National Bank of Canada : Rapport aux actionnaires 2023 T2

• Résultat net de 335 M$ au deuxième trimestre de 2023 par rapport à 293 M$ au deuxième trimestre de 2022, une croissance de 14 % attribuable à l'augmentation du revenu total, atténuée par des frais autres que d'intérêts et des dotations aux pertes de crédit plus élevés.
• Résultat avant dotations aux pertes de crédit et charge d'impôts de 499 M$ au deuxième trimestre de 2023 par rapport à 410 M$ au deuxième trimestre de 2022, en hausse de 22 %.
• Revenu total de 1 100 M$ au deuxième trimestre de 2023, une hausse de 138 M$ ou 14 % par rapport au trimestre correspondant de 2022 provenant de l'augmentation du revenu net d'intérêts, en lien avec la croissance des volumes de prêts et de dépôts et l'augmentation de la marge nette d'intérêts, ainsi que de la hausse des revenus autres que d'intérêts.
• Croissance du crédit aux particuliers de 4 % et du crédit aux entreprises de 13 %, depuis un an.
• La marge nette d'intérêts (1) de 2,34 % au deuxième trimestre de 2023 affiche une hausse par rapport à 2,10 % au deuxième trimestre de 2022.
• Les frais autres que d'intérêts de 601 M$ augmentent de 9 % par rapport au deuxième trimestre de 2022.
• Les dotations aux pertes de crédit sont en hausse de 26 M$ par rapport au deuxième trimestre de 2022 principalement en raison de l'augmentation des provisions pour pertes de crédit sur les prêts non dépréciés, ainsi que sur les prêts dépréciés.
• Le ratio d'efficience (1) de 54,6 % s'améliore comparativement à 57,4 % au deuxième trimestre de 2022.
• Résultat net de 178 M$ au deuxième trimestre de 2023 par rapport à 163 M$ au trimestre correspondant de 2022, une hausse de 9 %.
• Revenu total de 617 M$ au deuxième trimestre de 2023, contre 579 M$ au trimestre correspondant de 2022, une augmentation de 38 M$ ou 7 % provenant de la croissance du revenu net d'intérêts.
• Les frais autres que d'intérêts s'établissent à 372 M$ au deuxième trimestre de 2023 par rapport à 357 M$ au trimestre correspondant de 2022, une hausse de 4 %.
• Le ratio d'efficience (1) de 60,3 % s'améliore comparativement à 61,7 % au deuxième trimestre de 2022.
• Résultat net de 268 M$ au deuxième trimestre de 2023 contre 287 M$ au trimestre correspondant de 2022, une baisse de 7 %.
• Revenu total en équivalent imposable de 672 M$, une hausse de 40 M$ ou 6 % provenant des revenus des services financiers aux entreprises et services de banque d'investissement.
• Les frais autres que d'intérêts se chiffrent à 283 M$ au deuxième trimestre de 2023, par rapport à 258 M$ au trimestre correspondant de 2022, une hausse en partie attribuable à la rémunération et aux avantages du personnel ainsi qu'aux frais de soutien aux opérations.
• Des dotations aux pertes de crédit de 19 M$ ont été enregistrées au deuxième trimestre de 2023, comparativement à des récupérations de pertes de crédit de 16 M$ au trimestre correspondant de 2022.
• Le ratio d'efficience (1) en équivalent imposable de 42,1 % se compare à 40,8 % au deuxième trimestre de 2022.
• Résultat net de 128 M$ au deuxième trimestre de 2023 contre 152 M$ au trimestre correspondant de 2022, le revenu total stable a été plus que contrebalancé par la hausse des frais autres que d'intérêts et des dotations aux pertes de crédit.
• Revenu total de 285 M$ au deuxième trimestre de 2023, stable par rapport au deuxième trimestre de 2022, la diminution des revenus de la filiale Credigy a été contrebalancée par l'augmentation des revenus de la filiale ABA Bank.
• Les frais autres que d'intérêts de 98 M$ au deuxième trimestre de 2023 sont en hausse de 11 % par rapport au trimestre correspondant de 2022, une hausse attribuable à la croissance des activités de la filiale ABA Bank.
• Les dotations aux pertes de crédit sont en hausse de 17 M$ par rapport au deuxième trimestre de 2022, une hausse attribuable à la filiale Credigy.
• Le ratio d'efficience (1) de 34,4 % se compare à 30,9 % au trimestre correspondant de 2022.
• Perte nette de 62 M$ au deuxième trimestre de 2023, contre une perte nette de 6 M$ au trimestre correspondant de 2022, une variation provenant principalement d'une diminution du revenu total en raison de gains sur placements plus élevés enregistrés au deuxième trimestre de 2022.
• Ratio des fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires (CET1) selon Bâle III (2) de 13,3 % au 30 avril 2023, en hausse par rapport à 12,7 % au 31 octobre 2022, notamment en raison de l'incidence positive de la mise en œuvre des réformes de Bâle III.
• Ratio de levier selon Bâle III (2) de 4,2 % au 30 avril 2023, en baisse par rapport à 4,5 % au 31 octobre 2022.

