos deux nouveaux métiers, Crédit Agricole Transitions et Énergies et Crédit Agricole Santé et Territoire, dont les structures et les équipes sont désormais opérationnelles.
Président, comment met-on cette performance au service de nos clients et de la société ?
DOMINIQUE LEFEBVRE
Le Groupe, fondé sur ses valeurs mutualistes, s'est construit sur l'accompagnement des grandes mutations de la société. Plus que jamais, nous avons vocation à accompagner nos clients dans une démarche d'utilité et de protection, aujourd'hui comme demain, en leur proposant des offres adaptées
- leurs besoins. Nos performances nous le permettent et se traduisent par le réinvestissement des deux tiers de nos résultats dans l'économie.
Face à des événements imprévus, le Groupe a la capacité de se mobiliser de manière très réactive : il l'avait fait lors de la période Covid dans le déploiement des prêts garantis par l'État, il le fait régulièrement en présence de catastrophes naturelles. Il l'a aussi démontré lors des émeutes urbaines en juin 2023, au travers de ses assurances qui ont permis une large indemnisation de nos clients tout en protégeant les collaborateurs et les agences.
Le Crédit Agricole développe en permanence une démarche inclusive en proposant des offres accessibles à tous avec les offres EKO, la location de véhicule électrique à partir de 100 euros par mois.
Très concrètement sur le secteur de l'immobilier, la vitesse inédite de remontée des taux a souligné le caractère protecteur qu'apportent nos financements à taux fixes. En outre, pour aider les nouveaux emprunteurs dans ce contexte de taux désormais élevés, nous avons mis en œuvre une mesure de doublement du prêt à taux zéro.
Notre capacité d'adaptation nous permet également d'anticiper les besoins de demain en investissant dans l'avenir. Face au changement climatique, qui constitue un défi planétaire majeur, nos orientations nous inscrivent délibérément dans ces transformations que nos sociétés doivent conduire. Le Crédit Agricole s'est engagé dans une volonté de concentrer ses investissements sur les énergies vertes ainsi que sur l'efficacité énergétique, et d'accompagner toutes les transitions et tous les acteurs. C'est le sens des travaux engagés par le Groupe depuis l'adoption en 2019 d'une stratégie climat, la publication de trajectoires en lien avec la Net Zero Banking Alliance sur cinq premiers secteurs en décembre 2022 (pétrole et gaz, électricité, automobile, immobilier commercial, et ciment), complété et renforcé par la même démarche sur cinq nouveaux secteurs en décembre 2023 (aviation, maritime, immobilier résidentiel, agriculture, acier).
De même, face au vieillissement de la population, nous avons décidé de nous engager avec la création d'un nouveau métier, Crédit Agricole Santé & Territoires, dédié à l'amélioration de l'accès aux soins et à l'accompagnement du « bien vieillir ».
Enfin, pour soutenir activement nos clients des secteurs agricoles et agro-alimentaires dans leur démarche de transformation vers un système compétitif et durable, le Crédit Agricole a déployé des instruments de financement et d'investissement. Nous innovons en outre dans l'accompagnement des jeunes agriculteurs.
Ces actions sont la démonstration de la fidélité du Groupe à sa Raison d'Être d'agir dans l'intérêt de nos clients et de la société.
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CRÉDIT AGRICOLE S.A.| Document d'enregistrement universel 2023 | 3 |
PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE
AGIR CHAQUE JOUR DANS L'INTÉRÊT
DE NOS CLIENTS ET DE LA SOCIÉTÉ
NOTRE RAISON D'ÊTRE
EN ACTION
EN 2023, FACE AUX CHOCS ÉCONOMIQUES LIÉS À LA HAUSSE RAPIDE DES TAUX D'INTÉRÊT POUR ENDIGUER L'INFLATION ET À LA RÉSURGENCE DES RISQUES GÉOPOLITIQUES ET DES CONFLITS RÉGIONAUX,
NOUS AVONS ŒUVRÉ POUR APPORTER UTILITÉ ET PROTECTION À NOS CLIENTS TOUT EN INVESTISSANT POUR RÉPONDRE À LEURS BESOINS ET À CEUX DE LA SOCIÉTÉ.
LA FINALITÉ DU CRÉDIT AGRICOLE, C'EST D'ÊTRE
LE PARTENAIRE DE CONFIANCE DE TOUS SES CLIENTS :
Sa solidité et la diversité de ses expertises lui permettent d'accompagner dans la durée chacun de ses clients dans leur quotidien et leurs projets de vie, en les aidant notamment à se prémunir contre les aléas et à prévoir sur le long terme.
