Télécharger >> Consulter >> 2023-04-28 - 16:15:00 • Rapport financier 2022

TABLE DES MATIERES

RAPPORT FINANCIER ANNUEL

1

RESPONSABILITÉ DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL ET DU CONTRÔLE DES COMPTES

4

1 RESPONSABLE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL

5

2 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL

5

3 RESPONSABLES DU CONTROLE DES COMPTES AYANT PROCEDE A LA VERIFICATION DES COMPTES ANNUELS

5

RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION SUR L'EXERCICE CLOS

6

1 ACTIVITES DE LA SOCIETE ET FAITS MARQUANTS DE L'EXERCICE

8

1.1

Activités de la société

8

1.2

Evolution des affaires et de la situation financière de la société

9

1.3

Faits marquants de l'exercice

9

2 SYSTEME D'INFORMATION DE LA SOCIETE

9

2.1

Comité de Direction

9

2.2

Comité d'audit

10

2.3

Le logiciel de gestion des affaires

10

Relations opérationnel / finances / comptabilité

11

3 SITUATION FINANCIERE

12

3.1

Société Mère - Soditech

12

3.2

Comptes Consolidés

15

4 FILIALES ET PARTICIPATIONS

16

4.1

Activités et évolution des filiales

16

4.2

Filiales cédées

16

4.3

Filiales dissoutes ou en cours de dissolution

16

4.4

Prises de participation

16

4.5

Participations réciproques

16

4.6

Succursales

16

5 CONSEQUENCES SOCIALES DE L'ACTIVITE

17

5.1

Effectif

17

5.2

Travail précaire

17

5.3

Absentéisme - Maladie professionnelle - Accident de travail

17

5.4

Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

17

5.5

Intéressement - Participation et Plan d'épargne salariale

17

5.6

Comité Social et Economique

17

5.7

Formation

17

6 RISQUES ET INCERTITUDES

18

6.1

Risque financier lié au changement climatique

18

6.2

Risque de change

18

6.3

Risque fournisseurs

18

6.4

Risque clients

18

6.5

Dépendances à l'égard de la conjoncture :

18

6.6

Risques Situation Ukraine/Russie

18

7 DELAIS DE PAIEMENT

19

8 JURIDIQUE

19

8.1

Conventions et engagements - Article L 225-38 du Code de Commerce

19

8.2

Opérations effectuées par la Société sur ses propres actions

19

8.3

Informations relatives au Capital Social

20

8.4

Conseil d'administration

21

8.5

Situation des mandats des Administrateurs et Commissaire aux Comptes

21

8.6

Assurances :

21

9 ACTIVITES DE LA SOCIETE EN MATIERE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT

22

10 ÉVENEMENTS SURVENUS ENTRE LA DATE DE CLOTURE ET LA DATE D'ETABLISSEMENT DU RAPPORT

22

www.soditech.com

RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

23

1 MANDATAIRES SOCIAUX ET LISTES DES MANDATS

25

1.1

Composition du Conseil d'Administration

25

1.2

Conditions de préparation et d'organisation des travaux du conseil

25

2 MODALITE D'EXERCICES DE LA DIRECTION GENERALE ET EVENTUELLES LIMITATIONS

26

3 CONVENTIONS INTERVENUES ENTRE UN MANDATAIRE SOCIAL OU UN ACTIONNAIRE DISPOSANT D'UNE FRACTION

DES DROITS DE VOTE SUPERIEURE A 10% ET UNE SOCIETE CONTROLEE (ARTICLE L225-37-4-2°)

27

4 INTERETS DES DIRIGEANTS

27

5 PRETS ET GARANTIE ACCORDEES OU CONSTITUEES EN FAVEUR DES MEMBRES DES ORGANES D'ADMINISTRATION

ET DE DIRECTION

27

6 PRINCIPES ET CRITERES DE REMUNERATION DES MANDATAIRES SOCIAUX

27

6.1

Rémunérations 2022

27

6.2

Attribution des rémunérations 2023 :

27

7 PROJETS DE RESOLUTIONS ETABLIS PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION RELATIFS AU VOTE OBLIGATOIRE DES

ACTIONNAIRES SUR LES REMUNERATIONS DES DIRIGEANTS

27

8 DELEGATIONS EN COURS DE VALIDITE ACCORDEES PAR L'ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES AU CONSEIL

D'ADMINISTRATION

28

9 PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES A L'ASSEMBLEE GENERALE (EXTRAITS DES STATUTS DE LA SOCIETE)

28

ETATS FINANCIERS SOCIAUX

30

1 COMPTES SOCIAUX DE L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2022

31

2 ANNEXE AUX COMPTES SOCIAUX

34

2.1

Faits caractéristiques de l'exercice

34

2.2

Événements significatifs postérieurs à la clôture

34

2.3

Règles et méthodes comptables

34

2.4

Complément d'informations relatif au Bilan

35

3 NOTES SUR LES COMPTES SOCIAUX CLOS AU 31 DECEMBRE 2022

38

Note 1 - Fonds Commercial

38

Note 2 - Autres Participations

38

Note 3 - Matières Premières et Approvisionnements

38

Note 4 - Clients et Comptes rattachés

38

Note 5 - Autres Créances

39

Note 6 - Capitaux Propres

39

Note 7 - Emprunts et Concours Bancaires

39

Note 8 - Dettes Fournisseurs

39

Note 9 - Dettes Fiscales et Sociales

40

Note 10 - Chiffre d'Affaires

40

Note 11 - Autres achats et charges externes

40

Note 12 - Impôts, taxes et versements assimilés

40

Note 13 - Salaires et traitements (hors intéressement)

40

Note 14 - Résultat financier

41

Note 15 - Résultat exceptionnel

41

Note 16 - Impôts sur les bénéfices

41

4 ENGAGEMENTS HORS BILAN

42

Note 17 - Créance cédées (factor)

42

Note 18 - IDR (Indemnité de retraite)

42

Note 19 - Dettes garanties par des sûretés réelles

42

Note 20 - Crédit-bail

42

Note 21 - Engagements locatifs en € (au sens de la norme IFRS 16)

43

RAPPORTS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES

44