1. Consulter le « Glossaire » aux pages 49 à 52 pour plus de détails sur la composition de ces mesures.
2. Consulter le « Mode de présentation de l'information » aux pages 4 à 9 pour de plus amples renseignements sur les mesures de gestion du capital.

Le Rapport de gestion qui suit présente l'analyse par la direction de la situation financière et des résultats d'exploitation de la Banque Nationale du Canada (la Banque). Cette analyse a été préparée conformément aux exigences prévues au Règlement 51-102sur les obligations d'information continue des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM). Elle est basée sur les états financiers consolidés intermédiaires résumés non audités (les états financiers consolidés) pour le trimestre et le semestre terminés le 30 avril 2023 préparés selon les Normes internationales d'information financière (IFRS) telles que publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB), sauf indication contraire. Les IFRS représentent les principes comptables généralement reconnus (PCGR) du Canada. Ce Rapport de gestion doit être lu en parallèle avec les états financiers consolidés et les notes y afférant pour le trimestre et le semestre terminés le 30 avril 2023, ainsi qu'avec le Rapport annuel 2022. Les symboles M$ et G$ désignent respectivement les millions et les milliards de dollars canadiens. On peut obtenir de l'information additionnelle sur la Banque, y compris la notice annuelle, sur le site Internet de la Banque, à l'adresse bnc.ca, ou celui de SEDAR, à l'adresse sedar.com. Les informations comprises dans les différents documents ou rapports publiés par la Banque ou disponibles sur le site Internet de la Banque et étant mentionnées dans le présent document ne sont pas et ne doivent pas être considérées comme incorporées par référence dans le Rapport aux actionnaires, le Rapport de gestion, ou les états financiers consolidés, à moins d'une mention expresse à l'effet contraire.

Mise en garde à propos des déclarations prospectives

Certaines déclarations faites dans ce document sont des déclarations prospectives. Ces déclarations sont faites conformément à la législation en valeurs mobilières applicable au Canada et aux États-Unis. Les déclarations prospectives figurant dans le présent document peuvent comprendre, entre autres, des déclarations à l'égard de l'économie - notamment les économies canadienne et américaine -, de l'évolution des marchés, des objectifs, des perspectives et des priorités de la Banque pour les exercices 2023 et suivants, de ses stratégies et des mesures qu'elle prendra pour les réaliser, des attentes quant à la situation financière de la Banque, du cadre réglementaire dans lequel elle évolue, de l'incidence de la pandémie de COVID-19 et de la manière dont elle y fera face et de certains risques auxquels la Banque est exposée. Ces déclarations prospectives sont habituellement marquées par l'emploi de verbes ou d'expressions verbales comme « prévoir », « croire », « estimer », « projeter », « planifier », « s'attendre à », « avoir l'intention de », par l'emploi de la forme future ou conditionnelle, notamment des verbes tels que « être », « devoir » et « pouvoir », et par l'emploi d'autres termes ou expressions similaires. Ces déclarations prospectives visent à aider les porteurs de titres de la Banque à comprendre la situation financière et les résultats d'exploitation de la Banque aux dates indiquées et pour les périodes alors terminées, ainsi que la vision, les objectifs stratégiques et les cibles de performance financière de la Banque, et peuvent ne pas convenir à d'autres fins. Ces déclarations prospectives sont basées sur les attentes, estimations, hypothèses et intentions actuelles et sont sujettes à de l'incertitude et à des risques inhérents, dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Banque.

