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Tarkett : Politique de Concurrence

08/01/2022 | 00:00

POLITIQUE CONCURRENCE

Tarkett attend de chacun de ses directeurs et employés qu'il démontre, par son comportement, l'engagement du Groupe Tarkett à se conformer scrupuleusement au droit de la concurrence.

Engagement : Leader mondial en matière de solutions innovantes et durables pour les revêtements de sols et les surfaces de sport, le Groupe Tarkett cherche à dépasser ses concurrents dans un esprit d'équité et d'honnêteté. Son avantage compétitif repose sur une meilleure performance, et non sur des pratiques malhonnêtes ou illégales. L'entreprise a déjà exprimé son engagement pour une concurrence loyale dans son Code éthique. Cet engagement est répété et détaillé dans cette politique.

Objectif : Cette politique a pour objet de faire connaître aux collaborateurs Tarkett les grands principes à respecter afin de garantir une concurrence loyale. Ce document leur permettra également d'acquérir la connaissance pratique nécessaire pour savoir quel comportement adopter au quotidien pour être en conformité avec le droit de la concurrence.

Applicabilité : Cette politique s'applique aux collaborateurs de toutes les entités du Groupe Tarkett, qui sont directement ou indirectement impliqués dans les activités commerciales ou en contact avec des concurrents, clients ou fournisseurs, quel que soit le pays ou le niveau du poste occupé par l'employé. Sont également soumis à la politique les réceptionnistes et le personnel de sécurité qui peuvent être amenés à interagir avec les autorités de concurrence en cas d'enquête opérée dans les bâtiments de Tarkett.

Conflit avec d'autres règles : Si une loi locale diffère des règles contenues dans cette politique, vous devrez vous conformer à la règle la plus stricte. En cas de contradiction entre la loi locale et la présente politique, prenez conseil auprès de votre Département Juridique.

Ressources humaines : L'ensemble des collaborateurs mentionné ci-dessusse doit de lire et respecter la présente politique. Aucune violation ne sera tolérée. Le non respect de la politique pourra entraîner des mesures disciplinaires pouvant aller jusqu'au licenciement.

Communication : Chaque entité Tarkett (division, filiale, etc.) doit s'assurer que son personnel est informé de l'existence de cette politique concurrence et s'est familiarisé avec son contenu.

Formation : Cette politique n'est pas un résumé exhaustif de toutes les règles du droit de la concurrence. Elle sera donc complétée par un programme de formation continue délivré au travers de séminaires et de cours « e-learning » qui permettront de garder les employés sensibilisés aux

problématiques concurrentielles. Les directeurs juridiques des différentes divisions conserveront les documents relatifs aux formations effectuées (supports de formation, liste, d'émargement, etc.), ces documents seront ensuite centralisés par le Département Juridique Groupe.

Support juridique : Cette politique n'a pas la prétention de couvrir tous les cas auxquels vous pourriez être confrontés dans l'exercice de vos fonctions, elle ne se substitue donc pas aux conseils et directives que pourrait vous donner votre Département Juridique. Si vous avez des problèmes de compréhension ou des questions, vous êtes priés de consulter votre Département Juridique. Une compréhension claire de la politique est cruciale pour pouvoir identifier les situations à risques. Nous vous rappelons qu'invoquer la bonne foi ou l'ignorance ne permet jamais d'échapper aux sanctions.

Mise à jour : Ce document pourra être révisé, modifié et adapté à tout moment si cela s'avère nécessaire en raison de changements dans la législation ou dans la composition du Groupe (par exemple, en cas de fusion- acquisition).

Vérification : Des audits de conformité pourront être menés périodiquement pour vérifier le respect de la politique concurrence Tarkett. Des mesures correctives seront prises, si nécessaire.

Politique Concurrence Tarkett

RISQUES ENCOURUS PAR LES COLLABORATEURS
Dans la plupart des pays, les collaborateurs qui enfreignent le droit de la concurrence peuvent être poursuivis pénalement et condamnés à des amendes élevées et même dans certains cas à des peines de prison.
Les employés peuvent également faire l'objet de sanctions disciplinaires, qui peuvent aller jusqu'au licenciement.
Les administrateurs d'une société peuvent être interdits, pour le futur, d'exercer des activités commerciales ou de gérer des entreprises.

POURQUOI SE PREOCCUPER DE LA CONCURRENCE ?

Le manque de concurrence constitue une menace pour le bon fonctionnement du système économique. En effet, une concurrence loyale augmente la compétitivité des entreprises, favorise l'accessibilité aux marchés et leur dynamisme. La concurrence stimule la productivité et l'innovation. Ceci a un impact positif : cela permet au consommateur de bénéficier de prix plus bas et d'un vaste choix de produits.

