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Mauna Kea Technologies : Brochure de convocation - AG 2022

11/05/2022 | 00:00

MAUNA KEA TECHNOLOGIES

Société anonyme au capital de 1.783.803 euros Siège social : 9 rue d'Enghien - 75010 Paris 431 268 028 R.C.S. Paris ____________________________________________________________________

BROCHURE DE CONVOCATION

ASSEMBLEE GENERALE MIXTE (ordinaire et extraordinaire)

JEUDI 2 JUIN 2022 A 14 HEURES

au 9 rue d'Enghien - 75010 Paris

AVERTISSEMENT

ERRATUM : Contrairement à ce qui avait été annoncé dans l'avis de réunion publié au BALO le 25 avril 2022, l'assemblée générale ne sera pas retransmise en direct ni en différé sur le site internet de la Société.

Les actionnaires de la Société sont invités à exercer leur droit de vote dans le cadre de l'assemblée générale en priorité via le vote par correspondance ou par procuration (en donnant pouvoir au président de l'assemblée ou à un tiers ou sans indication de mandataire) par voie électronique VOTACCESS. La plateforme sécurisée VOTACCESS sera ouverte à partir du lundi 16 mai 2022 à 9 heures (heure de Paris) et fermera le mercredi 1er juin 2022 à 15 heures (heure de Paris). Toutefois, il est vivement recommandé aux actionnaires de ne pas attendre les derniers jours pour saisir leurs instructions de vote. Les modalités d'utilisation de la plateforme VOTACCESS ainsi que les autres modalités de participation et de vote à l'assemblée sont détaillées dans la présente brochure de convocation (p.46).

Chaque actionnaire a la faculté de poser des questions écrites sur les sujets qui relèvent de l'assemblée générale. Ces questions devront être reçues par la Société à l'adresse ag@maunakeatech.com ou maunakea@newcap.eu au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l'assemblée générale, soit jusqu'au 27 mai 2022 à zéro heure.

Dans le cadre de la relation entre la Société et ses actionnaires, la Société les invite à privilégier la transmission de toutes leurs demandes et documents par voie électronique à l'adresse suivante : ag@maunakeatech.com.

Compte tenu du contexte sanitaire d'épidémie de Covid-19, les modalités de tenue de l'assemblée générale et de participation physique à ladite assemblée pourraient évoluer en fonction des impératifs sanitaires et/ou légaux jusqu'au jour de l'assemblée générale. Les actionnaires sont donc invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l'assemblée générale sur le site internet de la Société(https://www.maunakeatech.com/fr/investisseurs/assemblee-generale), où lesdites modalités seront précisées et mises à jour le cas échéant.

Sommaire

Ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire du 2 juin 2022 ..... 4

Texte des résolutions proposées à l'assemblée générale ............................................................ 7

Exposé sommaire de l'activité de la Société ............................................................................ 39

Modalités de participation à l'assemblée générale ................................................................... 46

Demande d'envoi de documents complémentaires .................................................................. 50

ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE ET

EXTRAORDINAIRE DU 2 JUIN 2022

__________________________________________________________________________________

Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société Mauna Kea Technologies (la « Société ») sont informés qu'ils sont convoqués à l'assemblée générale à caractère mixte qui se tiendra le 2 juin 2022 à 14 heures.

L'assemblée générale est appelée à délibérer sur l'ordre du jour et le projet de résolutions suivants :

A titre ordinaire :

  • 1. Approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2021

  • 2. Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2021

  • 3. Affectation des résultats de l'exercice clos le 31 décembre 2021

  • 4. Imputation du report à nouveau débiteur sur le poste « Prime d'émission »

  • 5. Examen des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce

  • 6. Renouvellement du mandat de Monsieur Alexandre Loiseau en qualité de membre du conseil d'administration

  • 7. Renouvellement du mandat de Monsieur Christopher McFadden en qualité de membre du conseil d'administration

  • 8. Renouvellement du mandat de Madame Molly O'Neill en qualité de membre du conseil d'administration

  • 9. Renouvellement du mandat de Madame Claire Biot en qualité de membre du conseil d'administration

  • 10. Renouvellement du mandat de Madame Jacquelien Ten Dam en qualité de membre du conseil d'administration