Les hypothèses qui ont trait à la performance des économies du Canada et des États-Unis en 2023 et à leur incidence sur les activités de la Banque figurent parmi les principaux facteurs pris en considération au moment de déterminer les priorités et les objectifs stratégiques de la Banque, notamment en ce qui a trait aux provisions pour pertes de crédit. Au moment d'établir ses attentes quant à la conjoncture économique en général et dans le secteur des services financiers en particulier, la Banque s'appuie surtout sur les données économiques historiques fournies par les gouvernements du Canada, des États-Unis et de certains autres pays où la Banque exerce des activités, de même que leurs organismes.

Les déclarations quant à l'économie, à l'évolution des marchés, aux objectifs, aux perspectives et aux priorités de la Banque pour les exercices 2023 et suivants reposent sur un certain nombre d'hypothèses et sont assujetties à certains facteurs dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Banque et dont les effets sont difficilement prévisibles, y compris, entre autres : la conjoncture économique générale et les conditions du marché au Canada, aux États-Unis et dans certains autres pays où la Banque exerce des activités; l'impact des bouleversements de l'industrie bancaire américaine, les fluctuations des taux de change et des taux d'intérêt; l'inflation; la perturbation des chaînes d'approvisionnement mondiales; l'augmentation des coûts de financement et la volatilité des marchés; les modifications apportées aux politiques budgétaires et monétaires et à d'autres politiques publiques; les modifications apportées à la réglementation touchant les activités de la Banque; l'incertitude géopolitique et sociopolitique; la transition vers une économie à faibles émissions de carbone et la capacité de la Banque à répondre aux attentes de ses parties prenantes concernant les enjeux environnementaux et sociaux; les changements importants dans le comportement des consommateurs; la situation du logement, le marché de l'immobilier et l'endettement des ménages au Canada; la capacité de la Banque à réaliser ses principales priorités à court terme et ses stratégies à long terme; la mise au point et le lancement de nouveaux produits et services en temps opportun; la capacité de la Banque à recruter des ressources clés et à les maintenir en poste; l'innovation technologique et la concurrence accrue exercée par les sociétés établies et les concurrents offrant des services non traditionnels; les variations de la performance et de la solvabilité des clients et des contreparties de la Banque; l'exposition de la Banque à des enjeux réglementaires et à des litiges importants; les modifications apportées aux conventions et méthodes comptables que la Banque utilise à des fins de présentation de sa situation financière, y compris les incertitudes liées aux hypothèses et aux principales estimations comptables; les modifications apportées à la législation fiscale en vigueur dans les pays où la Banque exerce des activités, principalement le Canada et les États-Unis; les modifications apportées aux lignes directrices sur les fonds propres et la liquidité, ainsi qu'aux instructions relatives à leur présentation et à leur interprétation; les changements aux notations de crédit attribuées à la Banque; les perturbations potentielles chez les principaux fournisseurs de biens et de services de la Banque; les perturbations potentielles des systèmes de technologie de l'information de la Banque, y compris l'évolution du risque de cyberattaque et de vol de renseignements personnels ou d'identité; l'exposition à des activités frauduleuses; et l'incidence possible d'événements importants sur l'économie locale et internationale, y compris les conflits internationaux, les catastrophes naturelles et les urgences de santé publique comme la pandémie de COVID-19, dont l'évolution est difficile à prévoir et qui pourraient continuer d'avoir des répercussions pour la Banque.

Il est fort possible que les prévisions, projections, attentes ou conclusions expresses ou implicites de la Banque ne se révèlent pas exactes, que ses hypothèses ne soient pas confirmées et que sa vision, ses objectifs stratégiques et ses cibles de performance financières ne soient pas réalisés. La Banque recommande aux lecteurs de ne pas se fier indûment à ces déclarations prospectives, étant donné que divers facteurs pourraient faire en sorte que les résultats réels soient sensiblement différents des attentes, des estimations ou des intentions exprimées dans ces déclarations prospectives. Ces facteurs incluent le risque de crédit, le risque de marché, le risque de liquidité et de financement, le risque opérationnel, le risque de non-conformité à la réglementation, le risque de réputation, le risque stratégique et le risque environnemental et social, de même que certains risques dits émergents ou jugés importants lesquels sont décrits plus amplement dans la section « Gestion des risques » débutant à la page 65 du Rapport annuel 2022.

