Infotel : Document d’enregistrement universel 2022

Document d'enregistrement universel 2022

Infotel

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SOMMAIRE

Message du Président

6

1. Personnes responsables

7

1.1. Responsable du document d'enregistrement universel

7

1.2. Attestation du responsable du document d'enregistrement universel

7

1.3. Déclaration d'approbation par l'autorité compétente

7

2. Contrôleurs légaux des comptes

8

2.1. Commissaires aux comptes titulaires

8

2.2. Commissaires aux comptes suppléants

8

2.3. Honoraires des commissaires aux comptes

9

3. Facteurs de risques

10

3.1. Risques liés à l'activité

10

3.1.1. Risques particuliers liés à l'activité (dont dépendance à l'égard de fournisseurs, clients, sous-traitants,

contrats, procédés de fabrication...)

10

3.1.2. Risques technologiques

11

3.1.3. Baisse des prix

11

3.1.4. Arrivée de nouveaux concurrents

11

3.1.5. Difficulté à gérer la croissance

11

3.2. Assurances - Couverture des risques éventuels

12

3.3. Risques de marché

12

3.3.1. Risque de change

12

3.3.2. Risque de taux

13

3.3.3. Risque de liquidité

13

3.3.4. Risque sur actions

13

3.3.5. Risque pays

13

3.4. Risques juridiques

13

3.4.1. Réglementation particulière

14

3.4.2. Confidentialité

14

3.4.3. Dépendance à l'égard des droits de propriété intellectuelle

14

3.4.4. Non-respect d'obligations de résultat

14

3.4.5. Faits exceptionnels et litiges

14

3.4.6. Nantissements d'actifs de l'émetteur

14

3.5. Risques industriels et liés à l'environnement

14

3.6. Risques sanitaires

15

3.7. Le contrôle interne

15

3.7.1. Définition et objectifs du contrôle interne

15

3.7.2. Présentation de l'organisation générale des procédures de contrôle

15

3.7.3. Contrôle interne relatif à l'élaboration de l'information financière et comptable

20

3.8. Rapport sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) - Informations environnementales

22

3.8.1. Politique générale en matière environnementale

22

3.8.2. Pollution

23

3.8.3. Prévention et gestion des déchets

23

3.8.4. Utilisation durable des ressources

24

3.8.5. Changements climatiques

24

3.8.6. Protection de la biodiversité

25

3.9. Rapport (RSE) - Informations sur les engagements sociétaux en faveur du développement durable

25

4. Informations concernant l'émetteur

29

4.1. Histoire et évolution de la société

29

4.1.1. Dénomination sociale et nom commercial de la Société

29

4.1.2. Lieu et numéro d'enregistrement

29

4.1.3. Date de constitution et durée

29

4.1.4. Siège social, forme juridique et législation applicable

29

4.1.5. Historique

29

4.2. Investissements

32

4.2.1. Principaux investissements réalisés

32

4.2.2. Principaux investissements en cours

33

5. Aperçu des activités

34

5.1. Généralités

34

5.2. Objectifs et stratégie

34

5.2.1. Le modèle d'Infotel

34

5.2.2. La mise en œuvre du plan stratégique à 5 ans

35

5.3. Les services : les réponses sur mesure à proximité des clients

37

5.3.1. Les spécificités d'Infotel

37

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5.3.2. Quelques-unes des références prestigieuses du groupe Infotel