Il s'engage à rechercher et protéger les intérêts de ses clients dans tous ses actes. Il les conseille avec transparence, loyauté et pédagogie.
Il revendique la responsabilité humaine au cœur de son modèle : il s'engage à faire bénéficier tous ses clients des meilleures pratiques technologiques, tout en leur garantissant l'accès à des équipes d'hommes et de femmes, compétents, disponibles en proximité, et responsables de l'ensemble
de la relation.
Fort de son identité coopérative et mutualiste, s'appuyant sur une gouvernance d'élus représentant ses clients, le Crédit Agricole :
Soutient l'économie, l'entrepreneuriat et l'innovation en France et à l'international : il se mobilise naturellement pour ses territoires.
Il s'engage délibérément sur les terrains sociétaux et environnementaux, en accompagnant progrès et transformations.
Il est au service de tous : des ménages les plus fragiles aux plus fortunés, des professionnels de proximité aux grandes entreprises internationales.
C'est ainsi que s'expriment l'utilité et la proximité du
Crédit Agricole vis-à-vis de ses clients, et que s'engagent ses 154 000 collaborateurs pour conjuguer excellence relationnelle et opérationnelle.
- CRÉDIT AGRICOLE S.A.| Document d'enregistrement universel 2023
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PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE
PÉRIMÈTRE DU GROUPE
LE GROUPE CRÉDIT AGRICOLE RASSEMBLE CRÉDIT AGRICOLE S.A., L'ENSEMBLE DES CAISSES RÉGIONALES ET DES CAISSES LOCALES, AINSI QUE LEURS FILIALES.
CAISSES RÉGIONALES | PUBLIC |
11,8 M
2 395
de sociétaires détenant les parts sociales des
Caisses locales
23,8% 9,2%
Investisseurs Actionnaires
institutionnels individuels
39 Caisses régionales | détiennent 100% | ||
de SACAM Mutualisation | |||
détenant 25% | |||
détenant ensemble | des Caisses régionales | ||
la majorité du capital | Lien politique | ||
de CRÉDIT AGRICOLE S.A. | Fédération nationale | ||
via la SAS Rue La Boétie 1 | du Crédit Agricole (FNCA)2 |
6,5% | NS3 |
Salariés via | Autodétention |
l'épargne salariale |
détenant | détenant |
59,7%4 | 40,3% |
GESTION DE L'ÉPARGNE ET ASSURANCES | BANQUES DE PROXIMITÉ | SERVICES FINANCIERS SPÉCIALISÉS | |||||||
ITALIE | |||||||||
POLOGNE, UKRAINE, EGYPTE | |||||||||
GRANDES CLIENTÈLES | ACTIVITÉS ET FILIALES SPÉCIALISÉES | ||||||||
- La Caisse régionale de la Corse, détenue à 99,9% par Crédit Agricole S.A., est actionnaire de SACAM Mutualisation.
- La Fédération nationale du Crédit Agricole FNCA est l'instance de réflexion, d'expression et de représentation des Caisses régionales auprès de leurs parties prenantes.
- Non significatif 0,8%, autodétention intégrant les rachats d'actions de 2023 qui seront annulés en 2024.
- Hors information faite au marché par la SAS Rue La Boétie, en août 2023, de son intention d'acquérir d'ici la fin du premier semestre 2024 jusqu'à un milliard d'euros de titres de Crédit Agricole S.A.
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CRÉDIT AGRICOLE S.A.| Document d'enregistrement universel 2023 | 5 |
PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE
Notre modèle de banque universelle de proximité - une banque de la relation globale pour tous
NOTRE MODÈLE DE BANQUE UNIVERSELLE DE PROXIMITÉ - UNE BANQUE DE LA RELATION GLOBALE POUR TOUS
Le modèle de banque universelle de proximité (BUP) du Groupe Crédit Agricole repose sur l'association étroite de ses banques de proximité avec ses métiers spécialisés. Les Caisses régionales, LCL et nos banques de proximité à l'international sont au cœur de ce modèle, qui repose sur un savoir-faire reconnu dans la capacité à distribuer, en France et à l'international, tous les produits et services financiers du Groupe afin de servir tous les types de clientèle.
- travers ce modèle, le Groupe Crédit Agricole, avec ses filiales spécialisées, marque sa volonté d'être le partenaire de confiance de tous ses clients et de couvrir l'ensemble de leurs besoins : financement, paiements, assurances, gestion de l'épargne, immobilier, développement à l'international, accompagnement sur les enjeux de transition énergétique, services technologiques.