La liste des facteurs de risque qui précède n'est pas exhaustive. Des renseignements supplémentaires sur ces facteurs sont fournis dans la section « Gestion des risques » du Rapport annuel 2022 et la section « Gestion des risques » du présent Rapport aux actionnaires pour le deuxième trimestre de 2023. Les investisseurs et autres personnes qui se fondent sur les déclarations prospectives de la Banque doivent considérer soigneusement les facteurs susmentionnés ainsi que les incertitudes et les risques qu'ils comportent. À moins que la législation ne l'y oblige, la Banque ne prévoit pas mettre à jour quelque déclaration prospective que ce soit, verbale ou écrite, qu'elle peut faire ou qui peut de temps à autre être faite en son nom. La Banque met en garde les investisseurs que ces déclarations prospectives ne sont pas des garanties de performances futures et que les événements ou résultats réels peuvent différer sensiblement de ces déclarations en raison d'un certain nombre de facteurs.

Les états financiers consolidés de la Banque sont préparés conformément aux IFRS, telles que publiées par l'IASB. Les états financiers sont également conformes à l'article 308(4) de la Loi sur les banques (Canada) qui prévoit, à moins d'indication contraire du Bureau du surintendant des institutions financières (Canada) (BSIF), que les états financiers consolidés doivent être préparés selon les IFRS qui représentent les PCGR du Canada. Aucune des exigences comptables du BSIF ne fait exception aux IFRS.

La présentation des informations sectorielles est conforme à la présentation que la Banque a adoptée pour l'exercice qui a débuté le 1er novembre 2022. Cette présentation tient compte de la révision de la méthode d'allocation sectorielle des frais liés aux investissements technologiques, qui sont maintenant immédiatement alloués aux différents secteurs d'exploitation, alors que certains frais, notamment les frais encourus au cours de la phase de recherche des projets, étaient auparavant enregistrés dans la rubrique Autres des informations sectorielles. Cette révision s'aligne avec la modification de méthode comptable appliquée au cours de l'exercice 2022, relativement aux accords infonuagiques. Pour le trimestre et le semestre terminés le 30 avril 2023, certains montants ont été ajustés à la suite de cette modification de méthode comptable. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la note 1 afférente aux états financiers annuels consolidés audités de l'exercice terminé le 31 octobre 2022.

La Banque a recours à diverses mesures financières pour évaluer les résultats et mesurer sa performance globale. Certaines de ces mesures financières ne sont pas calculées selon les PCGR. Le Règlement 52-112sur l'information concernant les mesures financières non conformes aux PCGR et d'autres mesures financières (le Règlement 52-112) prévoit des obligations d'information s'appliquant aux mesures suivantes utilisées par la Banque :

• mesures financières non conformes aux PCGR;
• ratios non conformes aux PCGR;
• mesures financières supplémentaires;
• mesures de gestion du capital.

Mesures financières non conformes aux PCGR

La Banque utilise des mesures financières non conformes aux PCGR qui n'ont pas de définition normalisée en vertu des PCGR et il pourrait donc être impossible de les comparer avec des mesures similaires utilisées par d'autres entreprises. Le fait de recourir à des mesures financières non conformes aux PCGR donne aux lecteurs une meilleure compréhension de la façon dont la direction analyse les résultats, en plus de leur permettre d'apprécier l'incidence d'éléments particuliers sur les résultats des périodes visées et de mieux évaluer les résultats en ne tenant pas compte de ces éléments s'ils considèrent que ceux-ci ne reflètent pas la performance financière sous-jacente des activités d'exploitation de la Banque. De plus, à l'instar de plusieurs autres institutions financières, la Banque utilise l'équivalent imposable comme méthode de calcul du revenu net d'intérêts, des revenus autres que d'intérêts et de la charge d'impôts. Cette méthode consiste à ajuster certains revenus à taux d'imposition moindre (notamment les dividendes), en les majorant de l'impôt à un niveau permettant de les rendre comparables aux revenus provenant de sources imposables au Canada. Un montant équivalent est ajouté à la charge d'impôts. Cet ajustement est nécessaire pour comparer le rendement des différents éléments de l'actif sans égard à leur traitement fiscal.