38

5.4. Les logiciels : les outils des grands systèmes d'information

39

5.4.1. Concevoir et commercialiser des logiciels performants

39

5.4.2. Des logiciels répondant aux besoins des grands sites informatiques

39

5.4.3. Le support technique

40

5.5. Principaux marchés

40

5.5.1. Le marché des Logiciels et Services en France

40

5.5.2. Répartition de l'activité d'Infotel

42

5.5.3. La position comme éditeur de logiciels

43

5.6. Événements exceptionnels

43

5.7. Propriété intellectuelle et industrielle

44

5.8. Position concurrentielle

44

5.9. Recherche et développement, brevets et licences

44

6. Structure organisationnelle

46

6.1. Place de la société Infotel au sein du Groupe

46

6.2. Filiales

46

6.2.1. Description et activité des filiales

46

6.2.2. Activité d'Infotel Conseil

47

6.2.3. Activité d'OAIO

47

6.2.4. Activité de Coach'IS

48

6.2.5. Activité de Collaboractif Portail Services

48

6.2.6. Activité d'Infotel Corporation (USA)

48

6.2.7. Activité d'Infotel Monaco (Monaco)

48

6.2.8. Activité d'Insoft Infotel Software GmbH (Allemagne)

48

6.2.9. Activité d'Infotel UK Consulting Ltd

48

6.2.10. Activité de Smurk IT India Private Ltd

48

6.2.11. Autres informations sur les filiales

49

6.3. Organisation fonctionnelle et ressources humaines

50

6.3.1. Organigramme

50

6.3.2. Fonctionnement

50

6.4. Locaux utilisés par le Groupe

52

7. Examen de la situation financière et du résultat

53

7.1. Situation financière

53

7.2. Résultat

53

7.2.1. Groupe

53

7.2.2. Société mère

53

7.2.3. Stratégie ou facteur de nature gouvernementale

54

7.3. Capitaux propres

54

8. Trésorerie et capitaux

55

9. Environnement réglementaire

58

10. Informations sur les tendances

59

10.1. Tendances depuis la fin de l'exercice 2022

59

10.2. Tendances pour l'exercice 2023

59

11. Prévisions ou estimations du bénéfice

60

12. Organes d'administration, de direction et de surveillance et direction générale

61

12.1. Organes d'administration, de direction, de surveillance

61

12.1.1. Composition des organes d'administration et de direction générale

61

12.2. Conflits d'intérêts

62

13. Rémunération et avantages

63

13.1. Rémunérations des dirigeants

63

13.2. Engagements de retraite et autres avantages au personnel

63

14. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

65

14.1. Mandats et contrats de service

65

14.2. Gouvernement d'entreprise et comités

65

14.3. Limitations des pouvoirs du Directeur général

65

14.4. Autres informations sur le gouvernement d'entreprise

65

14.5. Rapport du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise

66

Introduction : rappel des obligations légales

66

Tableaux recommandés par l'AMF sur les rémunérations des mandataires sociaux

82

15. Salariés

87

15.1. Effectifs

87

15.2. Participation et intéressement

87

15.3. Participation au capital

87

15.4. Plans d'options de souscription d'actions et plans d'actions gratuites

88

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15.4.1. Plans d'options de souscription d'actions

..............................................................................................

88

15.4.2. Plans d'actions gratuites

88

15.5. Rapport sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) - Informations sociales

90

15.5.1. Tableau de synthèse des informations

90

15.5.2. Élimination des discriminations en matière d'emploi et de profession

91

15.5.3. Politique de formation

91

15.5.4. Politique de santé-sécurité / Qualité de vie au travail

91

15.5.5. L'organisation du dialogue social, notamment les procédures d'information et de consultation du

personnel et de négociation avec celui-ci

92

15.6. Note méthodologique sur les informations sociales, environnementales et sociétales

93

15.6.1. Périmètre de reporting RSE

93

15.6.2. Les indicateurs RSE

93

15.6.3. Les points spécifiques par indicateur

93

15.6.4. Vérification des informations

94

15.7. Déclaration de performance extra-financière

94

15.7.1. Modèle d'affaires

94

15.7.2. Analyse des principaux risques extra-financiers et présentation des politiques et diligences

raisonnables mises en place pour appréhender ces risques

96

15.8. Rapport de l'organisme tiers indépendant sur la déclaration de performance extra-financière

106

16. Principaux actionnaires

109

16.1. Tableau d'évolution de la répartition du capital sur les trois dernières années

109

17. Transactions avec des parties liées

111

18. Informations financières concernant l'actif et le passif, la situation financière et les résultats de l'émetteur

112

18.1. Informations financières historiques

112

18.2. États financiers consolidés résumés

113

18.2.1. Bilan consolidé

113

18.2.2. Compte de résultat et état du résultat global

115

18.2.3. Tableau des flux de trésorerie

116

18.2.4. Tableau de variation des capitaux propres consolidés

117

18.2.5. Informations générales

118

18.2.6. Principes et méthodes comptables

118

18.3. États financiers annuels

140

18.3.1. Bilan Actif

140

18.3.2. Bilan Passif

141

18.3.3. Compte de résultat

142

18.3.4. Annexe aux comptes annuels

144

18.4. Rapports des commissaires aux comptes

153

18.4.1. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

153

18.4.2. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels

157

18.4.3. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementés

161

18.5. Date des dernières informations financières

162

18.6. Informations financières intermédiaires

162

18.7. Politique de distribution des dividendes

162

18.8. Procédures judiciaires et d'arbitrage

162

18.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale

162

19. Informations supplémentaires

163

19.1. Capital social

163

19.1.1. Évolution du capital depuis la création de la Société

163

19.1.2. Actions autorisées non encore émises

164

19.1.3. Actions non représentatives du capital

164

19.1.4. Actions autodétenues

164

19.1.5. Valeurs mobilières complexes

165

19.1.6. Droits d'acquisition et/ou d'obligation au capital non libéré

165

19.1.7. Options ou accords conditionnels pour les membres du Groupe

165

19.1.8. Historique du capital social

165

19.2. Acte constitutif et statuts

165

19.2.1. Objet social

165

19.2.2. Capital social et actions

165

19.2.3. Membres des organes d'administration et de direction

166

19.2.4. Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions

168

19.2.5. Modifications des droits des actionnaires

............................................................................................

169

19.2.6. Convocation aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires

169

19.2.7. Changement de contrôle

169

19.2.8. Franchissements des seuils

170

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