L'ensemble de ces services et expertises est proposé dans une relation de proximité qui s'appuie sur les banques de détail du Groupe en France (Caisses régionales, LCL, BforBank) et à l'international (incluant Crédit Agricole Italia, CA Bank Polska…).
Les contacts entretenus par les collaborateurs et les élus des Caisses locales et régionales sur le terrain apportent une connaissance des clients et de leurs problématiques, à la fois profonde et de long terme. Cette compréhension des attentes et des besoins des clients ainsi que la force des réseaux du Groupe permettent en retour aux métiers spécialisés de Crédit Agricole S.A. d'améliorer en permanence leurs offres et leur compétitivité.
Ce modèle basé sur la proximité et l'universalité a démontré sa force, sa résilience et son utilité pour toutes les parties prenantes, y compris lors des aléas inédits des trois dernières années. Le Groupe a ainsi pu accompagner l'ensemble de ses clients pour traverser les temps difficiles, mais également saisir les opportunités de la reprise. Cette expérience n'a fait que confirmer la pertinence du projet de Groupe mis en place en 2019, mettant l'emphase sur le Client, l'Humain et le Sociétal, et désormais confirmé par les Ambitions à 10 ans des Caisses régionales et "Ambitions 2025", le plan stratégique de Crédit Agricole S.A. présenté en juin 2022.
ACTIVITÉ ET ORGANISATION DES CAISSES RÉGIONALES
Sociétés coopératives et banques de plein exercice, les Caisses régionales de Crédit Agricole occupent des positions de premier rang sur tous leurs marchés de proximité en France. Avec 21,1 millions de clients particuliers, les Caisses régionales représentent 24,6 %(1) du marché des dépôts bancaires des ménages et 24,1 %(2) de celui des crédits des ménages. Elles sont leaders sur le marché des particuliers majeurs (source : Sofia Kantar TNS 2022), des particuliers mineurs (source : Baromètre Jeunes 2022 CSA), sur le marché des agriculteurs (part de 84 % ; source
Adéquation 2023), des professionnels (taux de pénétration 24 % ; source : Pépites CSA 2021-2022), et en seconde position sur le marché des entreprises (38 % source : Kantar 2023).
La commercialisation des produits et services destinés à couvrir les besoins financiers et patrimoniaux de leurs clients s'appuie sur un réseau de près de 5 500 agences, environ 5 000 Relais CA installés chez des commerçants, ainsi que sur un dispositif complet de banque à distance.
- Source : données internes - décembre 2023.
- Source : données internes - décembre 2023.
- CRÉDIT AGRICOLE S.A.| Document d'enregistrement universel 2023
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PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE
CLASSEMENTS ET CHIFFRES CLÉS
46
pays
54 | 1er |
financeur de l'économie française | |
millions | Source interne : ECO 2023 |
de | |
1er | |
clients | gestionnaire d'actifs européen |
Source : IPE « Top 500 Asset Managers », | |
juin 2023 |
8 250
agences dont
6 750
en France, Caisses régionales et LCL
11,8
millions de sociétaires
1er
assureur en France
Source : L'Argus de l'assurance, 13 décembre 2023 (données à fin 2022)
1re
banque de proximité de l'Union européenne
Base du nombre de clients de Banque de proximité
10e
banque mondiale par le bilan
Source : The Banker 2023
1re
banque coopérative et mutualiste au monde
Source : The 2023 World Cooperative Monitor, janvier 2024 (en chiffre d'affaires)
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CRÉDIT AGRICOLE S.A.| Document d'enregistrement universel 2023 | 7 |
1
PRÉSENTATION DE
CRÉDIT AGRICOLE S.A.
Un acteur solide | 9 | Banques de proximité | 19 |
Un acteur rentable offrant un | 10 | Services financiers | 22 |
retour sur investissement | spécialisés | ||
attractif | Grandes clientèles | 24 | |
Un acteur engagé | 11 | ||
Activités et filiales | 26 | ||
Modèle d'affaires du groupe | 12 | spécialisées | |
Crédit Agricole | Temps forts 2023 | 29 | |
Les pôles de | 14 | ||
Historique | 32 | ||
Crédit Agricole S.A. | |||
Renseignements sur le | 34 | ||
au 31 décembre 2023 | |||
Gestion de l'Épargne | 16 | capital et les actionnaires | |
Données boursières | 36 | ||
et Assurances |
- CRÉDIT AGRICOLE S.A.| Document d'enregistrement universel 2023
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Crédit Agricole SA published this content on 22 March 2024 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 22 March 2024 18:10:36 UTC.