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Rapport annuel 31.12.2023

SOMMAIRE

1.

PRESENTATION DU GROUPE UPERGY

5

2.

PANORAMA 2023

5

3.

GOUVERNANCE

6

3.1

Le fonctionnement

6

3.1.1

Organigramme juridique et périmètre de consolidation

6

3.1.2

Relations mères-filiales

7

3.1.3

Code de Gouvernement d'Entreprise

7

3.1.4

Le Conseil d'Administration au 31/12/2023

17

3.1.5

Nomination et missions du Président du Conseil d'Administration

19

3.1.6

Administrateurs indépendants

19

3.1.7

Accès à l'information des Administrateurs

20

3.1.8

Règlement intérieur

20

3.1.9

Conseils d'Administration tenus en 2023

20

3.1.10

Intérêts des dirigeants

20

3.2

Les Comités mis en place par le Conseil d'Administration

20

3.3

Rémunération des mandataires sociaux, Administrateurs et autres dirigeants

21

3.3.1

Tableau de synthèse des rémunérations et des options attribuées aux mandataires sociaux

21

3.3.2

Rémunération des Administrateurs

21

3.3.3

Options de souscription & d'achat d'actions attribuées durant l'exercice à chaque mandataire social

21

3.3.4

Options de souscription ou d'achat d'actions levées durant l'exercice par chaque mandataire social

22

3.3.5

Actions de performance attribuées durant l'exercice à chaque mandataire social

22

3.3.6

Actions de performance devenues disponibles durant l'exercice pour chaque mandataire social

22

3.3.7

Précisions complémentaires relatives aux rémunérations des mandataires sociaux

22

4.

LA DEMARCHE RSE CHEZ UPERGY

23

4.1

Gouvernance de la RSE

23

4.2

Modèle de création de valeur

23

4.3

Cartographie des parties prenantes

25

4.4

Cartographie des enjeux

25

4.4.1

Enjeux Sociaux

26

4.4.2

Enjeux Sociétaux

26

4.4.3

Enjeux Environnementaux

27

4.4.4

Matrice de Matérialité

27

4.5

Les objectifs RSE

29

4.5.1

Assurer le bien-être des collaborateurs

29

4.5.2

Innover pour des solutions durables

30

4.5.3

Sensibiliser nos parties prenantes à la RSE

30

4.5.4

Réduire notre impact sur l'environnement

31

4.6

Management RSE

32

4.6.1

Activité UPERGY en lien avec les ODD

32

4.6.1.1

Secteur médical

32

4.6.1.2

La réparabilité des batteries

33

4.6.2 Alignement avec les 10 principes du pacte mondial des nations unies et de l'organisation internationale du travail (OIT) 33

4.6.2.1

Droits de l'Homme

33

4.6.2.1.1

Les entreprises doivent soutenir et respecter la protection des droits de l'Homme proclamés internationalement..

33

4.6.2.1.2

S'assurer que l'entreprise n'est pas complice d'atteintes aux droits humains

33

4.6.2.2

Travail

34

4.6.2.2.1 Les entreprises doivent respecter la liberté d'association et la reconnaissance effective du droit de négociation collective

34

4.6.2.2.2

Elimination de toutes les formes de travail forcé et obligatoire

34

4.6.2.2.3

Abolition effective du travail des enfants

34

4.6.2.2.4

Elimination de la discrimination en matière d'emploi et de profession

34

4.6.2.3

Environnement

34

2

4.6.2.3.1 Les entreprises doivent soutenir une approche de précaution face aux défis environnementaux

34

4.6.2.3.2 Entreprendre des initiatives pour promouvoir une plus grande responsabilité environnementale

35

4.6.2.3.3

Encourager le développement et la diffusion de technologies respectueuses de l'environnement

36

4.6.2.4

Lutte contre la corruption

36

4.6.3

Mécénat et dons

36

4.6.4

Dispositif d'alerte

37

4.6.5

Risques de pollution

37

4.6.6

Utilisation durable des ressources

37

4.6.7

Bilan Carbone

38

4.6.7.1

Bilan Carbone 2023 (périmètre Groupe)

38

4.6.7.2

Evolution du Bilan carbone

38

4.6.8

Protection de la biodiversité

39

4.6.9

Périmètre de reporting

39

4.6.10

Indicateurs de performance et de suivi

40

4.6.10.1

Indicateurs sociaux

40

4.6.10.2

Indicateurs sociétaux

41

4.6.10.3

Indicateurs environnementaux

42

5.