Les principales mesures financières non conformes aux PCGR utilisées par la Banque afin d'analyser ses résultats sont décrites ci-dessous et le rapprochement quantitatif de ces mesures est présenté dans les tableaux de la section « Rapprochement des mesures financières non conformes aux PCGR » aux pages 8 et 9 ainsi que dans le tableau « Résultats consolidés » à la page 12. À noter que pour le semestre terminé le 30 avril 2023, une charge d'impôts de 24 M$ liée aux mesures fiscales 2022 du gouvernement du Canada a été exclue des résultats. Ce montant se compose d'une charge d'impôts de 32 M$ au titre du dividende pour la relance du Canada, sous la forme d'un impôt ponctuel de 15 % basé sur le revenu imposable moyen des exercices 2021 et 2020 excédant 1 G$, ainsi que d'une économie d'impôts de 8 M$ en lien avec la hausse du taux d'impôt prévu par la loi de 1,5 %, qui comprend l'impact lié aux impôts exigibles et différés de l'exercice 2022. Aucun élément particulier n'avait été exclu des résultats pour le trimestre et le semestre terminés le 30 avril 2022.

Revenu net d'intérêts ajusté

Représente le revenu net d'intérêts en équivalent imposable et excluant les éléments particuliers, le cas échéant. L'équivalent imposable est ajouté au revenu net d'intérêts afin de pouvoir comparer le rendement des différents éléments de l'actif sans égard à leur traitement fiscal et les éléments particuliers, le cas échéant, sont exclus afin de mieux évaluer le revenu net d'intérêts en ne tenant pas compte d'éléments qui, selon la direction, ne reflètent pas la performance financière sous-jacente des activités d'exploitation de la Banque.

Revenus autres que d'intérêts ajustés

Représentent les revenus autres que d'intérêts en équivalent imposable et excluant les éléments particuliers, le cas échéant. L'équivalent imposable est ajouté aux revenus autres que d'intérêts afin de pouvoir comparer le rendement des différents éléments de l'actif sans égard à leur traitement fiscal et les éléments particuliers, le cas échéant, sont exclus afin de mieux évaluer les revenus autres que d'intérêts en ne tenant pas compte d'éléments qui, selon la direction, ne reflètent pas la performance financière sous-jacente des activités d'exploitation de la Banque.

Revenu total ajusté

Représente le revenu total en équivalent imposable et excluant les éléments particuliers, le cas échéant. Il est composé du revenu net d'intérêts ajusté et des revenus autres que d'intérêts ajustés. L'équivalent imposable est ajouté au revenu total afin de pouvoir comparer le rendement des différents éléments de l'actif sans égard à leur traitement fiscal et les éléments particuliers, le cas échéant, sont exclus afin de mieux évaluer le revenu total en ne tenant pas compte d'éléments qui, selon la direction, ne reflètent pas la performance financière sous-jacente des activités d'exploitation de la Banque.

Frais autres que d'intérêts ajustés

Représentent les frais autres que d'intérêts excluant les éléments particuliers, le cas échéant. Les éléments particuliers, le cas échéant, sont exclus afin de mieux évaluer les frais autres que d'intérêts en ne tenant pas compte d'éléments qui, selon la direction, ne reflètent pas la performance financière sous- jacente des activités d'exploitation de la Banque.

Résultat avant dotations aux pertes de crédit et charge d'impôts ajusté

Représente le résultat avant dotations aux pertes de crédit et charge d'impôts en équivalent imposable et excluant les éléments particuliers, le cas échéant. Il représente également la différence entre le revenu total ajusté et les frais autres que d'intérêts ajustés. L'équivalent imposable est ajouté au résultat avant dotations aux pertes de crédit et charge d'impôts afin de pouvoir comparer le rendement des différents éléments de l'actif sans égard à leur traitement fiscal et les éléments particuliers, le cas échéant, sont exclus afin de mieux évaluer le résultat avant dotations aux pertes de crédit et charge d'impôts en ne tenant pas compte d'éléments qui, selon la direction, ne reflètent pas la performance financière sous-jacente des activités d'exploitation de la Banque.

