Premier amendement au

Document d'enregistrement universel

et rapport financier annuel 2023

Document d'enregistrement universel déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 15 mars 2024

sous le numéro D.24-0117

Ce premier amendement au document d'enregistrement universel 2023 a été déposé le 25 avril 2024 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) n°2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

Le document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de valeurs mobilières ou de l'admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note relative aux valeurs mobilières et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au document d'enregistrement universel. L'ensemble est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) n°2017/1129.

Le présent document d'enregistrement universel peut faire partie de tout prospectus de l'Emetteur composé de documents séparés au sens du Règlement Prospectus.

Société anonyme au capital de 2 294 954 818 euros

Siège social : 16 boulevard des Italiens, 75009 PARIS

R.C.S. : PARIS 662 042 449

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Premier amendement au Document d'enregistrement universel et rapport financier annuel 2023

Table des matières

1.

Rapport d'activité trimestriel

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2.

Risques et adéquation des fonds propres - Pilier 3 (non audité)

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3. Gouvernance

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4.

Informations complémentaires

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5.

Responsable du contrôle des comptes

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6.

Responsable du Document d'enregistrement universel

88

7.

Tables de concordance

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Premier amendement au Document d'enregistrement universel et rapport financier annuel 2023

1. Rapport d'activité trimestriel

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RÉSULTATS AU 31 MARS 2024

COMMUNIQUÉ DE PRESSE

Paris, le 25 avril 2024

1ER TRIMESTRE 2024

BNP Paribas affiche de très bonnes performances au 1er trimestre 2024 et confirme sa trajectoire 2024

  • Revenus stables (12 483 M€) portés par de très solides performances commerciales au sein de chaque pôle opérationnel
  • Effet de ciseaux positif (+1,1 point)
  • Coût du risque1 (29 pb) toujours bas du fait de la qualité de portefeuille de crédit
  • Résultat avant impôt en forte hausse (+7,4% / 1T23 distribuable2) à 4 363 M€
  • Résultat net de 3 103 M€3 (-2,2% / 1T23 distribuable2) très élevé, porté par les performances opérationnelles
  • Rachat d'actions de 1,05 Md€ finalisé le 23 avril 2024 et dividende de 4,60 € soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale le 14 mai 2024
  • Bénéfice Net par Action4 (2,51 €) en forte hausse
  • Structure financière très solide (ratio CET1 de 13,1%)
  • Gestion active du capital avec notamment la cession des activités de Personal Finance au Mexique et poursuite du redéploiement du capital issu de la cession de Bank of the West
    Fort de ses résultats du 1er trimestre 2024, BNP Paribas confirme sa trajectoire 2024 : revenus en croissance de plus de 2% par rapport aux revenus distribuables2 2023 (46,9 Md€), effet de ciseaux5 positif, coût du risque inférieur à 40 pb et résultat net supérieur au résultat net distribuable2 2023 (11,2 Md€).

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Les chiffres figurant dans ce communiqué de presse ne sont pas audités.

Pour rappel, BNP Paribas a publié le 29 février 2024 des séries trimestrielles de l'année 2023 recomposées pour tenir compte notamment de la prise en compte de la fin de la constitution du Fonds de Résolution Unique (FRU) à compter du 1er janvier 2024 et l'hypothèse d'une contribution similaire aux taxes bancaires locales à un niveau estimé d'environ 200 millions d'euros par an à partir de 2024 ainsi que d'une rubrique comptable distincte du coût du risque « Autres charges nettes pour risque sur instruments financiers » à partir du 4ème trimestre 2023. Ce communiqué de presse reprend cette recomposition.