  • 11. Approbation des informations relatives à la rémunération de l'exercice 2021 des mandataires sociaux mentionnées au I de l'article L. 22-10-9 du Code de commerce

  • 12. Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de l'exercice 2021 au président du conseil d'administration, Monsieur Alexandre Loiseau

  • 13. Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de l'exercice 2021 au directeur général, Monsieur Robert Gershon

  • 14. Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de l'exercice 2021 au directeur général, Monsieur Nicolas Bouvier

  • 15. Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de l'exercice 2021 au directeur général délégué, Monsieur Christophe Lamboeuf

  • 16. Approbation de la politique de rémunération du président du conseil d'administration et des administrateurs au titre de l'exercice 2022

  • 17. Approbation de la politique de rémunération du directeur général et/ou tout autre dirigeant mandataire social exécutif au titre de l'exercice 2022

  • 18. Fixation du montant de la rémunération annuelle globale à allouer aux membres du conseil d'administration

  • 19. Autorisation à donner au conseil d'administration en vue de l'achat par la Société de ses propres actions

A titre extraordinaire :

20. Autorisation à donner au conseil d'administration en vue de réduire le capital social par voie d'annulation d'actions dans le cadre de l'autorisation de rachat par la Société de ses propres actions

21.

Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration en vue d'augmenter le capital par émission d'actions ordinaires et/ou de toutes valeurs mobilières, avec maintien du droit préférentiel de souscription

22. Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration en vue d'augmenter le capital par émission d'actions ordinaires et/ou de toutes valeurs mobilières, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et offre au public

23.

Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration en vue d'augmenter le capital par émission d'actions ordinaires et/ou de toutes valeurs mobilières, avec suppression du droit préférentiel de souscription, dans le cadre d'une offre adressée exclusivement aux personnes visées au 1° de l'article L. 411-2 du Code monétaire et financier

  • 24. Autorisation à consentir au conseil d'administration, en cas d'émission d'actions ou de toute valeur mobilière donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, de fixer le prix d'émission dans la limite de 10 % du capital social

  • 25. Délégation de compétence à donner au conseil d'administration pour émettre des actions ordinaires donnant, le cas échéant, accès à des actions ordinaires ou à l'attribution de titres de créance, et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions ordinaires, avec suppression du droit préférentiel de souscription

  • 26. Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration en vue d'augmenter le nombre de titres à émettre en cas d'augmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription en vertu des vingt-et-unième, vingt-deuxième, vingt-troisième et vingt-cinquième résolutions

  • 27. Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration à l'effet d'émettre des actions ordinaires et des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, en cas d'offre publique comportant une composante d'échange initiée par la Société

  • 28. Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration en vue d'augmenter le capital social, dans les limites de 10% du capital, pour rémunérer des apports en nature de titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de sociétés tierces en dehors d'une offre publique d'échange

  • 29. Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des délégations et autorisations objet des vingt-et-unième, vingt-deuxième, vingt-troisième, vingt-cinquième, vingt-sixième, vingt-septième et vingt-huitième résolutions ci-dessus et de la trente-quatrième résolution ci-après

  • 30. Délégation de compétence consentie au conseil d'administration d'augmenter le capital par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres

  • 31. Autorisation à donner au conseil d'administration en vue d'attribuer gratuitement des actions existantes et/ou à émettre aux membres du personnel salarié et/ou certains mandataires sociaux de la Société ou des sociétés liées

  • 32. Autorisation à donner au conseil d'administration de consentir des options de souscription ou d'achat d'actions de la Société, conformément aux dispositions des articles L. 225-177 et suivants, et L. 22-10-56 du Code de commerce, emportant renonciation des actionnaires à leur droit préférentiel de souscription

  • 33. Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration à l'effet d'émettre et attribuer des bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégorie de personnes

  • 34. Délégation à consentir au conseil d'administration en vue d'augmenter le capital social par émission d'actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés adhérant au plan d'épargne du groupe

  • 35. Références textuelles applicables en cas de changement de codification

A titre ordinaire :

36. Pouvoirs pour les formalités

Pour lire la suite de ce noodl, vous pouvez consulter la version originale ici.

Disclaimer

Mauna Kea Technologies SA published this content on 11 May 2022 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 22 May 2022 07:45:04 UTC.

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