Plus de 100 pays ont déjà adopté des lois sur la concurrence et, le nombre d'enquêtes, de poursuites et de condamnations a très fortement augmenté ces dernières années, tout comme la sévérité des sanctions (dans cette politique, les termes "autorités de concurrence" font référence aux institutions gouvernementales qui sont, dans chaque pays, responsables de la bonne application des lois sur la concurrence).

L'augmentation du nombre d'enquête est notamment due aux programmes de clémence qui prévoient, dans plusieurs pays, la réduction des peines pour l'entreprise qui reporte volontairement aux autorités de concurrence des infractions au droit de la concurrence. Ces programmes encouragent l'auto- dénonciation des entreprises qui, grâce à leurs programmes internes de conformité, découvriraient l'existence d'activités illégales en leur sein.

Le non-respect, par le Groupe Tarkett, du droit de la concurrence et de cette politique, pourrait être lourd de conséquences, tant pour le Groupe que pour les collaborateurs qui seraient engagés dans des pratiques anticoncurrentielles.

RISQUES ENCOURUS PAR LE GROUPE

  • Selon les pays, les autorités de concurrence peuvent infliger des amendes allant jusqu'à 10% du chiffre d'affaire total du groupe (même si l'infraction est commise par une seule filiale ou entité du groupe). Les amendes dépendront de degré et de la durée de l'infraction, ainsi que du chiffre d'affaire réalisé à partir de la date à laquelle a été commise l'infraction.
  • Tarkett pourrait avoir à faire face à des procès civils intentés par des consommateurs ou entreprises lésés par les pratiques anticoncurrentielles. Notez que les conséquences

sont encore plus graves dans les pays autorisant les « class actions ».

  • Le risque contractuel est significatif : les violations du droit de la concurrence peuvent constituer une raison légale pour mettre fin à un contrat. Les clauses du contrat qui seraient contraires au droit de la concurrence sont considérées comme nulles.
  • Les violations du droit de la concurrence entrainent des frais de défense très élevés et une perte de temps considérable.
  • La réputation du Groupe Tarkett pourrait être affectée,

étant donné le caractère non éthique des pratiques anticoncurrentielles.

Politique Concurrence Tarkett

LES GRANDS PRINCIPES

1. Relations avec les concurrents

1.1 Accords horizontaux

Il s'agit des accords entre entités au même niveau de la chaîne d'approvisionnement (c'est-à-dire, les accords entre concurrents actuels ou potentiels).

Le droit de la concurrence interdit les accords entre concurrents qui pourraient avoir des effets anti- concurrentiels. Dans ce contexte la notion d' « accord » doit être interprétée au sens large. Elle comprend tout accord collusoire, échange d'informations, action concertée affectant ou ayant l'intention d'affecter la concurrence. En d'autres termes, il s'agit de tout ce qui a ou aurait pour objet ou effet de restreindre la concurrence.

La forme de l'accord n'a pas d'importance. Il peut être oral ou écrit, formel ou tacite (il peut s'agir d'un simple hochement de tête, clin d'œil ou de la simple présence à une réunion), signé ou pas, appliqué ou non. Il n'est pas nécessaire que l'accord soit conclu dans le contexte habituel de travail (ex : bâtiments de l'entreprise), il peut être conclu en dehors du lieu de travail. Le verbe « s'entendre » doit être également interprété au sens large.

Bien que la charge de la preuve incombe généralement aux autorités de concurrence, l'existence d'accords illégaux peut être déduite, sans preuve directe : quelques preuves circonstancielles peuvent suffire pour une condamnation (par exemple : une augmentation coordonnée des prix peut être déduite de nombreux rapports avec un concurrent s'il n'y a pas d'autre explication plausible, telle qu'une augmentation du prix des matières premières).

Tous les accords entre concurrents ne sont pas illégaux. Certains accords seront autorisés, selon les circonstances, par exemple s'ils profitent aux consommateurs (tel est le cas notamment des accords par lesquels les équipes de recherche et développement s'engagent à réduire la pollution).

Consultez votre Département Juridique avant d'engager toute discussion avec un concurrent car il peut y avoir des différences de législation (ou d'interprétation) entre les pays. Néanmoins, la fixation des prix, le partage de marchés, la limitation des capacités de production et la manipulation des procédures d'appel d'offres sont automatiquement illégaux, en toutes circonstances (ceci sera détaillé plus loin).

Attention, un accord peut enfreindre le droit de la concurrence même si, en définitive, il n'est pas mis en œuvre ou n'affecte pas la concurrence.

Veuillez noter que deux filiales ne sont pas considérées comme des concurrents indépendants,

les accords intragroupes ne sont pas soumis au droit de la concurrence.