Ce communiqué de presse contient des informations prospectives fondées sur des opinions et des hypothèses actuelles relatives à des évènements futurs. Ces informations prospectives comportent des projections et des estimations financières qui se fondent sur des hypothèses, des considérations relatives à des projets, des objectifs et des attentes en lien avec des évènements, des opérations, des produits et des services futurs et sur des suppositions en termes de performances et de synergies futures. Aucune garantie ne peut être donnée quant à la réalisation de ces projections et estimations qui sont soumises à des risques inhérents, des incertitudes et des hypothèses relatives à BNP Paribas, ses filiales et ses investissements, au développement des activités de BNP Paribas et de ses filiales, aux tendances du secteur, aux futurs investissements et acquisitions, à l'évolution de la conjoncture économique, ou à celle relative aux principaux marchés locaux de BNP Paribas, à la concurrence et à la réglementation. La réalisation de ces évènements étant incertaine, leur issue pourrait se révéler différente de celle envisagée aujourd'hui, ce qui est susceptible d'affecter significativement les résultats attendus. En conséquence, les résultats effectifs pourraient différer de ceux qui sont projetés ou impliqués dans les informations prospectives en raison de divers facteurs. Ces facteurs incluent notamment i) la capacité de BNP Paribas à atteindre ses objectifs, ii) les impacts des politiques monétaires des banques centrales, qu'elles impliquent une période prolongée de taux d'intérêt élevés ou des baisses significatives de taux d'intérêt iii) les modifications des règles prudentielles en matière de capital et de liquidité, iv) le maintien à des niveaux élevés ou toute résurgence de l'inflation et ses impacts ; v) les diverses incertitudes et répercussions géopolitiques liées notamment à l'invasion de l'Ukraine et au conflit au Proche-Orient et vi) les avertissements inclus dans ce communiqué de presse.

BNP Paribas ne s'engage en aucun cas à publier des modifications ou des actualisations de ces informations prospectives qui sont données à la date de ce communiqué de presse. Il est rappelé dans ce cadre que le « Supervisory Review and Evaluation Process » est un processus conduit annuellement par la Banque Centrale Européenne, celle-ci pouvant modifier chaque année ses exigences relatives aux ratios règlementaires pour BNP Paribas.

Les informations contenues dans ce communiqué de presse, dans la mesure où elles sont relatives à d'autres parties que BNP Paribas, ou sont issues de sources externes, n'ont pas fait l'objet de vérifications indépendantes et aucune déclaration ni aucun engagement n'est donné à leur égard, et aucune certitude ne doit être accordée sur l'exactitude, la sincérité, la précision et l'exhaustivité des informations ou opinions contenues dans ce communiqué de presse. Ni BNP Paribas ni ses représentants ne peuvent voir leur responsabilité engagée pour une quelconque négligence ou pour tout préjudice pouvant résulter de l'utilisation de ce communiqué de presse ou de son contenu ou de tout ce qui leur est relatif ou de tout document ou information auxquels elle pourrait faire référence.

La somme des valeurs figurant dans les tableaux et analyses peut différer légèrement du total reporté en raison des arrondis.

Les % d'évolution indiqués pour les indicateurs issus du compte de résultat du 1er trimestre 2024 sont calculés en référence au compte de résultat sur base distribuable du 1er trimestre 2023 issu de la recomposition des séries trimestrielles publiée le 29 février 2024 (résultats servant de base au calcul de la distribution en 2023 reflétant la performance intrinsèque du Groupe post impact de la cession de Bank of the West et post contribution à la constitution du Fonds de Résolution Unique (FRU) hors éléments extraordinaires).

L'information financière de BNP Paribas pour le premier trimestre 2024 est constituée du présent communiqué de presse, de la présentation attachée et des séries trimestrielles. Les séries trimestrielles sont disponibles à l'adresse suivante : https://invest.bnpparibas/document/1q24-quarterly-series.

L'information réglementée intégrale, y compris le document d'enregistrement universel, est disponible sur le site Internet : https://invest.bnpparibas.comdans l'espace « Résultats » et est publiée par BNP Paribas en application des dispositions de l'article L.451-1-2 du Code monétaire et financier et des articles 222-1 et suivants du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers (AMF).

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Le 24 avril 2024, le Conseil d'administration de BNP Paribas, réuni sous la présidence de Jean Lemierre, a examiné les résultats du Groupe pour le premier trimestre 2024.

Jean-Laurent Bonnafé, Administrateur Directeur Général, a déclaré à l'issue de ce Conseil d'administration :

  • Fort de son modèle diversifié et intégré, le Groupe réalise de bonnes performances au 1er trimestre 2024 grâce à la dynamique commerciale des pôles opérationnels. BNP Paribas continue de démontrer sa capacité à générer de la valeur et confirme sa trajectoire 2024 avec une croissance attendue des revenus de plus de 2% par rapport à 2023 et un résultat net supérieur au résultat distribuable 2023. Nous restons concentrés sur le développement de nos parts de marché, l'accompagnement de nos clients et le déploiement de nos initiatives stratégiques. BNP Paribas est bien positionné dans la nouvelle phase du cycle économique. Je tiens à remercier les équipes pour leur mobilisation. »

DES RÉSULTATS SOLIDES

Les revenus du premier trimestre sont stables (-0,4%), portés par de très solides performances commerciales au sein de chaque pôle opérationnel, compensant un fort effet de base pour Global Markets. Hors cet effet, les revenus sont en hausse d'environ 3%6. Les frais de gestion sont en baisse (-1,5%). Le Groupe génère donc un effet de ciseaux5 positif de 1,1 point. Les effets des mesures additionnelles d'efficacité opérationnelle (400 millions d'euros) sont attendus à partir du deuxième trimestre 2024.