Charge d'impôts ajustée

Représente la charge d'impôts en équivalent imposable et excluant la charge d'impôts liée aux éléments particuliers, le cas échéant.

Résultat net ajusté

Représente le résultat net excluant les éléments particuliers, le cas échéant. Les éléments particuliers, le cas échéant, sont exclus afin de mieux évaluer le résultat net en ne tenant pas compte d'éléments qui, selon la direction, ne reflètent pas la performance financière sous-jacente des activités d'exploitation de la Banque.

Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires ajusté

Représente le résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires excluant les éléments particuliers, le cas échéant. Les éléments particuliers, le cas échéant, sont exclus afin de mieux évaluer le résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires en ne tenant pas compte d'éléments qui, selon la direction, ne reflètent pas la performance financière sous-jacente des activités d'exploitation de la Banque.

Résultat de base par action ajusté

Représente le résultat de base par action excluant les éléments particuliers, le cas échéant. Les éléments particuliers, le cas échéant, sont exclus afin de mieux évaluer le résultat de base par action en ne tenant pas compte d'éléments qui, selon la direction, ne reflètent pas la performance financière sous-jacente des activités d'exploitation de la Banque.

Résultat dilué par action ajusté

Représente le résultat dilué par action excluant les éléments particuliers, le cas échéant. Les éléments particuliers, le cas échéant, sont exclus afin de mieux évaluer le résultat dilué par action en ne tenant pas compte d'éléments qui, selon la direction, ne reflètent pas la performance financière sous-jacente des activités d'exploitation de la Banque.

Le Banque utilise également les mesures décrites ci-dessous pour évaluer ses résultats et le rapprochement quantitatif de ces mesures financières non conformes aux PCGR est présenté dans la section « Rapprochement des mesures financières non conformes aux PCGR » aux pages 8 et 9.

Revenu net d'intérêts autre que de négociation ajusté

Représente le revenu net d'intérêts autre que de négociation en équivalent imposable. Il comprend les revenus liés aux actifs et passifs financiers associés aux activités autres que de négociation, déduction faite des frais d'intérêts et des revenus d'intérêts liés au financement de ces actifs et passifs financiers, et est utilisé dans le calcul de la marge nette d'intérêts autre que de négociation ajustée. L'équivalent imposable est ajouté au revenu net d'intérêts autre que de négociation afin de pouvoir comparer le rendement des différents éléments de l'actif sans égard à leur traitement fiscal.

Revenu net d'intérêts lié aux activités de négociation en équivalent imposable

Représente le revenu net d'intérêts lié aux activités de négociation auquel on ajoute l'équivalent imposable. Il comprend les dividendes liés aux actifs et passifs financiers associés aux activités de négociation, déduction faite des frais d'intérêts et des revenus d'intérêts liés au financement de ces actifs et passifs financiers. L'équivalent imposable est ajouté au revenu net d'intérêts lié aux activités de négociation afin de pouvoir comparer le rendement des différents éléments de l'actif sans égard à leur traitement fiscal.

Revenus autres que d'intérêts liés aux activités de négociation en équivalent imposable

Représentent les revenus autres que d'intérêts liés aux activités de négociation auxquels on ajoute l'équivalent imposable. Ils comprennent les gains et les pertes réalisés et non réalisés ainsi que les revenus d'intérêts sur les valeurs mobilières évaluées à la juste valeur par le biais du résultat net, les revenus tirés des instruments financiers dérivés détenus à des fins de négociation, la variation de la juste valeur des prêts à la juste valeur par le biais du résultat net, la variation de la juste valeur des instruments financiers désignés à la juste valeur par le biais du résultat net, certains revenus de commissions ainsi que d'autres revenus liés aux activités de négociation, et les frais de transactions s'il y a lieu. L'équivalent imposable est ajouté aux revenus autres que d'intérêts liés aux activités de négociation afin de pouvoir comparer le rendement des différents éléments de l'actif sans égard à leur traitement fiscal.