REGLES DE BASE

Limitez au minimum les contacts avec les concurrents ;

Consultez votre Département Juridique avant d'entrer en contact avec un concurrent dès que vous vous posez des questions ou avez des doutes sur la légalité de ces contacts ;

Relisez la section "check-list" figurant à l'Annexe 2 avant toute réunion avec un concurrent ;

Avisez, par téléphone, votre Département Juridique lorsqu'un concurrent a tenté de discuter d'un sujet illégal (prix, capacité…) ;

Si un concurrent vous adresse un email sur un sujet anticoncurrentiel, ne le laissez pas interpréter votre silence comme un consentement : répondez à l'email en disant que vous n'êtes pas d'accord.

Les accords horizontaux concernant les prix, la production, la répartition des marchés, la soumission d'offres ou les boycotts constituent les infractions anti concurrentielles les plus fréquemment poursuivies. Ces questions sont abordées ci-dessous :

1.1.1 Accords sur les prix

Les accords entre concurrents qui visent à augmenter, fixer ou maintenir les prix auxquels ils vendront leurs produits ou services sont appelés "accord de fixation horizontale des prix". Il s'agit de la forme d'infraction anticoncurrentielle la plus grave. Ces accords entrainent les peines les plus sévères, incluant des peines de prison, des amendes et le paiement de dommages et intérêts élevés.

Il existe de nombreuses manières de fixer les prix. L'interdiction couvre tant les fixations directes que les fixations indirectes. Adopter une formule standard pour calculer les prix est, par exemple, une manière de fixer les prix. Le terme « prix » doit être entendu au sens large (il peut notamment s'agir des conditions de vente, y compris des conditions de paiement, des conditions de garantie, de livraison, des réductions, des frais de transport, des frais pour des services additionnels, des marges, etc.).

En d'autres termes, tous les éléments du prix constituent des sujets de discussion interdits.

Politique Concurrence Tarkett

N'échangez AUCUNE information sur les prix (la notion de "prix" étant entendu au sens large) ;

Ne vous accordez pas avec vos concurrents :

  • pour augmenter, fixer, baisser ou maintenir les prix ;
  • sur un système commun de fixation des prix ;
  • sur le montant ou pourcentage d'augmentation des prix ;
  • d'un seuil au dessous duquel les prix ne pourront être réduits et à l'inverse d'un plafond maximal au-delà duquel les prix ne pourront être augmentés.

N'avisez d'aucune façon un concurrent sur votre intention d'augmenter vos prix ;

Evitez toute conversation avec un concurrent concernant les sujets mentionnés ci dessus (et indiquez votre refus d'y participer).

Notez que les annonces publiques de changement de prix sont autorisées.

1.1.2 Accords sur la production

Le fait de réduire l'approvisionnement d'un produit a

inévitablement pour effet anticoncurrentiel d'augmenter ou de maintenir son prix, tout accord entre concurrents qui tend à limiter la production est donc illégal. Fournir ses propres concurrents n'est pas illégal en soi tant que la décision du client/concurrent de ne pas fabriquer le produit lui- même est unilatérale et basée sur une raison objective (par exemple, la capacité de production, les investissements nécessaires…).

Ne vous accordez pas avec vos concurrents :

  • pour limiter les capacités de production et n'acceptez pas de vous conformer à un quota maximum de production;
  • pour ne pas ouvrir de nouvelles usines de production ;
  • pour limiter ou coordonner vos investissements ;

1.1.3 Manipulations des procédures d'appel d'offres

Les ententes entre concurrents visant à soumettre des offres pré-arrangées vont à l'encontre des procédures d'appel d'offres. Exemple : en soumettant une offre artificiellement gonflée, une entreprise permet à un concurrent de remporter l'appel d'offres, en échange, le concurrent permettra à cette entreprise de remporter un appel d'offres ultérieur. Il y a également manipulation des procédures d'appel d'offre lorsqu'en réponse à un appel d'offres les concurrents s'accordent entre eux pour ne pas soumettre une offre.

Notez qu'il s'agit d'un acte pénalement répréhensible.

N'échangez pas sur les offres et n'agissez pas de concert avec les autres soumissionnaires tant pour les contrats du secteur public que pour les contrats du secteur privé ;

Ne soumettez pas d'offre en dessous des coûts de revient si vous êtes en position

dominante.

1.1.4 Partage de marchés

Les mécanismes de partage du marché (aussi appelés

  • attributions de marchés») sont des accords illégaux dans lesquels les concurrents décident de se partager des marchés, de se répartir des clients ou des catégories spécifiques de clients, des produits, des quotas de vente ou des territoires. Ces partages peuvent prendre différentes formes : quotas de volume, rotations de soumission d'offres, ou abstention de soumission à des offres, etc.

Ne vous mettez pas d'accord avec vos concurrents pour vous abstenir de commercialiser ou de vendre vos produits :

  • à certaines catégories de clients ;
  • sur un marché géographique donné.