Le résultat net (3 103 millions d'euros) est porté par les performances opérationnelles. Le bénéfice net par action4 s'établit à 2,51 euros.

Le Groupe a finalisé son programme de rachat d'actions de 1,05 milliard d'euros le 23 avril 2024 et le Conseil d'administration proposera à l'Assemblée Générale des actionnaires du 14 mai 2024 de verser un dividende de 4,60 euros.

La structure financière est très solide (ratio « common equity Tier 1 » à 13,1%) et la gestion du capital active, notamment avec la cession des activités de Personal Finance au Mexique.

Fort de ses résultats du 1er trimestre 2024, BNP Paribas confirme sa trajectoire 2024 : revenus en croissance de plus de 2% par rapport aux revenus distribuables 2023 (46,9 Md€), effet de ciseaux positif, coût du risque inférieur à 40 pb et résultat net supérieur au résultat net distribuable 2023 (11,2 Md€).

Cette trajectoire de croissance s'appuie notamment sur le renforcement des initiatives d'efficacité (impact 2024 avant impôt de +400 millions d'euros), la qualité du portefeuille de crédit à travers le cycle, le redéploiement de 55 points du capital issu de la cession de Bank of the West avant la fin du premier semestre 2024 (retour sur Capital investi7 2025e>16%), le repositionnement stratégique de Personal Finance et les gains de parts de marchés de CIB, tout en conservant une allocation

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équilibrée du capital. Elle prend également en compte les vents contraires, notamment les décisions d'autorités publiques (impact 2024 après impôt de -500 millions d'euros) et la normalisation du prix de vente des véhicules d'occasion chez Arval.

Le produit net bancaire (PNB) s'élève à 12 483 millions d'euros, en baisse de 0,4% en comparaison à la base élevée du produit net bancaire distribuable du 1er trimestre 2023 à 12 534 millions d'euros.

Le PNB de Corporate & Institutional Banking (CIB) est en baisse de 4,0%, la forte croissance des revenus de Global Banking (+6,1%) et de Securities Services (+6,8%) compensant partiellement le recul des revenus de Global Markets de 11,9%.

Le PNB de Commercial, Personal Banking & Services (CPBS)8 est stable à +0,4% porté par la croissance des banques commerciales (+1,0%), dont les commissions sont en hausse de 4,4% et les revenus d'intérêt de +4,9% hors l'impact des vents contraires (bons de l'Etat belge, réserves obligatoires BCE, couvertures inflation pour environ 150 millions d'euros). Les revenus des métiers spécialisés sont en légère baisse de 0,7%, portés par la progression de Personal Finance (+0,7%) en lien avec la hausse des volumes et l'amélioration continue des marges à la production. Arval enregistre une normalisation du prix des véhicules d'occasion à un prix élevé. Les Nouveaux Métiers Digitaux affichent une très bonne performance (+21,0%).

Enfin, le PNB d'Investment & Protection Services (IPS) est en croissance de 0,8% soutenu par la bonne dynamique en Wealth Management (+5,2%), en Assurance (+4,2%) et en Asset Management (+2,6%9). Hors la contribution des métiers Real Estate et Principal Investments, IPS enregistre une progression des revenus de +4,2%.

Les frais de gestion du Groupe s'établissent à 7 937 millions d'euros (8 058 millions d'euros au premier trimestre 2023 sur une base distribuable), en recul de 1,5%. Les frais de gestion de CIB sont en recul de 4,9%, notamment chez Global Markets (-8,2%). L'effet de ciseaux est très positif chez Global Banking (+6,5 points) et Securities Services (+7,8 points).

Le pôle CPBS8 enregistre une hausse maitrisée des frais de gestion au global (3,1%) et une progression de 3,9% dans les banques commerciales notamment en raison de l'impact des taxes bancaires en Belgique. L'effet de ciseaux est positif chez BNL et BCEL. Les métiers spécialisés enregistrent une hausse des frais de gestion de 1,2%, liée à l'accompagnement de leurs croissance et transformation. L'effet de ciseaux est positif chez Personal Finance, Leasing Solutions et Personal Investors.