ETATS FINANCIERS CONSOLIDES AU 31/12/2023

44

5.1

Bilan consolidé

44

5.2

Compte de résultat consolidé

45

5.3

Tableau de flux de trésorerie consolidé

46

5.4

Tableau des soldes intermédiaires de gestion

47

6.

PRINCIPES COMPTABLES ET NOTES ANNEXES

48

6.1

Principes Comptables et méthodes d'évaluation

48

6.2

Permanence des méthodes

48

6.3

Faits marquants

48

6.4

Evènements postérieurs à la clôture

48

6.5

Dividendes

48

6.6

Périmètre de consolidation

49

6.7

Actions propres

50

6.8

Ecarts de conversion

50

6.9

Immobilisations incorporelles

51

6.9.1

Ecarts d'acquisition

51

6.9.2

Autres immobilisations incorporelles

52

6.10

Immobilisations corporelles

52

6.11

Immobilisations financières

52

6.12

Stocks

52

6.13

Clients et autres Créances

52

6.14

Disponibilités et valeurs mobilières de placement

52

6.15

Imposition différée

52

6.16

Engagement en matière de retraite

52

7.

PRINCIPAUX POSTES DU BILAN

54

7.1

Immobilisations incorporelles

54

7.2

Immobilisations corporelles

54

7.3

Immobilisations financières

55

7.4

Participation mise en équivalence

55

7.5

Actifs circulants

55

7.6

Provisions

56

7.7

Variation des capitaux propres consolidés

57

7.8

Passage du résultat social au résultat consolidé

57

7.9

Emprunts et dettes financières

58

7.10

Autres dettes et comptes de régularisation

58

8.

PRINCIPAUX POSTES DU COMPTE DE RESULTAT

59

8.1

Chiffre d'affaires

59

8.2

Ventilation des effectifs et charges de personnel

59

8.3

Dotations aux amortissements et aux provisions

60

8.4

Résultat d'exploitation

60

8.5

Résultat financier

60

8.6

Résultat exceptionnel

61

8.7

Impôts sur les sociétés

61

8.8

Rémunérations des dirigeants

61

8.9

Engagements hors bilan

62

8.10

Transactions entre les parties liées

62

8.11

Honoraires des contrôleurs légaux

62

3

9.

RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDES 2023

63

10. COMPTES ANNUELS SOCIAUX UPERGY RELATIFS A L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2023

66

10.1

Actif

66

10.2

Passif

67

10.3

Compte de résultat

68

10.4

Annexe aux comptes sociaux

69

10.4.1

Faits marquants

69

10.4.2

Evénements post-clôture

69

10.4.3

Dividendes

70

10.4.4

Règles et méthodes comptables

70

10.5

Informations relatives au bilan

73

10.5.1

Immobilisations

73

10.5.2

Amortissements

73

10.5.3

Provisions

73

10.5.4

Etat des créances et des dettes à la clôture de l'exercice

74

10.5.5

Fonds commercial

75

10.5.6

Produits à recevoir

75

10.5.7

Charges à payer

75

10.5.8

Composition du capital social

75

10.5.9

Tableau des variations des capitaux propres

76

10.6

Informations relatives au compte de résultat

76

10.6.1

Ventilation du chiffre d'affaires

76

10.6.2

Charges et produit financiers

76

10.6.3

Charges et produits exceptionnels

77

10.7

Autres informations

77

10.7.1

Accroissement et allègement de la dette future d'impôt

77

10.7.2

Engagements financiers

77

10.7.3

Effectif moyen

78

10.7.4

Rémunération des dirigeants

78

10.7.5

Liste des filiales et des participations

79

11. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS SOCIAUX 2023

80

Référentiel d'audit

80

Indépendance

80

Informations données dans le rapport de gestion et dans les autres documents sur la situation financière et les comptes annuels adressés

aux actionnaires

81

Informations relatives au gouvernement d'entreprise

81

Autres informations

81

12.

RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

83

13.

PROJET DE RESOLUTIONS

105

14.

INFORMATIONS BOURSIERE

108

15.

RESPONSABLE DU RAPPORT ANNUEL

109

4

1. Présentation du Groupe UPERGY

Créée en 1996, le groupe UPERGY est spécialisé dans la distribution de produits consommables, indispensables et non stratégiques dans le domaine de l'énergie autonome. En 2013, le groupe a décidé de se recentrer sur son activité batterie. Déjà leader en France sur le secteur de l'énergie autonome, UPERGY compte accroître sa présence dans toute l'Europe.

UPERGY est entré en Bourse le 15 janvier 2007 et coté sur EURONEXT Growth.

Aujourd'hui UPERGY compte un réseau de 56 magasins 1001 Piles & Batteries en France dont 41 en franchise, tous spécialisés en BtoC, et 5 marques (Allbatteries, GBS Batteries, Hawk-Woods, Enix Power Solutions et Enix Energies) spécialisées en BtoB.

2. Panorama 2023

5

3. Gouvernance

3.1 Le fonctionnement

3.1.1 Organigramme juridique et périmètre de consolidation

6

3.1.2 Relations mères-filiales

UPERGY SA est la holding du Groupe UPERGY. Elle facture des prestations d'animations et des prestations techniques à ses filiales et perçoit des dividendes de ses filiales.

UPERGY SA gère la trésorerie du Groupe. A ce titre, elle est amenée à facturer à ses filiales des charges financières et de même, ses filiales sont amenées à lui en facturer.

3.1.3 Code de Gouvernement d'Entreprise

Les sociétés cotées sur Euronext Growth n'ont pas l'obligation de fixer des règles complémentaires à celles prévues par la loi en matière de gouvernement d'entreprise. Cependant les sociétés cotées sur Euronext Growth peuvent se référer à un code élaboré par des organisations représentatives de manière volontaire. C'est le cas d'UPERGY S.A. qui a choisi de se référer volontairement au Code de Gouvernement d' Entreprise pour les Valeurs Moyennes et Petites de MiddleNext disponible sur le site middlenext.com.

Code de Gouvernement d'Entreprise pour les Valeurs Moyennes et Petites de MiddleNext :

7

R 1 : Déontologie des « membres du Conseil »

Il est recommandé que chaque « membre du Conseil » observe les règles de déontologie suivantes :

la recherche de l'exemplarité implique, à tous moments, un comportement cohérent entre paroles et actes, gage de crédibilité et de confiance ;

  • au moment de l'acceptation du mandat, chaque « membre du Conseil » prend connaissance des obligations en résultant et, notamment, celles relatives aux règles légales de cumul des mandats
    ;
  • au début de l'exercice de son mandat, il signe le règlement intérieur du conseil qui fixe, entre autres, le nombre minimum d'actions de la société que doit détenir chaque « membre du Conseil », sous réserve des dispositions statutaires ;
  • au cours du mandat, chaque « membre du Conseil » se doit d'informer le conseil de toutes situations de conflit d'intérêts éventuelles (client, fournisseur, concurrent, consultant,…) ou avérées
    (autres mandats) le concernant ;
  • en cas de conflit d'intérêts, et en fonction de sa nature, le « membre du
    Conseil » s'abstient de voter, voire de participer aux délibérations, et à l'extrême, démissionne ;
  • chaque « membre du Conseil » respecte les prescriptions légales et réglementaires en vigueur en matière de déclaration des transactions et de période d'abstention d'intervention sur les titres de la société ;
  • chaque « membre du Conseil » est assidu et participe aux réunions du conseil et des comités dont il est membre ;
  • chaque « membre du Conseil » s'assure qu'il a obtenu toutes les informations nécessaires et en temps suffisant sur les sujets qui seront évoqués lors des réunions
    ;
  • chaque « membre du Conseil » respecte à l'égard des tiers une véritable obligation de confidentialité qui dépasse la simple obligation de discrétion prévue par les textes, il s'y engage formellement en apposant sa signature sur le règlement du Conseil ;
  • chaque « membre du Conseil » assiste aux réunions de l'assemblée générale.