Par exemple : une entreprise accepte de ne vendre qu'aux clients de la région PACA et la région Midi-Pyrénées et refuse de vendre en Ile de France ou fixe volontairement des prix extrêmement élevés dans cette région (région géographique allouée au concurrent).

Ne vous mettez pas d'accord avec vos concurrents pour vous abstenir de vendre certains types de produits.

Par exemple : une entreprise sera autorisée par l'accord à vendre ou à soumettre des offres pour le segment de la santé. En échange, cette entreprise ne pourra pas vendre ou soumettre d'offres pour le segment des établissements publics (catégorie de clients allouée au concurrent).

Ne vous accordez pas sur les volumes de vente alloués ou sur tout pourcentage de part de marché.

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1.1.5 Boycott

On parle de boycott lorsque des concurrents s'accordent pour qu'aucun d'eux ne fasse affaire avec un fournisseur ou client en particulier, ou seulement à des conditions précises. En d'autres termes, un boycott est un refus collectif de ne pas faire affaire (ou une décision collective de traiter un fournisseur ou client de manière défavorable). Le boycott peut aussi avoir pour but d'empêcher un autre concurrent d'entrer sur le marché.

Ne vous accordez pas avec vos concurrents pour refuser de vendre à un client ou pour de traiter un client ou fournisseur de manière défavorable.

La décision de ne pas vendre à un client ou de ne pas traiter avec un fournisseur doit être unilatérale et objectivement justifiée (par exemple si le client est un mauvais payeur).

Ne dites pas à un concurrent "Je ne traiterai pas avec ce fournisseur ou client pour la raison suivante …" : un tel commentaire pourrait influencer la décision de votre concurrent.

1.2. Echanges d'informations

Vous ne devez pas divulguer, chercher à obtenir ou échanger des informations avec des concurrents sur les sujets sensibles mentionnés dans cette politique. Toutefois, avoir recours à des études de marché sur les prix pratiqués par les concurrents peut être utile afin de réagir aux variations de prix. Il n'est pas illégal d'utiliser des informations sur les prix pratiqués par les concurrents à condition que ces informations aient été obtenues légalement et que les décisions concernant la politique de prix soient prises de façon unilatérale.

Obtenez les informations relatives à vos concurrents (parts de marché, prix, capacités de production, etc.) uniquement de sources légitimes. C'est le cas par exemple lorsque l'information provient d'une source publique réputée (données de marché historiques) ou de tierces parties qui ont légalement obtenu l'information et ne sont pas des concurrents (par exemple les publications des associations professionnelles ou des sociétés d'étude de marché). Ne tentez pas d'obtenir et n'acceptez jamais des informations de votre concurrent ;

Indiquez soigneusement la source de toute information collectée de manière à ce que vous puissiez prouver, par la suite, la légalité de cette source ;

Mettez immédiatement fin à la discussion si un concurrent vous communique une information sensible, et contactez votre Département Juridique le plus rapidement possible.

Notez que l'échange d'informations commercialement sensibles est illégal, que la divulgation soit effectuée directement ou indirectement. Utiliser un client comme intermédiaire est également illégal.

La communication d'informations par des tierces parties comme les associations professionnelles (ex : informations sur les volumes de vente) est permise si l'information délivrée est "historique".

Une période « historique » variera de 3 à 12 mois. La durée dépend (i) du niveau de détail de l'information communiquée (exemple : volume total des ventes agrégé vs. un chiffre par catégorie de produits), (ii) elle varie également si le concurrent est identifié ou identifiable (nombre restreint de concurrents) et (iii) dépend de la tierce partie qui fournit l'information (société d'étude de marchés vs. association professionnelle).

Posez-vous la question de savoir si l'information est encore susceptible d'avoir un impact sur la concurrence (information stratégique).

La fréquence des échanges est également prise en considération : plus les échanges sont fréquents, plus cela éveillera les soupçons des autorités de concurrence.

1.3 Associations professionnelles

Etre membre d'une association professionnelle n'est pas un problème en soi. Vous devez toutefois être prudents durant les réunions organisées par ces associations professionnelles car elles donnent aux concurrents l'occasion de se réunir et de discuter des problèmes d'intérêt commun.

Voici quelques règles à suivre quand vous assistez à de telles réunions :

Vérifiez que l'association professionnelle se conforme aux règles du droit de la concurrence et insistez (si un tel document n'existe pas encore) pour que le "l'engagement" figurant au point 1 de l'Annexe 2 soit lu avant chaque réunion et soit incorporé dans le procès-verbal de la réunion ;

Politique Concurrence Tarkett

Pour lire la suite de ce noodl, vous pouvez consulter la version originale ici.

Disclaimer

Tarkett SA published this content on 08 January 2022 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 17 January 2022 11:04:08 UTC.

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