Enfin, les frais de gestion d'IPS sont stables (-0,1%). Ils sont en baisse chez Wealth Management (-0,4%), Asset Management (-0,1%9) et Real Estate (-3,9%). L'effet de ciseaux est positif au niveau d'IPS au global (+0,9 point) et fortement positif (+3,9 points) hors la contribution des métiers Real Estate et Principal Investments.

Le résultat brut d'exploitation du Groupe s'établit ainsi à 4 546 millions d'euros (4 476 millions d'euros au premier trimestre 2023 sur une base distribuable).

A 640 millions d'euros1 (592 millions au premier trimestre 2023 sur une base distribuable), le coût du risque du Groupe s'établit à 29 points de base des encours de crédit à la clientèle, un niveau bas du fait de la qualité du portefeuille de crédit. Il reflète des reprises de provisions sur encours sains (strates 1 et 2) de 123 millions d'euros et une dotation sur créances douteuses (strate 3) de 763

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millions d'euros. Le Groupe confirme son objectif 2025 d'un coût du risque inférieur à 40 points de base chaque année.

Le résultat d'exploitation du Groupe s'établit à 3 901 millions d'euros. Il s'établissait au premier trimestre 2023 à 3 884 millions d'euros sur une base distribuable.

Les éléments hors exploitation du Groupe s'élèvent à 462 millions d'euros. Ils prennent en compte l'effet de la reconsolidation des activités en Ukraine10 (+226 millions d'euros) et une plus-value de cession des activités Personal Finance au Mexique (+118 millions d'euros).

Le résultat avant impôt du Groupe s'établit à 4 363 millions d'euros (4 062 millions d'euros au premier trimestre 2023 sur une base distribuable).

Le taux moyen d'impôt sur les bénéfices s'établit à 29,8%. Il intègre la comptabilisation au premier trimestre des taxes et contributions au titre de l'année en application de la norme IFRIC 21, dont une part importante n'est pas déductible.

Le résultat net part du Groupe s'élève ainsi à 3 103 millions d'euros au premier trimestre 2024 proche de son niveau au premier trimestre 2023 à 3 173 millions d'euros sur une base distribuable.

La rentabilité des fonds propres tangibles non réévalués est de 12,4%.

Au 31 mars 2024, le ratio « common equity Tier 1 » s'établit à 13,1% et le Liquidity Coverage Ratio11 (fin de période) à 134% (148% au 31 décembre 2023). La réserve de liquidité12 du Groupe, instantanément mobilisable, est de 446 milliards d'euros, soit plus d'un an de marge de manœuvre par rapport aux ressources de marché. Le ratio de levier13 s'établit à 4,4%.

Le premier trimestre 2024 marque la poursuite de l'engagement de BNP Paribas sur les sujets ESG, reconnu par les agences de notation extra-financières et illustré par sa position de premier plan dans les récents classements. Plusieurs solutions innovantes dédiées à chaque type de clients ont été lancées ce trimestre. A titre d'exemple, au sein du pôle CPBS, BNP Paribas Mobility a lancé une offre Arval et Leasing Solutions en Europe pour la location combinée de véhicules électriques et de bornes de recharge afin de faciliter la transition vers une mobilité durable. Au sein du pôle IPS, BNP Paribas Asset Management a lancé son premier fonds actions monde dédié à la transition Net Zéro. La stratégie est axée sur la décarbonation et surpondérée en investissement durable.

L'ordonnance dite « Cease and Desist Order » du 30 juin 2014 relative aux violations des lois et règlements américains en matière de sanctions économiques, émise conjointement par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) en France et le Conseil des Gouverneurs de la Réserve Fédérale (FRB) aux Etats-Unis,a été levée, confirmant le plein accomplissement par le Groupe de ses obligations au titre du plan de remédiation.

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CORPORATE AND INSTITUTIONAL BANKING (CIB)

Les résultats de CIB sont portés ce trimestre par les très bonnes performances de Global Banking et de Securities Services et par la baisse du coût du risque.

Le produit net bancaire de CIB, à 4 677 millions d'euros, est en recul de 4,0% par rapport au 1er trimestre 2023. Il est porté par la forte croissance de Global Banking (+6,1%) et de Securities Services (+6,8%) neutralisant partiellement le recul de Global Markets (-11,9%) lié à l'effet de base relatif à l'activité sur les marchés de taux, de change et de matières premières. Cette activité qui avait connu une forte croissance en 2023 a pâti d'un environnement de marché au premier trimestre 2024 marqué par une très faible volatilité en Europe.

