Le juge des faillites Michael Kaplan, à Trenton, dans le New Jersey, a décidé que les clients étaient propriétaires de leurs dépôts dans le programme Wallet de BlockFi, qui ne payait pas d'intérêts et conservait les dépôts des clients séparément des autres fonds de BlockFi. Les clients qui disposaient de comptes rémunérés n'étaient pas propriétaires de leurs dépôts, qui étaient remis à BlockFi pour être utilisés dans le cadre de son activité de prêt plus large, a jugé M. Kaplan.

BlockFi a été l'un des nombreux crypto prêteurs à faire faillite en 2022, et des questions sur la propriété des fonds des clients ont également été soulevées dans les faillites de Celsius Network et Voyager Digital. Les juges ont statué dans ces affaires que les fonds placés sur des comptes rémunérés sont la propriété d'une société en faillite, qu'ils doivent être mis en commun avec d'autres actifs et utilisés pour rembourser tous les créanciers à une date ultérieure.

La distinction entre les deux types de comptes chez BlockFi s'est compliquée lorsque BlockFi a gelé les comptes le 10 novembre, peu avant le dépôt de bilan, sans désactiver complètement les fonctions de son application destinées aux clients, créant ainsi une situation que M. Kaplan a qualifiée de "déroutante, trompeuse et frustrante".

Environ 48 000 clients de BlockFi ont essayé de transférer 375 millions de dollars de comptes rémunérés vers des comptes Wallet pendant la fermeture de BlockFi le 10 novembre, et ils ont reçu une confirmation dans l'application et par courriel que les transferts étaient terminés. Les avocats de ces clients ont fait valoir que BlockFi devait honorer les transferts et restituer les fonds à ces clients.

Mais BlockFi n'a jamais effectué le travail en amont nécessaire pour effectuer les transferts entre les deux types de comptes, et ses conditions de service lui ont permis de bloquer les demandes de transfert dans le cadre de sa fermeture générale, a statué M. Kaplan.

"Tout simplement, la demande de retrait ou de transfert d'un client sur l'interface utilisateur n'a pas transféré et ne transfère pas automatiquement des actifs numériques", a déclaré M. Kaplan.

L'avocat de BlockFi, Michael Slade, avait fait valoir lors d'une précédente audience que le fait d'autoriser les 375 millions de dollars de transferts diluerait considérablement le recouvrement pour les clients de Wallet et empêcherait potentiellement BlockFi de restituer les fonds des clients, en raison de la difficulté pratique de déterminer comment payer les réclamations supplémentaires de Wallet à partir d'un ensemble fixe d'actifs.

BlockFi s'est placée sous la protection du chapitre 11 en novembre, invoquant la volatilité des marchés des cryptomonnaies et son exposition à l'échange de cryptomonnaies FTX, qui a implosé à la suite de révélations selon lesquelles des fonds de clients avaient disparu de l'échange.