Il est recommandé que le « membre du Conseil », lorsqu'il exerce un mandat de « dirigeant », n'accepte pas plus de deux autres mandats de « membre du Conseil » dans des sociétés cotées, y compris étrangères, extérieures à son groupe.

Les membres du Conseil respectent l'ensemble des règles de déontologie.

8

R 2 : Conflits d'intérêts

Le Conseil veille à mettre en place en son sein toutes procédures permettant la révélation et la gestion des conflits d'intérêts. Il se livre à toutes investigations raisonnables afin d'évaluer les mesures proportionnées à prendre (exposé clair des motifs, sortie de la salle des personnes concernées,…) pour assurer une prise de décision conforme à l'intérêt de l'entreprise.

Les « membres du Conseil » s'engagent à déclarer, avant chaque réunion du Conseil, en fonction de l'ordre du jour, leurs éventuels conflits d'intérêts et à s'interdire de participer aux délibérations et au vote de tout sujet sur lequel ils seraient dans cette situation.

Sous réserve de l'évolution des dispositions légales, le Conseil met en place une procédure annuelle de révélation et de suivi des conflits d'intérêts.

Le président est le premier « garant » de la gestion des conflits d'intérêts et, en particulier, de ceux qui le concernent personnellement.

Pour les conventions réglementées, en fonction de la configuration et des montants en jeu, le Conseil juge de la pertinence de recourir à une expertise indépendante.

En ce qui concerne les commissaires aux comptes, il est recommandé, que hormis les attestations ainsi que les services rendus en application de textes légaux ou réglementaires, les entreprises confient les services autres que la certification des comptes (SACC) à un cabinet différent de celui du commissaire aux comptes de l'entreprise.

L'ensemble de ces diligences est indiqué dans le rapport sur le gouvernement d'entreprise.

Cette question est traitée au paragraphe « XVI. Rapport sur le gouvernement d'entreprise » du rapport de gestion 2023.

9

R 3 : Composition du Conseil, Présence des membres indépendants

Il est recommandé que le Conseil comporte au moins deux « membres du Conseil » indépendants.

Cinq critères permettent de présumer l'indépendance des « membres du Conseil », qui se caractérise par l'absence de relation financière, contractuelle, familiale ou de proximité significative susceptible d'altérer l'indépendance du jugement :

  • ne pas avoir été, au cours des cinq dernières années, et ne pas être salarié ni mandataire social dirigeant de la société ou d'une société de son groupe ;
  • ne pas avoir été, au cours des deux dernières années, et ne pas être en relation d'affaires significative avec la société ou son groupe (client, fournisseur, concurrent, prestataire, créancier, banquier,…) ;
  • ne pas être actionnaire de référence de la société ou détenir un pourcentage de droit de vote significatif;
  • ne pas avoir de relation de proximité ou de lien familial proche avec un mandataire social ou un actionnaire de référence ;
  • ne pas avoir été, au cours des six dernières années, commissaire aux

comptes de l'entreprise. L'indépendance est aussi un état d'esprit qui indique avant tout celui d'une personne capable d'exercer pleinement sa liberté de jugement et de savoir, si nécessaire, s'opposer voire se démettre.

L'indépendance est une manière de concevoir et d'approcher ses propres responsabilités, donc une question d'éthique personnelle et de loyauté vis-à-vis de l'entreprise et des autres « membres du Conseil ».

C'est pourquoi il appartient au Conseil d'examiner au cas par cas la situation de chacun de ses membres au regard des critères énoncés ci-dessus. La qualité d'indépendant s'apprécie lors de la première nomination de « membre du Conseil » et chaque année au moment de la rédaction et de l'approbation du rapport sur le gouvernement d'entreprise.

Sous réserve de justifier sa position, le Conseil peut considérer qu'un de ses membres est indépendant alors qu'il ne remplit pas tous ces critères ; à l'inverse, il peut également considérer qu'un de ses membres remplissant tous ces critères n'est pas indépendant.

Cette question est traitée au paragraphe « XVI. Rapport sur le gouvernement d'entreprise » du rapport de gestion 2023.

10

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Upergy published this content on 29 April 2024 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 29 April 2024 21:29:40 UTC.