CIB - Global Banking

Les revenus de Global Banking, à 1 543 millions d'euros, enregistrent un trimestre record, en hausse de 6,1%. Ils sont en hausse dans les zones EMEA et Amériques.

Les revenus sont en très forte hausse au sein de la plateforme Capital Markets, notamment dans les zones Amériques (+29,8%14) et EMEA (+18,9%14).

Ils enregistrent une forte progression en Transaction Banking, notamment en EMEA (+10,5%14) avec une quasi-stabilité des dépôts dans l'activité Cash Management durant le trimestre.

Dans les financements, l'activité est très soutenue en EMEA sur les marchés obligataires (marché en hausse de 26%15 par rapport au premier trimestre 2023) et de crédits syndiqués (marché en hausse de 14%15 par rapport au premier trimestre 2023). Les crédits, à 178 milliards d'euros, sont en baisse de 1,4%14 par rapport au premier trimestre 2023 et en hausse de 0,4%14 par rapport au quatrième trimestre 2023. Les dépôts, à 217 milliards d'euros, poursuivent leur croissance (+1,0%14).

En termes de classements, Global Banking confirme ses positions de premier plan : leader15 en EMEA dans les crédits syndiqués et les émissions obligataires, leader16 en Transaction Banking (Trade finance et Cash Management) auprès de la clientèle des grandes entreprises en Europe et leader17 européen et mondial en financements durables.

CIB - Global Markets

À 2 435 millions d'euros, les revenus de Global Markets, sont en baisse de 11,9%.

A 830 millions d'euros, les revenus de Equity & Prime Services sont en hausse de 11,0%, une bonne performance soutenue notamment par les activités en Prime Brokerage (revenus en hausse de 44%).

A 1 604 millions d'euros, les revenus de FICC sont en baisse de 20,4% par comparaison à une base élevée au premier trimestre 2023. En effet, la région EMEA sur laquelle FICC a réalisé environ 60% de ses revenus en 2023 est celle qui a été la plus impactée par la normalisation sur le marché de taux, change et matières premières après une période de très forte activité des clients en 2022 et au 1er trimestre 2023. Cette normalisation s'est caractérisée en particulier par une volatilité très faible notamment en janvier et février 2024 entraînant une activité des clients moins soutenue par rapport à des volumes élevés au premier trimestre 2023. En revanche, au 1er trimestre 2024,

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l'activité globale sur le marché du crédit est en forte hausse, notamment dans les marchés primaires en EMEA et dans la zone Amériques.

En termes de classements, Global Markets confirme des positions de leader sur les plateformes électroniques multi-dealers.

La VaR (1 jour, 99%) moyenne, qui mesure le niveau des risques de marché, s'établit à 36 millions d'euros. Elle est en hausse de 7 millions d'euros par rapport au quatrième trimestre 2023, liée principalement à l'évolution de l'activité taux d'intérêt dans le périmètre des marchés développés.

CIB - Securities Services

  • 699 millions d'euros, les revenus de Securities Services sont en progression de 6,8%, portés par l'impact favorable de l'environnement de taux et l'effet de la hausse des encours en fin de période de 9,9% par rapport au premier trimestre 2023. Le volume des transactions est en baisse de 4,8% par rapport au premier trimestre 2023, notamment en raison d'une moindre volatilité dans les marchés.
    L'activité commerciale est dynamique. Elle est marquée par de nouveaux mandats, notamment un mandat pour la conservation de titres aux Etats-Unis, représentant 60 milliards de dollars d'actifs. Parallèlement, le développement des activités Private Capital se poursuit.

Les frais de gestion de CIB, à 2 741 millions d'euros, sont en baisse de 4,9%. L'effet de ciseaux est positif de 0,9 point.

Le résultat brut d'exploitation de CIB est ainsi en baisse de 2,7%, à 1 936 millions d'euros.

Le coût du risque de CIB est en reprise de 95 millions d'euros et s'établit à -16 points de base des encours de crédit à la clientèle. Il enregistre des reprises de provisions sur encours sains (strates 1 et 2) et créances douteuses (strate 3).

CIB dégage ainsi un résultat avant impôt de 2 033 millions d'euros, en augmentation de 2,4%.

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